Dirigeant de SYNDICAT DES COPRORIETAIRES
Dirigeant de l'entreprise SYNDICAT DES COPRORIETAIRES situé à BOBIGNY (93000), 22 RUE PABLO PICASSO.
Numéro de téléphone :
UMIH Bourgogne : Union Metiers et Industries de …
24 avril 2024
Focus sur les parkings : Les tribunaux estiment que la transformation d’un parking en un box ferme est soumise a l’autorisation du coproprietaires. LA COMMISSION : CONSIDERANT : que l'article 33 du decret du 17 mars 1967 modifie, pris en application de la loi du 10 juillet 1965, dispose, en son alinea 1er, que : B. La gestion de la copropriete 4. Le coproprietaires. Le coproprietaires est le regroupement de tous les coproprietaires. LES ASSEMBLEES GENERALES DE COPROPRIETAIRES. L’Assemblee Generale constitue l’organe essentiel de la copropriete. Elle delibere sur les decisions qui sont ... Recommandation n° 8. relative aux appels de fonds que le syndic peut exiger coproprietaires
À suivre sur http://www.umih-bourgogne.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
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Jurisprudence copropriete (index) - JPM-COPRO Accueil
24 avril 2024
Abstracts. Liens. La decision judiciaire condamnant le professionnel immobilier assure a raison de sa responsabilite constitue pour l’assureur de cette ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/indJurisp.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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SITE OFFICIEL DU LOCATAIRES
24 avril 2024
Le Locataires se rejouit de la mesure prise par le gouvernement wallon en vue de. neutraliser l'indexation loyers. Cette mesure attendue depuis 2015 ...
À suivre sur http://--locataires.skynetblogs.be/
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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skynetblogs.be
Avocat en droit immobilier a Montreal, Construction ...
24 avril 2024
X L’HYPOTHEQUE LEGALE DU COPROPRIETAIRES Afin de proteger les creances qui sont dues au de copropriete par les coproprietaires en ...
À suivre sur http://www.azranassocies.com/avocat-droit-immobilier/
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
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PLAQUETTE CABINET BRUMM & ASSOCIES by BRUMM & …
24 avril 2024
Title: PLAQUETTE CABINET BRUMM & ASSOCIES, Author: BRUMM & ASSOCIES, Name: versionweb, Length: 4 pages, Published: 2013-12-26T00:00:00.000Z
À suivre sur http://issuu.com/brumm/docs/versionweb
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
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Accueil - Dubois du Portal
24 avril 2024
Plus de 35 ans d’experience; Une notoriete affirmee; Un contact personnalise avec les proprietaires, coproprietaires, locataires, personnels d’immeuble et ...
À suivre sur http://www.dubois-du-portal.com/
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
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Texte adopte n° 302 - Projet de loi, adopte, dans les ...
24 avril 2024
texte adoptE n° 302 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0302.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
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assemblee-nationale.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
24 avril 2024
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
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Foire aux questions consommateurs d'eau | Foire aux ...
24 avril 2024
questions souvent soumises a l'association trouvent parfois une reponse. Nous vous livrons ici les reponses apportees par specialistes...ou par ...
À suivre sur http://www.acme-eau.org/faq/foire-aux-questions--consommateurs-d-eau_fi343.html
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2023
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acme-eau.org
LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'acces au …
24 avril 2024
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2014-691 DC en date du 20 mars 2014, Le President de la Republique ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028772256&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
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legifrance.gouv.fr
Glossaire - Registraire entreprises
24 avril 2024
Glossaire. Acte constitutif : Document legal confirmant la creation d'une personne morale. Acte de regularisation : Document transmis au Registraire ...
À suivre sur http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca/fr/glossaire/
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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registreentreprises.gouv.qc.ca
Plan de prevention ecrit lors d'intervention d ...
24 avril 2024
Un plan de prevention ecrit doit etre realise avant le commencement travaux si le nombre total d'heures de travail prevu pour realiser les travaux est au
À suivre sur http://www.atousante.com/obligations-employeur/sante-securite/plan-prevention-ecrit-intervention-entreprises-exterieures/
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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atousante.com
LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la ...
24 avril 2024
JORF n°289 du 14 decembre 2000 page 19777 texte n° 2 LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la solidarite et au ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr
Le guide Proprietaires par France Galop
24 avril 2024
Introduction. A titre exceptionnel, un cheval peut etre mis en indivision temporaire pour une duree determinee sous forme de en un nombre de parts ...
À suivre sur http://www.leguideproprietaires.com/
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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leguidedesproprietaires.com
Nouvelles recentes | Malouin Assurances
24 avril 2024
Assurer un de copropriete peut etre un vrai casse-tete tant il y a d’information a fournir. Tour d’horizon plus importantes.
À suivre sur http://www.malouinassurance.ca/a-propos/nouvelles-recentes/
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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malouinassurance.ca