Dirigeant de INTERPOSE
Dirigeant de l'entreprise INTERPOSE situé à ST MAUR DES FOSSES (94100), 23 Bis AVENUE PORT AU FOUARRE.
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L’exoneration de la plus-value lors du depart a la ...
10 mai 2024
favoriser une autre societe ou entreprise dans laquelle ilssont interesses directement ou indirectement », 11infraction d'abus de pouvoir est Les repreneurs et leurs conseils sont souvent confrontes a la question de savoir si, dans un LBO, la holding de reprise doit devenir «animatrice» de la «cible». Bonjour, Dans le cas ou le salaire du est de 700a‚¬ net (soit < 3/4 du smic) Quel coefficient applique pour calculer le salaire brut ? La responsabilite civile, fiscale ou penale d'un peut etre engagee s'il commet une faute de gestion et il peut etre lourdement sanctionne. Pour ...
À suivre sur http://www.expert-comptable-a-distance.fr/lexoneration-value-lors-du-depart-retraite-du--sauvegardee/
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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Exoneration de plus-values lors du depart a la retraite ...
10 mai 2024
Les s d'entreprise qui cedent leurs titres et qui font valoir leurs droits a la retraite peuvent beneficier d’exoneration de plus-values sous reserve ...
À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/developpement-entreprise/droit-fiscal/exoneration-plus-values-depart-retraite-
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2024
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L'agent peut-il indirectement acheter un bien qu'il est en ...
10 mai 2024
Situation delicate pour un agent immobilier, le souhait d'acheter un bien que l'on est charge de vendre. Notre dossier.
À suivre sur http://agences.acheterlouerpro.fr/expression/numero11/alerte.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2024
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PLAQUETTE PACTE DUTREIL - JURIS DEFI, reseau des ...
10 mai 2024
LE PACTE DUTREIL : Formalites Cette brochure realisee par Christophe BONHOMME, BG2A Reims, et Dominique MATHELIE GUINLET, COJC Bordeaux Edition Juillet 2013
À suivre sur http://www.jurisdefi.com/upload/fichiers/publications/PLAQUETTE_PACTE_DUTREIL.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base …
10 mai 2024
RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Abattements pour duree de detention renforces - Abattements pour duree de detention ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2894-PGP
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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1 - COMPARATIF SARL, SA et SAS - Site institutionnel ...
10 mai 2024
SAS : une opportunite pour les PME Fiche 1 5 Pouvoirs des s Statut fiscal et social du Cumul avec un contrat de travail Conventions
À suivre sur http://www.grouperf.com/catalogue/general/89/extrait.pdf
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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grouperf.com
La reforme des conventions reglementees dans les sa ...
10 mai 2024
Le regime des conventions reglementees dans les SA a ete reforme par l'ordonnance n° 2014-863 du 31/07/2014.Retour sur l'un des dispositifs les plus complexes ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/naoufel-benabdelaziz/reforme-conventions-reglementees-dans-16207.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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: Documentation : Fiches pratiques : LES PRODUCTEURS : …
10 mai 2024
L’association comme toute personne physique ou morale est imposable selon les regles de droit commun. L’instruction du 15 septembre 1998, precisee par celle du ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/La-fiscalite-des-associations
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2023
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irma.asso.fr
Applications jurisprudentielles de la procedure des ...
10 mai 2024
Dans les SAS pluripersonnelles, sont soumises au controle des associes, les conventions conclues directement ou par personne e entre la SAS et (i) son ...
À suivre sur http://www.lexcom-lawfirm.com/applications-jurisprudentielles-de.html?lang=es
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
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lexcom-lawfirm.com
Regles Communes | FFS
10 mai 2024
Commission Regles et Controles. Elle rend homogene les reglements des differentes disciplines et aide a l'harmonisation des techniques informatiques de ...
À suivre sur http://www.ffs.fr/federation/reglementation/regles-communes
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
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Conseil d'administration - Definition - Dictionnaire ...
10 mai 2024
Definition de Conseil d'administration, jurisprudence, lois et decrets, doctrine...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/conseil-d-administration.php
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
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dictionnaire-juridique.com
Le controle des conventions reglementees dans les ...
10 mai 2024
Le dispositif de controle des conventions reglementees a pour objet d’eviter que des personnes susceptibles de contracter au nom d’une personne morale ...
À suivre sur http://www.slgexpertise.fr/blog/?2009/02/04/50-le-controle-des-conventions-reglementees-dans-les-associations
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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DROIT COMMERCIAL - Cours universitaires
10 mai 2024
Dans toutes ces hypotheses, la decheance s’oppose a l’exercice du commerce meme par personne e. Les limites relatives a l’activite exercee.
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030216.doc
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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IS - Champ d'application et territorialite ...
10 mai 2024
IS - Champ d'application et territorialite - Collectivites imposables - Organismes prives autres que les societes - Conditions d'assujettissement des organismes ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2358-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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Claude Bez — Wikipedia
10 mai 2024
Claude Bez est un ancien francais de football, ne le 4 novembre 1940 et mort le 26 janvier 1999 des suites d'une crise cardiaque. Personnalite ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Claude_Bez
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Claude_Bez