Dirigeant de FS PATRIMOINE
Dirigeant de l'entreprise FS PATRIMOINE situé à ST MANDE (94160), 5 PLACE CHARLES DIGEON.
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expert-sup.com (Dunod) : le site des etudiants et des ...
23 mai 2025
24/09/2014 1 . LIQUIDATION JUDICIAIRE. La liquidation judiciaire est destinee aux entreprises en etat de cessation des paiements1 dont le retablissement s’avere ... Vehicule du d'entreprise Vehicule de fonction ou indemnites kilometriques, que choisir quand on est d'entreprise ? En savoir + Des offres dediees pour les travailleurs non salariees : mutulle, assurance arret de travail, invalidite, deces. Mais aussi, selon vos besoins en epargne ... A propos d’un arret de la Cour de cassation en date du 22 juin 2010 (Com. 22 juin 2010, -P+B+I, n°09-67.814) L’article L.341-4 du Code de la consommation ... Droit du travail et CHSCT ; la 500eme QPC, comme une occasion revee pour le Conseil constitutionnel de changer l’histoire !
À suivre sur http://www.expert-sup.com/actualites-droit-des-affaires-droit-des-societes
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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Presentation de l’ouvrage - Creation de valeur
23 mai 2025
M. Mission : Le de l’entreprise doit prendre conscience que sa Mission est de gerer par et pour la Per formance Economique.
À suivre sur http://www.evafine.com/creation-de-valeur-le-livre/1.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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Que faut-il retenir de la jurisprudence 2010 sur le M&A ...
23 mai 2025
1. En periode de crise, on constate generalement une multiplication des contentieux. S’agissant du M&A, ils sont nombreux depuis quelques annees et ils ...
À suivre sur http://www.cms-bfl.com/NewsMedia/PublicationDetail/Pages/default.aspx?PublicationGuid=823e1dcd-ca7c-4af5-a167-369a6eaa16fc
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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PRINGAULT DETECTION, DETECTEUR METAUX, …
23 mai 2025
Ensemble protegeons le archeologique, defendons notre loisir de la detection des metaux en respectant bien la loi du 18.12.89
À suivre sur http://www.pringault-detecteurs.com/okm_rovercnewedition.html
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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pringault-detecteurs.com
crash avion allemand 39-45 - Recensement investigation …
23 mai 2025
Recensement investigation sur les crash d'avions Allemand 39-45 region centre, limousin, Auvergne etc... recherche sur le terrain
À suivre sur http://crashavionallemand39-45.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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Modane — Wikipedia
23 mai 2025
Modane (prononce [m ɔ. d a n]) est une commune francaise situee dans le departement de la Savoie en region Auvergne-Rhone-Alpes. Commune de la vallee de la ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Modane
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
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wikipedia.org/wiki/Modane
§2 – Les consequences pour l’employeur
23 mai 2025
L’employeur qui a commis une faute inexcusable voit sa responsabilite engagee en application de la legislation sociale mais il peut egalement etre recherche ...
À suivre sur http://www.institut-numerique.org/2-les-consequences-pour-lemployeur-4fd76e907a7be
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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Assurance-vie et succession - Juritravail : droit du ...
23 mai 2025
L’assurance-vie est tres frequemment utilisee de nos jours comme instrument de gestion et de transmission du , en raison des avantages civils et ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/assurance-vie/Id/17281
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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6831Z Agences immobilieres - Audentia - Conseils ...
23 mai 2025
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/6831ZAgencesimmobilieres.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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audentia-gestion.fr
Formation - Panorama fiscal 2015-2016 - EFE
23 mai 2025
• Beneficier des commentaires de la loi de finances pour 2016, de la loi de finances rectificative pour 2015 et des instructions administratives par les membres ...
À suivre sur http://www.efe.fr/formation/actualite/panorama-fiscal-2015-2016.html
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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efe.fr
Faillite et clause de reserve de propriete, Fiscalite ...
23 mai 2025
Cassation commerciale, 5 mai 2004, n° 01-17.201, n° 725 -PB. Par une clause de reserve de propriete, le vendeur d'un bien (mobilier ou immobilier) peut en ...
À suivre sur http://business.lesechos.fr/entrepreneurs/juridique/77-faillite-et-clause-de-reserve-de-propriete-31373.php
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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lesechos.fr
Accti
23 mai 2025
ACCTI, est un club d’entreprises, cree en 1986 sous l'impulsion de quelques che d'entreprises d'Andrezieux-Boutheon, ayant pour objecti de:
À suivre sur http://www.accti.fr/adherent-motcle-1000.html
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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acctifs.fr
Monnaie euro et piece Euro Commemorative traite de rome
23 mai 2025
monnaie et piece euro, monnaies de collection 2 euro commmmemorative, materiel de classement Monnaie Euro classeur et album monnaie, paiement securise boutique ...
À suivre sur http://www.philatelie72.com/Euro/commemoDiverses.asp?typ=12
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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philatelie72.com
Immobilier - Provence-Alpes-Cote d'Azur - PACA ...
23 mai 2025
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À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/annuaire-entreprises-2013/Immobilier-2-PACA-Entreprises-2013.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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Serie 7 Droits d'enregistrement et de timbre - BOFIP-I
23 mai 2025
Reference de la documentation de base (DB) Libelle du document. Concordance dans le BOFiP-Impots. 7 A. Division A Droits d'enregistrement et taxe de publicite ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8143-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr