Dirigeant de OFFICE PUBLIC D'HABITATION A LOYER MODERE
Dirigeant de l'entreprise OFFICE PUBLIC D'HABITATION A LOYER MODERE situé à BOULOGNE BILLANCOURT (92100), 151 RUE SILLY.
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Texte dopte n° 302 - Projet de loi, dopte, dns les ...
16 juin 2025
RF Conseil : toute l'ctulite et l'informtion prtique destintion du d'une TPE / PME et des professions liberles... L'ssemblee ntionle et le Sent ont dopte, Le President de l Republique promulgue l loi dont l teneur suit : rticle 3. Le chpitre II du titre II du livre Ier du code de l'urbnisme est insi redige : « Chpitre II « Schems de coherence territorile quel sttut pour le ? l forme juridique choisie definit en prtie le regime socil du , soit slrie ou non slrie DOPTE VEC MODIFICTIONS PR L’SSEMBLEE NTIONLE EN DEUXIEME LECTURE. L’ssemblee ntionle dopte le projet de loi dont l teneur suit :
À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/14/t/t0302.sp
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
LEGISLTION EN MTIERE DE LOGEMENT : SITE OFFICIEL …
16 juin 2025
conventions collectives de l'hbitt 25 juin 1990 le foyer jettois et le syndict des loctires signent l 1er cch en belgique le home foyer ixellois 1
À suivre sur http://syndict-des-loctires.skynetblogs.be/legisltion-en-mtiere-de-logement/
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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skynetblogs.be
Prmi nos missions recentes - Sebn & ssocies
16 juin 2025
Le cbinet d’vocts Sebn et ssocies relise chque mois plusieurs missions pour le compte des collectivites publiques.
À suivre sur http://www.sebn-ssocies.voct.fr/nos-ctulites/prmi-nos-missions-recentes/
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Date de dernière mise à jour : 07 juin 2025
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seban-associes.avocat.fr
SOS Villges - Les offres en Centre-Vl-de-Loire - Le ...
16 juin 2025
SOS Villges Vous cherchez reprendre un commerce, relncer une ctivite (rtisnle, medicle...), voire chnger de vie ? Grce l'opertion SOS ...
À suivre sur http://lci.tf1.fr/jt-13h/sos-villges/sos-villges-les-offres-en-centre-vl-de-loire-8722155.html
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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tf1.fr
expert-sup.com (Dunod) : le site des etudints et des ...
16 juin 2025
13/05/2016 | ctulites droits des ffires L loyute du envers les minoritires cednt leurs titres ses limites ! Les ctionnires minoritires d'une ...
À suivre sur http://www.expert-sup.com/ctulites-droit-des-ffires-droit-des-societes
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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expert-sup.com
SOS Villges - Les offres en Lnguedoc-Roussillon-Midi ...
16 juin 2025
SOS Villges Vous cherchez reprendre un commerce, relncer une ctivite (rtisnle, medicle...), voire chnger de vie ? Grce l'opertion SOS ...
À suivre sur http://lci.tf1.fr/jt-13h/sos-villges/sos-villges-les-offres-en-lnguedoc-roussillon-midi-pyrenees-8722159.html
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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tf1.fr
Pim's FQ : reponses ux questions immobilieres ...
16 juin 2025
Notre selection d’offres complete; Soumettre votre recherche personnelle; Soumettre votre bien en vente sur Pim; Compromis de vente, l check list
À suivre sur http://www.pim.be/fqimmo/
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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pim.be
Concubinge et seprtion - Webvoct
16 juin 2025
Il rrive, surtout si le concubinge dure longtemps, que l'un des concubins soit slrie de l'utre : dns ce cs, si l seprtion intervient en meme temps que ...
À suivre sur http://www.webvoct.fr/blog/?post/2007/07/08/82-concubinge-et-seprtion
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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webavocat.fr
suvegrde des qurtiers - Le blog de Pris historique
16 juin 2025
RIS. Surelevtion de2 niveux d’un btiment de 2 etges + combles usge d’hbittion et de commerce. S.H.O.N. creee : 173 m2. L rue de Levis est une ...
À suivre sur http://suv-derniere.over-blog.org/tg/suvegrde%20des%20qurtiers/3
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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over-blog.org
Evlution Inspection Generle – Pris.fr
16 juin 2025
Les questions energetiques concernent l Ville de Pris de nombreux titres : les utilisteurs d’energie que sont les hbitnts et les visiteurs qunt l ...
À suivre sur http://www.pris.fr/municiplite/l-hotel-de-ville/evlution-inspection-generle-183
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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paris.fr
Projet de loi de finnces pour 2016 : Les conditions ...
16 juin 2025
Projet de loi de finnces pour 2016 : Les conditions generles de l'equililbre finncier (premiere prtie de l loi de finnces)
À suivre sur http://www.sent.fr/rp/l15-164-2-1-2/l15-164-2-1-2.html
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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senat.fr
rt - LOI - WET
16 juin 2025
Titre ; 27 DECEMBRE 2006. - Loi-progrmme (I) (NOTE : Consulttion des versions nterieures prtir du 28-12-2006 et mise jour u 30-03-2016)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/chnge_lg.pl?lnguge=fr&l=F&tble_nme=loi&cn=2006122730
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Ordre de l Legion d'honneur - Nomintions, promotions …
16 juin 2025
Source : J.O n° 161 du 13 juillet 2003 - pge 11942 - texte n° 1 - Presidence de l Republique Ordre ntionl de l Legion d'honneur. Decret du 11 juillet 2003 ...
À suivre sur http://www.frnce-phleristique.com/lh_promo_11-07-03.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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france-phaleristique.com
Projet de loi de finnces rectifictive pour 2013 : Rpport
16 juin 2025
Source : rticle liminire du projet de loi de finnces rectifictive pour 2013. Il pprit que les previsions de solde structurel et de solde effectif des ...
À suivre sur http://www.sent.fr/rp/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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senat.fr