Dirigeant de MUTUELLE DES DOUANES
Dirigeant de l'entreprise MUTUELLE DES DOUANES situé à AJACCIO (20000), 3 PARC CUNEO D'ORNANO.
Numéro de téléphone :
Sujet et corrige Epreuve U41 - BTS Comptabilite et gestion
23 avril 2024
Comme chaque annee, les epreuves du BTS 2018 Comptabilite et gestion ont vu se derouler l’epreuve U41 (Etude de cas) pour les candidats de metropole.
À suivre sur https://www.studyrama.com/revision-examen/reussir-son-bts/sujets-et-corriges-du-bts/sujet-et-corrige-epreuve-u41-bts-comptabilite-et-104658
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
La suite sur le site :
studyrama.com/revision-examen/reussir-son-bts/sujets-et-corriges-du-bts/sujet-et-corrige-epreuve-u41-bts-comptabilite-et-104658
LOI N°15/005 DU 17 MARS 2015 PORTANT CODE ASSURANCES
23 avril 2024
LOI N°15/005 DU 17 MARS 2015 PORTANT CODE ASSURANCES. PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE . Expose motifs La Loi portant Code Assurances est l’un plus importants dispositifs parmi les reformes initiees en vue de moderniser et de liberalisee certaines activites secteurs economique et financier du pays.
À suivre sur http://www.leganet.cd/Legislation/Droit%20economique/Ass/Loi%2015%20mars%202015.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023
La suite sur le site :
leganet.cd
Titre 3 : Exonerations - impots.gouv.fr
23 avril 2024
Titre 3 : Exonerations (BOI-TVA-CHAMP-30) 4360. Certaines operations qui entrent dans le champ d'application de la TVA en sont exonerees par une disposition expresse de la loi.
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/www2/precis/millesime/2017-2/precis-2017-chapter-9.1.3.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/www2/precis/millesime/2017-2/precis-2017-chapter-9.1.3.html
projet de loi de finances pour 2019 - senat.fr
23 avril 2024
« Sont exonerees les receptions dechets utilises pour produire de l'electricite distribuee par le reseau dans ces territoires lorsqu'elles sont realisees dans les conditions prevues au IV de l'article 266 sexies.
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas18-033.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
La suite sur le site :
senat.fr
director business development and partnerships ...
23 avril 2024
De tres nombreux exemples de phrases traduites contenant "director business development and partnerships" – Dictionnaire francais-anglais et moteur de recherche de traductions francaises.
À suivre sur https://www.linguee.fr/anglais-francais/traduction/director+business+development+and+partnerships.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
La suite sur le site :
linguee.fr/anglais-francais/traduction/director+business+development+and+partnerships.html
N° 1490 - Projet de loi de finances, modifie par le Senat ...
23 avril 2024
N° 1490 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUINZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 12 decembre 2018.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl1490.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
N° 424 - Projet de loi pour un Etat au service d’une ...
23 avril 2024
article 15 – referent unique 87. article 16 – experimentation duree de controle pme 92. article 17 - mediation au sein urssaf 102. article 18 - procedure de recouvrement indus dans le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl0424-ei.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Definition EIRL fiscalite et protection patrimoine
23 avril 2024
Bonjour, Je souhaite m’installer en tant qu’energeticienne et cela a partir, je l’espere, du 1 juin. Je viens de trouver un local (300 € eau, electricite et chauffage compris).
À suivre sur http://www.l-eirl.fr/Definition-EIRL
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
La suite sur le site :
l-eirl.fr
projet de loi de finances pour 2019 - senat.fr
23 avril 2024
projet de loi de finances. adoptE par l'assemblEe nationale. en nouvelle lecture, pour 2019, transmis par. m. le premier ministre. A. m. le prEsident du sEnat
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl18-218.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
La suite sur le site :
senat.fr
Trouver la CNP - Canada.ca
23 avril 2024
Votre emploi et votre experience passee doivent etre de genre de competence 0 ou de niveau de competence A ou B pour que vous puissiez utiliser Entree express.
À suivre sur https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/immigrer-canada/entree-express/admissibilite/trouver-classification-nationale-professions.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2023
La suite sur le site :
canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/immigrer-canada/entree-express/admissibilite/trouver-classification-nationale-professions.html
Style vestimentaire de la fille ouagalaise : Bas ...
23 avril 2024
Chaque matin, recevez gratuitement toute l'actualite du jour par mail. Inscrivez-vous a la newsletter.
À suivre sur http://lefaso.net/spip.php?article49431
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 10 avril 2024
La suite sur le site :
lefaso.net
Referendum d’Initiative Citoyenne
23 avril 2024
Depuis le debut de la crise Gilets Jaunes, je me suis beaucoup interroge sur la violence disproportionnee, aussi bien verbale que physique, avec laquelle le pouvoir a combattu d’honnetes citoyens pacifistes.
À suivre sur http://blog.nicolasdupontaignan.fr/post/R%C3%A9f%C3%A9rendum-d%E2%80%99Initiative-Citoyenne
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
La suite sur le site :
nicolasdupontaignan.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
23 avril 2024
Titre ; 15 DECEMBRE 1980. - Loi sur l'acces au territoire, le sejour, l'etablissement et l'eloignement etrangers. (NOTE : Consultation versions anterieures a partir du 26-07-1991 et mise a jour au 24-12-2018) Voir modification(s)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1980121530&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Ideadiez.com
23 avril 2024
Ideadiez.com ... Home
À suivre sur http://www.ideadiez.com/french1.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
La suite sur le site :
ideadiez.com