Dirigeant de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Dirigeant de l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à BASTIA (20200), RUE CESAR CAMPINCHI.
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Vos Avis - safaritousensemble.sitew.com
29 mai 2025
Ce registre national d'immatriculation s de a ete cree par la loi Alur du 24 mars 2014. Le decret du 26 aout 2016 est venu ... Un coproprietaire n’est pas en droit de realiser travaux affectant parties communes, ni, a fortiori, travaux sur parties communes, sauf s’il ... Organe legal obligatoire du en vertu de l’article 17 alinea 1 er de la loi n°65-557 du 10 juillet 1965, le syndic est frequemment ... ♦ de communes, intercommunal; interdepartemental. Etablissement public cree par plusieurs communes, plusieurs departements, afin de gerer un ... Abstracts. Liens. Seuls, les autorises a effectuer travaux affectant les parties communes ont qualite pour demander le permis de demolition ...
À suivre sur http://www.safaritousensemble.sitew.com/COMMENTAIRES_.I.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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Cours de Droit: Le fonctionnement de la societe - Studility
29 mai 2025
Cours de Droit gratuits en ligne - Droit online ... Toute societe peut engager sa responsabilite du fait de ses actes. Elle doit donc etre douee d’une volonte ...
À suivre sur https://www.studility.com/fonctionnement-societe/
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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Avocat immobilier Paris et construction Paris 75.
29 mai 2025
Contactez notre cabinet d'avocats specialise dans le droit immobilier a Paris et en Ile de France.
À suivre sur http://pascalperrault-avocat.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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Peut-on refuser une adhesion en fonction d'une ...
29 mai 2025
Peut-on refuser une adhesion en fonction d'une domiciliation ? Certaines associations, sans doute pour masquer une cooptation qu'elles jugent honteuse, cherchent ...
À suivre sur http://www.loi1901.com/breves_associatives.php?moteur1=807
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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projet de loi « Acces au Logement et un Urbanisme Renove ...
29 mai 2025
N° 1179 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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Glossaire - Registraire entreprises
29 mai 2025
Glossaire. Acte constitutif : Document legal confirmant la creation d'une personne morale. Acte de regularisation : Document transmis au Registraire ...
À suivre sur http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca/fr/glossaire/
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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registreentreprises.gouv.qc.ca
Attention reduction fillon : precisions importantes ...
29 mai 2025
Attention reduction fillon : precisions importantes. Le decret du 21 septembre 2012 retablit la formule de calcul de la reduction Fillon telle qu'elle existait ...
À suivre sur http://www.loi1901.com/breves_associatives.php?moteur1=200
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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Universimmo.com - reception du lotissement / tranfert de ...
29 mai 2025
Sur Universimmo.com, le portail communautaire de l’immobilier, retrouvez de nombreuses informations et conseils concernant les proprietaires, les ...
À suivre sur http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=34989
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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Plan de prevention ecrit lors d’intervention d’entreprises ...
29 mai 2025
Un plan de prevention ecrit doit etre realise avant le commencement travaux si le nombre total d'heures de travail prevu pour realiser les travaux est au
À suivre sur http://www.atousante.com/obligations-employeur/sante-securite/plan-prevention-ecrit-intervention-entreprises-exterieures/
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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atousante.com
technicien(ne) en administration - Metiers Quebec
29 mai 2025
Retour a la page d’accueil. Retour au secteur administration . SECTEUR : ADMINISTRATION, SECRETARIAT ET INFORMATIQUE. NIVEAU D’ETU : …
À suivre sur http://www.metiers-quebec.org/administration/tech_administration.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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Les actualites - Droit immobilier - Cabinet d‘avocat Finalteri
29 mai 2025
Les actualites Droit immobilier du cabinet d‘avocat Christian Finalteri en Corse a Bastia
À suivre sur http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabinet-avocat-actualites/droit-immobilier.html
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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christian-finalteri-avocat.fr
Lyon 1ere
29 mai 2025
Site de Lyon 1ere la radio de l'info et de l'economie a Lyon...radio en FM sur 90.2 autour de Lyon et en streaming partout dans le monde
À suivre sur http://www.lyonpremiere.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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lyonpremiere.com
Cours de droit suretes : cautionnement... - Cours de droit
29 mai 2025
LISTE DE COURS "INTRODUCTION AU DROIT" et "METHODOLOGIE" Introduction au droit prive - droit public - Methodologie commentaire - cas pratique et comment reussir ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit--suretes-cautionnement-c27646890
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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cours-de-droit.net