Dirigeant de MISSION LOCALE INTERCOMMUNALE
Dirigeant de l'entreprise MISSION LOCALE INTERCOMMUNALE situé à VITRY SUR SEINE (94400), 7 AVENUE GEN LECLERC.
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Texte adopte n° 207 - Projet de loi pour l'acces au ...
24 avril 2024
La Communaute d'agglomeration « Les Portes de l'Essonne » est un Etablissement Public de Cooperation (EPCI) a fiscalite propre. Une communaute de communes est un etablissement public de cooperation (EPCI) francais a fiscalite propre, qui prevoit une integration limitee ... Voir aussi Articles connexes. Les regroupements de collectivites territoriales : Etablissement public de cooperation ; Syndicat mixte Decouvrez le repertoire permanent de l'offre de formation professionnelle continue en Bretagne : - les organismes de formation et leur activite, Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0207.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
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Infos s et articles de presse » Infos s ...
24 avril 2024
Decouvrez les articles de presse qui parlent de la vie de la ville de Longue-Jumelles
À suivre sur http://www.villedelonguejumelles.fr/vie-/infos-s/
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
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Calameo - Guide des associations 2013 - PORTES LES …
24 avril 2024
Read the publication. AASSSSOOCCIIAATTIIOONNSS PPOORRTTOOIISSEESS GGUUIIDDEE 22001133 Action Jeune Theatre (AJT ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/000048936a39258fcfa52
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2023
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L'elu local et le code des marches publics
24 avril 2024
L'essentiel => La collectivite territoriale pour laquelle est conclu le marche est la « personne publique » visee dans le code des marches publics.
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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LAMBERSART PASSIONNEMENT - Blog de l'Equipe de la …
24 avril 2024
Blog de l'Equipe de la liste municipale majoritaire "Lambersart Passionnement".
À suivre sur http://www.lambersartpassionnement.com/
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la ...
24 avril 2024
JORF n°289 du 14 decembre 2000 page 19777 texte n° 2 LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la solidarite et au ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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LOI n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris ...
24 avril 2024
Le Grand Paris est un projet urbain, social et economique d'interet national qui unit les grands territoires strategiques de la region d'Ile-de-France, au ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022308227&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
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Le funeraire | Collectivites s
24 avril 2024
Une de service public Reglementation du service des pompes funebres
À suivre sur http://www.collectivites-s.gouv.fr/funeraire
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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CHAPITRE II : L’economie des festivals : au coeur des ...
24 avril 2024
CHAPITRE II : L’economie des festivals : au coeur des enjeux du developpement territorial et culturel ?
À suivre sur http://www.institut-numerique.org/chapitre-ii-leconomie-des-festivals-au-coeur-des-enjeux-du-developpement-territorial-et-culturel-50e2fe7e57dc0
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
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institut-numerique.org