Dirigeant de ALINEA
Dirigeant de l'entreprise ALINEA situé à HERBLAY (95220), 2 AV. LOUIS ARMAND LA PATTE D'OIE RN14.
Numéro de téléphone :
(CROIX) Chiffre d'affaires, resultat, bilans sur ...
16 mai 2024
a CROIX (59170) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/-345197552.html
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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Les sanctions envisageables contre le apres le ...
16 mai 2024
I- Presentation des sanctions a l’encontre du : articles L 653-1 a L 653-11 du code de commerce. A) Une sanction prononcee par le Tribunal de Commerce
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/sanctions-envisageables-contre--apres-4781.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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REGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU …
16 mai 2024
SOMMAIRE. Reglement du Senat 5. Instruction generale du Bureau du Senat 77. Delegations et office parlementaires - Delegations senatoriales -
À suivre sur http://www.senat.fr/reglement/reglement_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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senat.fr
JL Watine, Business coach finance d'entreprise
16 mai 2024
JL Watine, Business coach finance d'entreprise Business coach, j'aide l'Entrepreneur a reduire ses impots,optimiser sa remuneration,son statut et son patrimoine ...
À suivre sur http://watine.typepad.com/
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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Responsabilite penale du du fait des employes ...
16 mai 2024
La responsabilite penale du peut etre encourue en tant qu’auteur direct d’une infraction, mais, en premier lieu, du fait des salaries de l’entreprise.
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/Responsabilite-penale-,13545.html
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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village-justice.com
La liquidation judiciaire de la societe du ...
16 mai 2024
Suite au prononce de la liquidation judiciaire de sa societe, quelles dettes sociales le caution est-il tenu de payer en execution de ses engagements de ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/liquidation-judiciaire-societe--caution-16836.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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Law Document French View | Ontario.ca
16 mai 2024
English. Loi de 2010 sur les organisations sans but lucratif. l.o. 2010, CHAPITRE 15. Periode de codification : du 10 decembre 2015 a la date a laquelle Lois-en ...
À suivre sur https://www.ontario.ca/fr/lois/loi/10n15
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
La suite sur le site :
ontario.ca/fr/lois/loi/10n15
CHARTE OLYMPIQUE - International Olympic Committee
16 mai 2024
8 Les dispositions suivantes de l’edition precedente de la Charte olympique (etat en vigueur au 8 decembre 2014) ont ete modifiees par la 128e Session du CIO a
À suivre sur https://stillmed.olympic.org/Documents/olympic_charter_fr.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
La suite sur le site :
olympic.org/Documents/olympic_charter_fr.pdf
Six mois apres sa reprise, Saur change de
16 mai 2024
14/01/2014 · •Olivier Brousse a demissionne. Jerome Le Conte, ex- de Veolia Proprete, assure l'interim.•En interne, la rumeur de son depart courait ...
À suivre sur http://www.lesechos.fr/14/01/2014/LesEchos/21604-093-ECH_six-mois-apres-sa-reprise--saur-change-de-.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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lesechos.fr
LOI - WET
16 mai 2024
Titre ; 5 AOUT 1992. - Loi sur la fonction de police (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 02-04-1998 et mise a jour au 09-05-2016)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1992080552&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Code du travail : telecharger le PDF 2016
16 mai 2024
Code du travail francais Gratuit ou telecharger PDF , Partie legislative , Partie reglementaire , consulter gratuitement le Code du travail francais
À suivre sur http://www.juritravail.com/code-travail.html
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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juritravail.com
Texte adopte n° 302 - Projet de loi, adopte, dans les ...
16 mai 2024
texte adoptE n° 302 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0302.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
CanLII - Loi sur le droit d'auteur, LRC 1985, c C-42
16 mai 2024
En vigueur. Avis certifiant que des pays accordent les avantages du droit d'auteur, CRC, c 421; Cas d'exception a l'egard des etablissements d'enseignement, des ...
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/ca/legis/lois/lrc-1985-c-c-42/derniere/lrc-1985-c-c-42.html
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2024
La suite sur le site :
canlii.org
Legis Quebec - legisquebec.gouv.qc.ca
16 mai 2024
Le ministre demande a la Commission de faire enquete, conformement a la Loi concernant les proprietaires, les exploitants et les conducteurs de vehicules lourds ...
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/T-12
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
La suite sur le site :
gouv.qc.ca