Dirigeant de IMMOBILIERE SOREGE II
Dirigeant de l'entreprise IMMOBILIERE SOREGE II situé à NEUILLY SUR SEINE (92200), 100 AVENUE CHARLES DE GAULLE.
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sbkg & associes
25 avril 2024
Comme indique a la page “que faut-il ajouter au prix de vente ?” de notre FAQ, les droits d’enregistrement (notamment) sur une vente sont ... Les textes et les photos de ce site sont ma propriete et sont proteges par la loi du 30 juin 1994 sur le droit d'auteur et par les instruments internationaux en ... Les devoirs et responsabilites d'un administrateur ... AVIS AUX LECTEURS. Le present texte constitue un ouvrage de reference faisant ... 10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ... L’acte anormal de gestion doit etre prouve pour imprimer avrc les liens APatrick Michaud, avocat Avril 2011...
À suivre sur http://sbkg.eu/
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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Decret n° 2009-160 du 12 fevrier 2009 pris pour l ...
25 avril 2024
Decret n° 2009-160 du 12 fevrier 2009 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2008-1345 du 18 decembre 2008 portant reforme du droit des entreprises en ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020246953&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
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Les avis du Comite des abus de droit fiscal : ETUDES ...
25 avril 2024
les avis anterieurs au BOFIP Les tribunes sur l'abus de droit Histoire de l’abus de droit fiscal ... ...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2012/11/28/comite-des-abus-de-droit-les-avis-publies-au-bofip.html
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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etudes-fiscales-internationales.com
Lyon — Wikipedia
25 avril 2024
Lyon: En haut, Notre-Dame de Fourviere et Place des Terreaux. Au centre, Parc de la Tete d'Or, les quartiers de Confluence et Vieux-Lyon. En bas, Pont Lafayette et ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Lyon
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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wikipedia.org/wiki/Lyon
UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS (PARIS ) - ACCUEIL ...
25 avril 2024
C’est typiquement l’hypothese du qui conclut un pacte de preemption reciproque avec un autre par exemple, ... ) La sanction par le ...
À suivre sur http://mja-paris2.webs.com/MEMOIRES%202005/Adrien_TEHRANI.doc
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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Immobilier - Provence-Alpes-Cote d'Azur - PACA ...
25 avril 2024
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À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/annuaire-entreprises-2013/Immobilier-2-PACA-Entreprises-2013.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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audentia-gestion.fr
CODE DE COMMERCE ET LIQUIDATION JUDICIAIRE
25 avril 2024
TITRE IV : De la liquidation judiciaire. Chapitre preliminaire : De l'ouverture et du deroulement de la. liquidation judiciaire. Article L640-1
À suivre sur http://lexinter.net/JF/code_de_commerce_et_liquidation_judiciaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024
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lexinter.net
SenLex.com: Portail du droit senegalais
25 avril 2024
Le portail du droit senegalais. Textes de lois, articles, jurisprudence ainsi que de nombreux liens utiles du domaine juridique.
À suivre sur http://www.senlex.com/senlex.php?rep=legislation/droitcommunautaire/ohada/text06&nf=t2&ext=htm
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
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senlex.com
LOI n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative a la ...
25 avril 2024
LOI n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative a la prevention de la corruption et a la transparence de la vie economique et des procedures publiques (l)
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000711604&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr
STATUTS GRATUITS DE SARL - FBLS.net
25 avril 2024
Rediges par Frederic Fabre docteur en droit. Cliquez sur un lieu bleu pour acceder : - AU MODELE GRATUIT DE STATUTS DE SARL - AU MODELE COMPLET AVEC ...
À suivre sur http://www.fbls.net/sarl-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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fbls.net
N° 1428 tome - Rapport sur le projet de loi de ...
25 avril 2024
N ° 1428 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1428-t.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
SITE OFFICIEL DU SYNDICAT DES LOCATAIRES
25 avril 2024
conventions collectives de l'habitat 25 juin 1990 le foyer jettois et le syndicat des locataires signent la 1er cch en belgique le home foyer ixellois 1
À suivre sur http://syndicat-des-locataires.skynetblogs.be/
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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skynetblogs.be
Wikipedia:Accueil principal - Wikipedia, l'encyclopedie ...
25 avril 2024
Wikipedia est un projet d’encyclopedie collective etablie sur Internet, universelle, multilingue et fonctionnant sur le principe du wiki. Wikipedia a pour ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Wikip%C3%A9dia:Accueil_principal
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Wikip%C3%A9dia:Accueil_principal
Vos depute(e)s | Parti liberal du Canada
25 avril 2024
En ce jour du Souvenir, je pense aux sacrifices extraordinaires de nos militaires. A leur courage. A leur engagement a nous proteger. Mais aussi, aux epreuves qu ...
À suivre sur http://www.liberal.ca/fr/candidats/
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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liberal.ca
Maroc: Loi n° 15-95 formant le Code de commerce ...
25 avril 2024
Titre : l' acquisition de la qualite de commercant . Article 6 : Sous reserve des dispositions du chapitre du titre IV ci-apres, relatif a la publicite au ...
À suivre sur http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=191425
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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wipo.int