Dirigeant de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Dirigeant de l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à CERGY (95000), 1 TOULEUSES BRUNES.
Numéro de téléphone :
UMIH Bourgogne : Union Metiers et Industries de …
16 mai 2024
Focus sur les parkings : Les tribunaux estiment que la transformation d’un parking en un box ferme est soumise a l’autorisation du . 1°/ que la liquidation du , groupement ne par l'effet de la loi, ne peut etre assimilee a la liquidation d'une societe qui nait ... Un coproprietaire n’est pas en droit de realiser travaux affectant parties communes, ni, a fortiori, travaux sur parties communes, sauf s’il y a ... Le 7 janvier 2008. LA COMMISSION, Vu les articles 14-1, 14-2 , 18 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete immeubles batis ... Abstracts. Liens. La decision judiciaire condamnant le professionnel immobilier assure a raison de sa responsabilite constitue pour l’assureur de cette ...
À suivre sur http://www.umih-bourgogne.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023
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SITE OFFICIEL DU LOCATAIRES
16 mai 2024
Enlever le droit aux bailleurs de choisir leur locataire et reguler les loyers. Pour Jose Garcia, le secretaire general du locataires, le fait que ...
À suivre sur http://--locataires.skynetblogs.be/
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
16 mai 2024
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2024
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Texte adopte n° 274 - Projet de loi, adopte avec ...
16 mai 2024
texte adoptE n° 274 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0274.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'acces au …
16 mai 2024
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2014-691 DC en date du 20 mars 2014, Le President de la Republique ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028772256&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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Blog de Maitre Joan DRAY - Legavox | Creez votre blog ...
16 mai 2024
Bienvenue sur mon blog juridique. Decouvrez mes articles, fiches pratiques, actualites, questions/reponses, jurisprudence.
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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Vivaldi avocats, avocats Lille 59 - Cabinets avocats ...
16 mai 2024
Histoire. Fonde en 1988, et transforme en societe de capitaux en 2001 (SELARL), le Cabinet Vivaldi Avocats s’est historiquement inscrit dans une offre de ...
À suivre sur http://www.vivaldi-avocats.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la ...
16 mai 2024
JORF n°289 du 14 decembre 2000 page 19777 texte n° 2 LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la solidarite et au ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
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AFFICHAGE SYNDICAL - Dossier special : AFFICHAGE …
16 mai 2024
AFFICHAGE SYNDICAL. Consultez notre dossier special : AFFICHAGE SYNDICAL sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/affichage-syndical
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2024
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Le blog Crocos du Cabar - Nous somme un …
16 mai 2024
Nous somme un collectif qui se bat contre projets de residences de tourisme golfiques bases sur la defiscalisation dans le Montagne Noire.
À suivre sur http://lescrocosducabar.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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Construction & Batiment
16 mai 2024
Diagnostic de performance energetique (DPE) – Une arnaque legale de plus ?? Qu’est ce que le DPE ? Depuis 2010, lorsque vous souhaitez vendre ou louer, il vous ...
À suivre sur http://www.construction-batiment.eu/
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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Le guide Proprietaires par France Galop
16 mai 2024
Introduction. A titre exceptionnel, un cheval peut etre mis en indivision temporaire pour une duree determinee sous forme de en un nombre de parts ...
À suivre sur http://www.leguideproprietaires.com/
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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Nouvelles recentes | Malouin Assurances
16 mai 2024
Tire du Bulletin de prevention de L’Unique assurances generals du 19 novembre 2015. Selon la Societe d’assurance automobile du Quebec (SAAQ), la fatigue au ...
À suivre sur http://www.malouinassurance.ca/a-propos/nouvelles-recentes/
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2023
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