Dirigeant de VALEURS VIAGERES
Dirigeant de l'entreprise VALEURS VIAGERES situé à VILLIERS SUR MARNE (94350), 143 RUE GEN DE GAULLE.
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PLAN D’EPARGNE RETRAITE COLLECTIF …
26 mai 2025
Stock-options : l’avantage resultant du rachat d’actions a un a un prix superieur a leur valeur reelle en contrepartie de la poursuite des ... PAT - ISF - Biens, droits et imposables - Regles propres a l'impot de solidarite sur la fortune. I. Principe : imposition des biens, droits et Sous-section II : Impositions distinctes. Article 171, CIR 92 (ex. d'imp. 2010) Par derogation aux articles 130 a 168, sont imposables distinctement, sauf si l ... Taux d'imposition de la plus-value sur mobilieres . Une fois le calcul effectue, la plus-value imposable brute est soumise au bareme progressif de l ... Serie 5 Fiscalite directe des personnes et dispositions communes en matiere d'impots directs... Documentation de base (DB) Bulletin officiel des impots (BOI)
À suivre sur http://www.fongepar.fr/IMG/pdf/PERCO_032014.pdf
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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fongepar.fr
Fisconetplus 5.9.12 - Service Public Federal Finances
26 mai 2025
Art. 39 : art. 39, § 2, 2°, d, est applicable aux rentes et pensions, pensions complementaires, rentes, capitaux, epargnes et de rachat alloues ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&nav=1&id=a2a00cc1-fcbd-4e84-98c7-5b990b4634d0
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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minfin.fgov.be
Un revenu categoriel : les traitements et salaires (cours)
26 mai 2025
Les traitements et salaires percus doivent subir des corrections pour obtenir le revenu net categoriel imposable; puis, ce dernier doit etre additionne aux ...
À suivre sur http://www.fallaitpasfairedudroit.fr/droit-fiscal/fiscalite-des-particuliers/impot-sur-le-revenu/329-un-revenu-categoriel-les-traitements-et-salaires-cours
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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fallaitpasfairedudroit.fr
Avantages en nature : imposition - Droit-finances.net ...
26 mai 2025
Les avantages en nature dont beneficie le salarie ou le chef d'entreprise sont soumis en principe a l'impot sur le revenu en tant qu'accessoires du salaire. Les ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/924-avantages-en-nature-imposition
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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commentcamarche.net
ISF : quelles sont les regles a respecter pour evaluer ...
26 mai 2025
Les contribuables soumis a l'ISF et ayant au moins 2 570 000 euros de fortune nette imposable sont tenus dans la declaration n°2725 de fournir une evaluation de ...
À suivre sur http://votreargent.lexpress.fr/impots/isf-quelles-sont-les-regles-a-respecter-pour-evaluer-son-patrimoine_1584095.html
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024
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lexpress.fr
Le dictionnaire Fiscal - Revue fiduciaire : actualite et ...
26 mai 2025
Le Dictionnaire Fiscal et sa version internet ... Recherche dans le dictionnaire Fiscal. SOMMAIRE ALPHABETIQUE des etudes
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/dictionnaire/fiscal/navigation.php?lettre=r
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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grouperf.com
APPLICATION DE LA LOI DE FINANCEMENT DE LA …
26 mai 2025
APPLICATION DE LA LOI DE FINANCEMENT DE LA SECURITE SOCIALE - Les rapports sur les projets et propositions de loi, les rapports d'information et de controle …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r99-356/r99-35616.html
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
La suite sur le site :
senat.fr
Baisser mes impots : defiscalisation financiere - PERCO ...
26 mai 2025
Notre site Baisser mes impots vous explique le fonctionnement du PERCO et PERCO-I : 2 formules d'epargne salariale pour une defiscalisation financiere optimisee
À suivre sur http://www.baisser-mes-impots.com/defiscalisation-financier-percoi.php
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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baisser-mes-impots.com
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
26 mai 2025
Texte Table des matiAšres Debut; TITRE I.- Disposition generale. Article 1. Cette loi regle une matiere visee a l'article 78 de la Constitution.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2003042836&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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ejustice.just.fgov.be
Actualites - CAP CONSEIL Cabinet avocat Valence
26 mai 2025
27-02-2015 Departement Droit Fiscal. Nous avons le plaisir de vous annoncer que le Cabinet CAP CONSEIL sera dote d’un. Departement Droit Fiscal
À suivre sur http://www.capconseil-avocat.fr/actualites-cabinet-avocat-valence.php
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2024
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capconseil-avocat.fr
Force ouvriere Municipaux Lille Hellemmes Lomme
26 mai 2025
Le site des municipaux Force Ouvriere de Lille Hellemmes Lomme
À suivre sur http://site.forceouvrierelhl.fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
La suite sur le site :
forceouvrierelhl.fr
Blog Professionnel de Geoffrey Millon
26 mai 2025
Bonjour a tous 20 janvier, 2007 Poste par geoffreymilloncareerblog dans : ACCUEIL, ajouter un commentaire. Je m’appelle geoffrey Millon, je vous souhaite la ...
À suivre sur http://geoffreymilloncareerblog.unblog.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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unblog.fr
Se porter caution pour garantir un pret ou une creance ...
26 mai 2025
Accueil > Epargne et placements > Immobilier. Se porter caution pour garantir un pret immobilier ou personnel Le cautionnement est une garantie universelle.
À suivre sur http://www.cbanque.com/immobilier/caution.php
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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cbanque.com
Impot sur le revenu (France) — Wikipedia
26 mai 2025
Les baremes 2014 en France, de l'Impot sur le revenu portant sur le revenu net imposables 2013 : [24] QF= Quotient familial R= Revenu imposable
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Imp%C3%B4t_sur_le_revenu_(France)
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Imp%C3%B4t_sur_le_revenu_(France)
Lexique entreprise definition epargne retraite ...
26 mai 2025
Decouvrez notre groupe : nos , notre organisation, nos activites sociales et accedez a l'espace presse ainsi qu'a nos offres d'emploi.
À suivre sur http://www.ag2rlamondiale.fr/entreprise/lexique-protection-sociale
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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ag2rlamondiale.fr