Dirigeant de CONSEIL RÉGIONAL DES NOTAIRES
Dirigeant de l'entreprise CONSEIL RÉGIONAL DES NOTAIRES situé à RENNES (20243), 14 R PARIS BP 20243.
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QUEL PRIX POUR UNE ETUDE DE NOTAIRE ? - Le blog de …
06 juin 2025
LE COUP DE GUEULE D’ALAIN DUBREUILH (ex notaire) (President de l’Association de Defense contre les abus ) En tant que President de cette ... Mesure 1 : L’extension competences du comite de l’habitat (CRHH) (Article 13) 109. Mesure 2 : La fusion du plan departemental d’accuei l, d ... I. DELIBERATIONS. I.1. AU TITRE DU MINISTERE DE LA JUSTICE, DROITS HUMAINS ET DE LA PROMOTION CIVIQUE. Le a adopte un decret portant … Site officiel du Constitutionnel de la Republique Francaise Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Par decret du President de la Republique en date du 30 decembre 2011, pris sur le ...
À suivre sur http://avocats..over-blog.com/2015/02/quel-prix-pour-une-etude-de-notaire.html
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cecile …
06 juin 2025
N ° 2475 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2475.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Nos adherents - Jean Christophe Blanc Aubert
06 juin 2025
Les inscriptions pour la 3eme edition du Grand prix de la communication "Les Normands ont du talent" sont officiellement ouvertes. Accessible a toutes les agences ...
À suivre sur http://www.notabene.asso.fr/adherents/Jean_Christophe_Blanc_Aubert_Blanc_Aubert_Consulting/3243
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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notabene.asso.fr
Ordre national du Merite - Nominations, promotions et ...
06 juin 2025
Source : JORF n° 112 du 15 mai 2014 - page 8034 - texte n° 2 - Presidence de la Republique Ordre national du Merite. Decret du 14 mai 2014 portant elevation ...
À suivre sur http://www.france-phaleristique.com/onm_promo_14-05-14.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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france-phaleristique.com
Politique sur les marches
06 juin 2025
3. Application. La presente politique s'applique a tous les ministeres et organismes, notamment aux divisions et sections ministerielles ignees comme ...
À suivre sur http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=14494§ion=text
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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tbs-sct.gc.ca
[ Site d'informations en ligne, sur Tarbes et le Grand ...
06 juin 2025
NOUVEAU SYSTEME D’IMMATRICULATION VEHICULES ; Apprentissage : l’APCMA et les chambres de metiers et de l’artisanat s’associent aux propositions …
À suivre sur http://www.tarbes-infos.com/spip.php?page=plan
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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tarbes-infos.com
1° Politique. Escroqueries. Justice triche. Avocats ...
06 juin 2025
28 juillet 2011. Ajout a la page 4 preuves demonstratives sur l’acquiescement judiciaire sans reserves autorites politiques, judiciaires et ...
À suivre sur http://dietrich13.com/about/
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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NEWS OFF AMERICAN COMPANY INTERNET COUNCIL - …
06 juin 2025
la guerre civile va arriver dans toute la communaute europeenne les mondialistes la veulent avec un replacement de populations ; geopolitique internationale ...
À suivre sur http://diaconescotv.canalblog.com/
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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Actualites, Echo Communes
06 juin 2025
Le de Bourgogne, ses quatre agences de developpement touristique, ses quatre departements et partenaires publics et prives*, ont candidate ...
À suivre sur http://www.echocommunes.fr/actualite_archive.html
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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echodescommunes.fr
Comment est taxe le proprietaire d’immeuble en ...
06 juin 2025
Pour une location a un d’entreprise, une fois la partie deduite, le reste est rajoute a la base imposable ? Quel est le taux?
À suivre sur http://gillescarnoy.be/2013/05/16/comment-est-taxe-le-proprietaire-dimmeuble-en-belgique/
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
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gillescarnoy.be
Actualiti¿½s Economiques, Echo Communes
06 juin 2025
La vie est une entreprise complexe. Elle est certes source de nombreuses joies mais necessite egalement d'affronter difficultes, souvent, et dangers, parfois.
À suivre sur http://www.echocommunes.fr/actualite_economique_liste.html
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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echodescommunes.fr
Cours de droit institutionnel de l'union europeenne
06 juin 2025
Le site propose cours de droit d'etudiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-institutionnel-de-l-union-europeenne/cours-de-droit-institutionnel-de-l-union-europeenne,r1502423.html
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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cours-de-droit.net
Actualites archives
06 juin 2025
Le reseau national CMA s’associe a KissKissBankBank & Cie pour sensibiliser les artisans au financement participatif, egalement connu sous l’anglicisme ...
À suivre sur http://www.cma-gard.fr/accueil_actu.php?page=commun/archives_actu
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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cma-gard.fr
Wallex
06 juin 2025
Dans les dispositions de ce Code, les mots « college bourgmestre et echevins » doivent etre remplaces par les mots « college communal » en application du ...
À suivre sur http://wallex.wallonie.be/wallexII?PAGEDYN=SIGNTEXT&CODE=37102&IDREV=16
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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wallonie.be
emphyteose | Carnet de route en droit immobilier
06 juin 2025
Vente d’immeuble avec reserve d’emphyteose. Comment appliquer les droits d’enregistrement en cas de vente d’un immeuble avec reserve du droit d’emphyteose ?
À suivre sur http://gillescarnoy.be/tag/emphyteose/
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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gillescarnoy.be