Dirigeant de EPIC
Dirigeant de l'entreprise EPIC situé à SANTENY (94440), 19 RUE CAMILLE SAINT SAENS.
Numéro de téléphone :
Societe a ARRONNES (Chiffre d'affaires, bilans ...
23 avril 2024
a POITIERS (86000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ... En France et en Algerie, un etablissement public a caractere industriel et commercial (ou ) est une personne morale de droit public ayant pour but la gestion ...Regime juridique · Liste des · Notes et references · Voir aussi (PRUNAY EN YVELINES) Chiffre d'affaires, resultat ...www.societe.com/societe/-450197371.html a PRUNAY EN YVELINES (78660) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ... Laurent TREVISANI est Directeur General Delegue de l’ SNCF depuis mai 2016. Diplome de l’Institut National Polytechnique de Grenoble (INPG) ... N° de pourvoi : 98-15129 Publie au bulletin President : M. Dumas . Rapporteur : Mme Aubert. Avocat general : M. Lafortune. Avocats : M. Choucroy, la SCP Vincent ... (POITIERS - 86000) : SIREN, SIRET, APE/NAF, RCS, TVA intracommunautaire, s, donnees financieres, statuts, actionnaires
À suivre sur http://www.verif.com/societe/-408133833/
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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M. Eric PINTON, Gerant de SARL sur .COM
23 avril 2024
M. Eric PINTON, Gerant de SARL; Decouvrez tous ses mandats et son reseau d'influence.
À suivre sur http://.societe.com//Eric.PINTON.31260606.html
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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Structure et gouvernance - ratp.fr - Accueil
23 avril 2024
Le Groupe RATP Chapeautee par un (Etablissement Public a Caractere Industriel et Commercial), la RATP est une personne morale de droit public directement ...
À suivre sur http://www.ratp.fr/fr/ratp/r_6150/structure-et-gouvernance/print/
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
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Le statut d' | SNCF
23 avril 2024
Enjeux et obligations du statut d' de SNCF ... Un est une entreprise publique chargee de la gestion d’une activite de service public industriel et ...
À suivre sur http://www.sncf.com/fr/portrait-du-groupe/
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
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Role et statut du directeur d' - 1er decembre ...
23 avril 2024
Role et statut du directeur d’ - 1er decembre 2011. Cette formation etait animee par Bouahlem Rekkas, directeur de l’office de tourisme de Sarlat, le 1er ...
À suivre sur http://aquitaine-mopa.fr/professionnalisation/ressources-formations-regionales/-m4/formation-role-et-statut-du/article/le-directeur-d-office-de-tourisme
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2024
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Etablissements publics industriels et commerciaux : statut ...
23 avril 2024
Une seconde exception concerne, conformement a la jurisprudence degagee pour l'en semble des (TC, 15 janvier 1968, Cie Air France c/epoux Barbier), ...
À suivre sur http://www.senat.fr/questions/base/1997/qSEQ970220357.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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Aoukil Benkadja, - Algerie | Viadeo
23 avril 2024
cadre , - Voir le profil professionnel de Aoukil Benkadja. Viadeo aide les professionnels comme Aoukil Benkadja (Dely Ibrahim) a se faire ...
À suivre sur http://dz.viadeo.com/fr/profile/aoukil.benkadja
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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s de la SNCF - Senat - senat.fr
23 avril 2024
Loi relative a la nomination des s de la SNCF : ... () denomme "SNCF", a savoir le president et le vice-president du directoire d'une part, ...
À suivre sur http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl13-651.html
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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Decret n° 2013-1212 du 23 decembre 2013 relatif aux ...
23 avril 2024
Pour les s d'organismes publics : Nom de la societe : Nom de la societe mere ou du groupe : Chiffre d'affaires (pour les SEM) : ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028386947&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
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CJUE : le statut juridique des dans le collimateur ...
23 avril 2024
Etat et collectivites. CJUE : le statut juridique des dans le collimateur. Ceux qui interviennent au-dela de leurs missions de service public devront sans ...
À suivre sur http://www.ifrap.org/etat-et-collectivites/cjue-le-statut-juridique-des--dans-le-collimateur
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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Le Film : Site Officiel du film des Studios Blue Sky ...
23 avril 2024
Decouvrez un nouveau monde avec Le Film des Studios Blue Sky ! Decouvrez les dernieres videos er photos.
À suivre sur http://www.-lefilm.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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Que sont les etablissements publics administratif (EPA) et ...
23 avril 2024
Les EPA et sont les deux regimes juridiques possibles d’un etablissement public (EP). Ils se distinguent par leur activite : service public administratif ...
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/administration/organisation/structures-administratives/que-sont-etablissements-publics-administratif-epa-industriel-commercial-.html
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2023
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Le contrat de travail du Directeur d’
23 avril 2024
du Directeur d’. Bouahlem REKKAS Directeur, OT SARLAT Reunion aquitaine des directeurs d’OT a Oloron Ste Marie – Lundi 15 juin 2009 2 /26 Sommaire
À suivre sur http://aquitaine-mopa.fr/IMG/pdf/Emploi_des_Directeurs_d_.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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