Dirigeant de EUROPEENNE DE LOCATION DE TRAVAUX PUBLIC
Dirigeant de l'entreprise EUROPEENNE DE LOCATION DE TRAVAUX PUBLIC situé à MAISONS ALFORT (94700), 2 RUE LOUIS PERGAUD.
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Evenements | IRIS
23 avril 2024
stine aux conducteurs , ce gui concerne les marches soumis au Cahier s Clauses Administratives Generales applicables aux marches s ... Tout ira mieux quand les pays europeens auront TOUS rejoint l'Union . Tout ira mieux quand les pays europeens auront TOUS rejoint la zone euro. Achat ou fichier prospection, d'entreprises et particuliers, postal, emailing; sms, gestion fichiers, enrichissement et traitement bases ... La notion service peut signer [1]: Au sens materiel, une activite d'interet general, assuree sous le controle la puissance publique, par un ...
À suivre sur http://www.iris-france.org/evenements/
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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iris-france.org
En quoi consiste l'auto-liquidation la TVA ...
23 avril 2024
Exceptions. Ne doivent pas donner lieu a autoliquidation, lorsqu'ils sont realises hors France : les services lies aux immeubles (hotellerie, ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/autoliquidation_tva.jsp
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
La suite sur le site :
assistant-juridique.fr
N° 1179 - Projet loi pour l'acces au logement et un ...
23 avril 2024
On constate donc puis plusieurs annees une gradation la capacite a se loger cemment pour les personnes les moins favorisees, maniere ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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assemblee-nationale.fr
Accueil | Legifrance, le service l'acces au ...
23 avril 2024
Legifrance, le service la diffusion du droit par l'Internet, donne acces au droit francais : la Constitution, les cos, lois et reglements, les ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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legifrance.gouv.fr/
Moteur recherche societes
23 avril 2024
Editez s listes societes, prospects ou fournisseurs par lieu, taille, activite, CA, effectif, statut, date creation et mots cles.
À suivre sur http://corporama.com/prospect
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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corporama.com
Metier secondaire l’artisanat (liste B ...
23 avril 2024
man d'autorisation d'etablissement au Luxembourg Documents attestant s qualifications. Pour apporter la preuve ses qualifications professionnelles d ...
À suivre sur http://www.guichet..lu/entreprises/fr/creation-veloppement/autorisation-etablissement/artisanat/metier-secondaire/inx.html
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
La suite sur le site :
guichet.public.lu
Art - LOI - WET
23 avril 2024
Titre ; 26 SEPTEMBRE 1996. - Cahier general s charges s marches s , fournitures et services et s concessions s.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=1996092646
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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2023
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
cret n°90-200 du 5 mars 1990 relatif a l'exercice ...
23 avril 2024
Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre l'equipement, du logement, s transports et la mer, Vu la loi du 30 aout 1947 relative a l'assainissement ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006075505
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006075505
Loi Girardin - Texte loi - GROUPE PROFINA
23 avril 2024
Remplissez ce formulaire avec le plus precision possible. En effet, pour realiser une simulation exacte, nous avons besoin du maximum d’informations.
À suivre sur http://www.groupe-profina.com/loi-girardin/texte--loi/
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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groupe-profina.com
Le coin memoire d'une secretaire Mairie
23 avril 2024
Nouvel arrete du 22 Janvier 2010 fixant les horaires d’ouverture en S&L : La circulaire N°NOR IOC A 100 5027C du 19 fevrier 2010 relative a l’horaire ...
À suivre sur http://le-coin-memoire-d-une-secretaire--mairie.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
La suite sur le site :
le-coin-memoire-d-une-secretaire-de-mairie.fr
Fiche metier : Direction petite ou moyenne entreprise ...
23 avril 2024
Direction petite ou moyenne entreprise Gere une structure dans ses differentes dimensions (technique, humaine, commerciale, ...) et organise l'activite dans un ...
À suivre sur http://www.orientation-pour-tous.fr/metier/direction--petite-ou-moyenne-entreprise,12553.html
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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orientation-pour-tous.fr
Formation - localisation d'entreprise & transfert ...
23 avril 2024
Quel nouveau controle l'administration fiscale en 2015 ? puis les rnieres modifications du regime fiscal applicable en cas transfert siege ou d ...
À suivre sur http://www.efe.fr/formation/actualite/localisation-d-entreprise-et-transfert--siege-social.html
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
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efe.fr
Les nouveaux taux TVA en 2014 | Creer, gerer et ...
23 avril 2024
Changer regime TVA; Choisir un regime d’imposition; Comment anticiper les changements taux TVA en 2014 ? Comment faire pour ne pas payer TVA
À suivre sur http://www.creer-gerer-entreprendre.fr/gestion-entreprise/gestion-fiscale/les-nouveaux--taux--tva-en-2014
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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2023
La suite sur le site :
creer-gerer-entreprendre.fr
A la Une | Essai nord-coreen bombe H : tolle et ...
23 avril 2024
L’annonce par Pyongyang son premier essai nucleaire d’une bombe H a entraine l’hostilite immediate s grans capitales et la convocation le jour meme ...
À suivre sur http://www.lalsace.fr/actualite/2016/01/06/la-coree-du-nord-annonce-un-essai-reussi--bombe-h
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
La suite sur le site :
lalsace.fr