Dirigeant de ALINEA SANTE
Dirigeant de l'entreprise ALINEA SANTE situé à ISSY LES MOULINEAUX (92130), 54 RUE JEAN PIERRE TIMBAUD.
Numéro de téléphone :
Art - LOI - WET
23 mai 2025
Titre ; 13 DECEMBRE 2006. - Loi portant dispositions diverses en matiere de . (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 22-12-2006 et mise a ... Definitions. 1. (1) Les definitions qui suivent s’appliquent a la presente loi. «agent des relations de travail» Agent des relations de travail designe aux ... Actualite, analyses, dossiers, tendances, interviews : tous les jours, JDN vous propose le meilleur de l'actualite Remunerations 5. Le reseau de l'information du secteur de la et des services sociaux ou toute personne qu'il designe peut, pour s'assurer du respect, par les ... PROJET DE REGLEMENT . Loi sur les services de et les services sociaux (L.R.Q., c. S-4.2) Avis est donne par les presentes, conformement aux articles 10 et ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2003052835&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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ejustice.just.fgov.be
Guide PME / PMI - Enviroveille
23 mai 2025
Guide et Securite au Travail 2 Remerciements Le present document est base sur trois publications de la Direction regionale du travail, de
À suivre sur http://enviroveille.com/public/documents/guide__securite_au_travail.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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enviroveille.com
Loi sur l'Institut national d'excellence en et en ...
23 mai 2025
8. L'Institut rend publics sur son site Internet, 60 jours apres les avoir transmis au ministre, les avis et recommandations qu'il formule en application de l'article 5.
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/I_13_03/I13_03.html
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Plan Particulier de Securite et de Protection de la ...
23 mai 2025
Plan Particulier de Securite et de Protection de la (PPSPS) (apercu de la page 1) Operation Travaux a realiser, adresse du chantier…
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/vie-de-l-entreprise/5089/plan-particulier-de-securite-et-de-protection-de-la--ppsp-un-exemple-gratuit.html
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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journaldunet.com
JL Watine, Business coach finance d'entreprise
23 mai 2025
JL Watine, Business coach finance d'entreprise Business coach, j'aide l'Entrepreneur a reduire ses impots,optimiser sa remuneration,son statut et son patrimoine ...
À suivre sur http://watine.typepad.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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typepad.com
Libre choix medecin / etablissement de et ...
23 mai 2025
Bonjour, On sait que le libre choix du medecin et de l'etablissement de est un "droit fondamental" du citoyen (Code de Publique). Question : la ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Forum/droit-patient/conseil-juridique/libre-choix-medecin-etablissement-de--et-medecine-psychiatrique-de-secteur/id/161421
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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juritravail.com
Mesures relatives a la surveillance de la des ...
23 mai 2025
Fonctions a risque Finalites Obligations de l'employeur Les pratiques de prevention et les obligations du conseiller en prevention-medecin du travail
À suivre sur http://www.emploi.belgique.be/defaultTab.aspx?id=562
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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emploi.belgique.be
Les modalites du controle de l’alcoolemie sur le lieu ...
23 mai 2025
Ne constitue pas une atteinte a une liberte fondamentale, le recours a un controle d'alcoolemie permettant de constater l'etat d'ebriete d'un salarie au ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/connaitre-vos-obligations-en-matiere-de-/Id/205521
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA
23 mai 2025
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA Bulletin officiel No 2015/12 bis Fascicule special AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT
À suivre sur http://social-.gouv.fr/IMG/pdf/sts_20150012_0001_p000.pdf
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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gouv.fr
SANT4 - Bulletin Officiel N°2007-4: Annonce N°70
23 mai 2025
Direction generale de l’action sociale Sous-direction des ages de la vie Bureau de la protection des personnes. Instruction DGAS/2A n o 2007-112 du 22 mars 2007 ...
À suivre sur http://social-.gouv.fr/fichiers/bo/2007/07-04/a0040070.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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gouv.fr
Jurisprudence commentee en securite au travail ...
23 mai 2025
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arret suivant : Sur les premier et deuxieme moyens reunis, ci-apres annexes : Attendu que sous le couvert de ...
À suivre sur http://www.editions-tissot.fr/droit-travail/jurisprudence--securite-fiche-print.aspx?occId=155
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024
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editions-tissot.fr
Retraite par repartition — Wikipedia
23 mai 2025
Bibliographie. www.vie-publique.fr, concernant la difference entre retraite par capitalisation et par repartition sur le site du gouvernement francais
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Retraite_par_r%C3%A9partition
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Retraite_par_r%C3%A9partition
Chantiers temporaires ou mobiles - Service public ...
23 mai 2025
En premier lieu, aupres du conseiller en prevention du service interne et /ou externe de prevention et de protection.
À suivre sur http://www.emploi.belgique.be/defaultTab.aspx?id=600
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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Loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions ...
23 mai 2025
Loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives a la fonction publique hospitaliere. Version consolidee au 13 mai 2016
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006068965
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006068965