Dirigeant de INSPECTION DU TRAVAIL

Dirigeant de l'entreprise INSPECTION DU TRAVAIL situé à AIX EN PROVENCE (13090), 150 RUE PIERRE BERTHIER LES MILLES.

Numéro de téléphone :

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La videosurveillance - videoprotection au

17 juin 2025

L’ est assuree par des agents inspecteurs en charge de controler les entreprises. Lors d’une , les agents verifient si l ... : son role est de verifier que les dispositions Code ou des Conventions Collectives sont bien appliquees dans l’entreprise. 2. Deroulement des echanges pour convenir de la rupture conventionnelle Rappeler au salarie la possibilite qu’il a de contacter les services, notamment le ... Le departement defend les entreprises et leurs s devant toutes les juridictions civiles, administratives et penales et les administrations ( ... La strategie commerciale de l’entite est-elle pertinente et en adequation avec les axes strategiques Groupe ? Afin de definir, en collaboration avec le ...

À suivre sur http://www.cnil.fr/fileadmin/documents/approfondir/dossier//FICHE_VIDEOSURVEILLANCE.pdf

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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025

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cnil.fr

2

Droit , code , convention collective ...

17 juin 2025

Informations juridiques sur le droit : actualites sociales, conventions collectives, code , jurisprudences commentees, reperes sociaux, outils ...

À suivre sur http://www.legisocial.fr/

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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024

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legisocial.fr

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Panorama de Jurisprudence en Droit 2013 ...

17 juin 2025

Telecharger la version PDF. SOMMAIRE. Introction. Partie I – Le contrat de . Chapitre 1 – Generalites Chapitre 2 – Clauses contrat

À suivre sur http://www.francois-taquet.com/panorama-jurisprudence-en-droit---2013/

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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025

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francois-taquet.com

4

SISTE - Souffrance liee au - SISTEPACA - Systeme ...

17 juin 2025

En PACA, en 2008, d'apres les medecins participant au reseau EVREST, un salarie sur 4 estimait etre expose a une pression psychologique au .

À suivre sur http://www.sistepaca.org/01c-souffrance.htm

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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024

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sistepaca.org

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DECLARATION RELATIVE AUX ORGANES DE DIRECTION, …

17 juin 2025

1 2 3 4 5 6 POUR DECLARATION DE MODIFICATION Date Nouveau Partant Remplir cadre 4 bis Modification de la situation personnelle Maintenu ancienne qualite

À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11683.do

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025

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formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11683.do

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Algerie. Loi n° 90-11 21 avril 1990 relative aux ...

17 juin 2025

ALGERIE Loi n° 90-11 21 avril 1990 relative aux relations de . modifiee et completee au 11 janvier 1997

À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/9557/64805/F97DZA01.htm

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024

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ilo.org

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