Dirigeant de COMITE D'ETABLISSEMENT DU FOYER CAT
Dirigeant de l'entreprise COMITE D'ETABLISSEMENT DU FOYER CAT situé à VIRIEU LE PETIT (01260), LA PIECE.
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Droit fiscal - Cours de droit - fiches pratiques - info ...
08 mai 2024
Nous demandons que le peuple palestinien soit place sous protection internationale. Nous sommes plus de 35 600 signataires. Telecharger la lettre. Telecharger la lettre de la MDPH numero 29 de Novembre 2015 au format P.D.F. EDITO. Le 16 novembre 2015, la MDPH integre de nouveaux ... Arrete 7 avril 2000 relatif a l'agrement de certains accords de travail applicables dans les etablissements sanitaires et sociaux a but non lucratif Entre Meuse et Argonne sur les sentiers de la Memoire. Le general Bernede vient de sortir un livre remarquable sur « Les combats oublies d’Argonne ». Feuil3 Feuil2 Feuil1 Dessinateur-projeteur / Dessinatrice-projeteuse en construction navale Dessinateur-projeteur / Dessinatrice-projeteuse en installations instrielles
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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racines
08 mai 2024
Retour DE L'IMMIGRATION POLONAISE EN FRANCE-Gabriel Garcon ----- INTROCTION
À suivre sur http://casimir.kuczaj.free.fr/Mission/racines.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2024
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Cour de cassation
08 mai 2024
Sommaire; Cour de justice de la Republique; Commission d’instruction de la Cour de revision et de reexamen (depuis le 1er octobre 2014) Tribunal des conflits
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publiions_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_1996_755/
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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Convention Collective De La Restauration Collective
08 mai 2024
Generalites et texte de la Convention Collective de la restauration collective ... La convention collective personnel des entreprises de restauration de ...
À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/convention-collective-de-la-restauration-collective/
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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Convention collective HCR : Hotels, Cafes, Restaurants ...
08 mai 2024
Brochure n° 3292. Hotels, Cafes, Restaurants. IDCC n° 1979 Derniers documents inseres dans la Convention : Avenant n° 15 4 avril 2012 relatif a la prevoyance
À suivre sur http://www.legiest.fr/fr/convention-collective-hcr-hotels-cafes-restaurants
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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Non aux suppressions de postes - 【送料サービス ...
08 mai 2024
Non aux suppressions de postes Pour une Ecole publique digne de ce nom. Aujourd'hui 17 mars 2016, il y a 9178 signatures electroniques enregistrees depuis le 23 ...
À suivre sur http://ufal.info/petitions/index.php?petition=4&pour_voir=oui&lettre=100'
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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ARCHIVEE - Loi canadienne sur la sante : Rapport annuel ...
08 mai 2024
Autres elements de la Loi Reglements (article 22) L'article 22 de la Loi canadienne sur la sante permet au gouvernement federal de prendre des reglements en ...
À suivre sur http://www.hc-sc.gc.ca/hcs-sss/pubs/cha-lcs/2009-cha-lcs-ar-ra/index-fra.php
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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Actualites Region - Espace Presse - Region Poitou …
08 mai 2024
Les 3 Presidents de Region comptent sur cette nouvelle dimension regionale pour mettre en oeuvre des politiques plus puissantes en faveur developpement ...
À suivre sur http://www.poitou-charentes.fr/actus-region/espace-presse
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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Cumul fonctionnaire creation entreprise
08 mai 2024
Un fonctionnaire ne peut creer une entreprise. Cette interdiction cumul statut de fonctionnaire avec la creation d’entreprise est rappelee dans la loi ...
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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Une guerre pour les malouines | Henri Masse, Docteur en ...
08 mai 2024
Une guerre pour les malouines: These de doctorat presente par Henri Masse sous la direction de Monsieur le Professeur Alfred WAHL
À suivre sur http://laguerredesmalouines.fr/
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
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Dixit 2011 - Tahiti - Calameo - Publishing Platform for ...
08 mai 2024
Dixit 2015 - Le magazine de reference de l’economie de Polynesie francaise - Tahiti Le magazine de reference de l’economie de Polynesie francaise ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/000543118cf57a9cfb6c2
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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Mes_sous - Tulle : Portail 2008-2014
08 mai 2024
"Comment ?" He bien, en optant pour l'utilisation massive (et pourquoi pas exclusive?) de
À suivre sur http://tulle2008.free.fr/LL/Mes_sous.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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N° 2954 - Projet de loi relatif a la liberte de la ...
08 mai 2024
Le dernier aliena de l’article 2 affirme le principe de la liberte de programmation artistique et precise qu’il appartient a l’Etat, les collectivites ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2954-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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Reponses aux questions de Henri PESCHAUD
08 mai 2024
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://avo.documentissime.fr/paris/licenciement-harcelement-contrat-travail/peschaud-henri/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024
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L'islam, une religion de paix et de tolerance; Mahomet ...
08 mai 2024
Le coran, un livre de paix et de tolerance... Mahomet, un prophete pacifique et tolerant... ±15.000 faits pour 1400 ans d'« Effort sur la voie de Dieu »
À suivre sur http://www.coranix.free.fr/200rem/islam_paix_tolerance_max.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
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