Dirigeant de FRANCE REGIE SARL
Dirigeant de l'entreprise FRANCE REGIE SARL situé à LE RAINCY (93340), 21 ALLEE DE CLICHY.
Numéro de téléphone :
Alc - Bordeaux 33300 (Gironde), Rue Docteur Jean …
25 avril 2024
Un est celui qui est a la tete de l'organisation dont il est membre. Il dispose de pouvoirs formels qui lui sont donnes par la loi ou par les procedures ... Remise de 10 % sur l'offre Prospect ... Activite : Prospect est le seul annuaire d'entreprises a proposer et a autoriser la combinaison des 3 ... Depuis la recente reforme de son regime, la SAS (societe par actions simplifiee) devient a de nombreux points, un meilleur statut que celui de la ... Le droit des societes peut etre considere comme l'ensemble des regles de droit qui regissent la vie des societes de leur naissance (on parle de creation) a ... ALC , au capital de 2 000€, a debute son activite en novembre 1992. LA RENAISSANCE DU LOIR ET CHER est administrateur de la societe ALC .
À suivre sur http://fr.kompass.com/c/alc-/fr0759886/
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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kompass.com
iTUNES STORE - CONDITIONS GENERALES - Apple
25 avril 2024
conditions gEnErales. a. conditions gEnErales de vente b. conditions gEnErales d’itunes store c. conditions gEnErales mac app store, app store, app store ...
À suivre sur http://www.apple.com/legal/internet-services/itunes/fr/terms.html
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
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apple.com
Infraction a l'etranger prise en compte en
25 avril 2024
Les formalites pour la creation d'entreprise en ont ete fortement simplifiees, et continuent a l'etre. Le cout des taxes pour l'inscription au registre ...
À suivre sur http://www.montermonentreprise.com/statut1.html
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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montermonentreprise.com
Quel est le regime social d'un gerant de non ...
25 avril 2024
Le regime social du de . Le regime social du gerant d’une dependra non pas du fait qu’il est remunere ou non mais des parts qu’il ...
À suivre sur http://www.petite-entreprise.net/P-1369-134-G1-quel-est-le-regime-social-d-un-gerant-de--non-remunere.html
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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petite-entreprise.net
(societe a responsabilite limitee): ce qu'il ...
25 avril 2024
Grace a son cote passe-partout, la est le statut le plus repandu. Elle s'adapte a de nombreux projets mais impose une certaine rigueur de fonctionnement ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/creation-entreprise/statuts/-societe-a-responsabilite-limitee-ce-qu-il-faut-savoir-sur-ce-statut_1533130.html
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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lexpress.fr
Responsabilite individuelle du : est-elle ...
25 avril 2024
Responsabilite penale : ce qui bouge Elle est de plus en plus lourde, et de plus en plus souvent engagee, a titre principal ou a titre de complice, pour des ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/gestion-fiscalite/responsabilites-assurances/responsabilite-individuelle-du--est-elle-illimitee_1521690.html
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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lexpress.fr
III Beneficiaires (Mise a jour du: 15 janv. 2016 15:52:08)
25 avril 2024
Deliberations prises pour l'application de l'Accord : 5B - Dispense d'affiliation pour les salaries en position de detachement en . 11B - Modalites d ...
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
La suite sur le site :
agirc-arrco.eu
Le guide des Proprietaires par Galop
25 avril 2024
Introduction Le ou les chevaux appartiennent a une seule personne. Pour pouvoir faire courir ses chevaux, le futur proprietaire doit obtenir l’agrement de ...
À suivre sur http://www.leguidedesproprietaires.com/
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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leguidedesproprietaires.com
Le Pilori 2009-06 - Midi Assurances Conseils
25 avril 2024
Le Pilori 2009-06 Vade retro Satan! Devenez exorciste en faisant un don au Pilori et, pour une somme derisoire de 2 Euros, portez-vous bonheur pour un mois entier ...
À suivre sur http://www.midiassurancesconseils.com/Lepilori2009-06.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
La suite sur le site :
midiassurancesconseils.com
Le Pilori 2013-10 - Midi Assurances Conseils
25 avril 2024
Le Pilori 2013-10 Vade retro Satan! Devenez exorciste en faisant un don au Pilori et, pour une somme derisoire de 2 Euros, portez-vous bonheur pour un mois entier ...
À suivre sur http://www.midiassurancesconseils.com/Lepilori2013-10.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
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midiassurancesconseils.com
Mecanique - Entreprises - Audentia - Conseils ...
25 avril 2024
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/prospectannuaire/mecaniqueNAF.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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audentia-gestion.fr
Table de jurisprudence - Autorite des marches financiers
25 avril 2024
Table de jurisprudence 7eme Partie - Prestataires de services d’investissement, produits d'epargne collective et infrastructures de marche
À suivre sur http://www.amf-.org/Sanctions-et-transactions/Table-de-jurisprudence/Jurisprudence.html?category=7%C3%A8me+Partie+-+Prestataires+de+services+d%E2%80%99investissement%2C+produits+d%27%C3%A9pargne+collective+et+infrastructures+de+march%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
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amf-france.org
[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en …
25 avril 2024
Decouvrez le repertoire permanent de l'offre de formation professionnelle continue en Bretagne : - les organismes de formation et leur activite,
À suivre sur http://www.formation.gref-bretagne.com/
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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formation.gref-bretagne.com
Plan du site : recherche partenaire associe
25 avril 2024
Annonce gratuite pour rechercher un partenaire, un investisseur, un associe dans le cadre d'une creation d'une entreprise ou du developpement d'une societe.
À suivre sur http://www.recherche-partenaire.net/spip.php?page=plan
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
La suite sur le site :
recherche-partenaire.net