Dirigeant de ETABLISSEMENTS DEFAUD
Dirigeant de l'entreprise ETABLISSEMENTS DEFAUD situé à MARSEILLE (13008), 151 RUE ROUET.
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Le defaut d'assurance decennale peut couter tres cher
23 avril 2024
Avant de s'engager comme dans une societe commerciale, en qualite d'associe ou non, l'entrepreneur doit s'informer du niveau de responsabilite qu'il ... bulletin officiel des impOts direction gEnErale des impOts. 13 l-5-04. n° 164 du 19 octobre 2004. controles et redressements cadre juridique garantie accordee a ... dans un environnement Economique marquE par une forte montEe des risques, la capacitE A anticiper et A ˜p mettre sous tension ˚ l’ensemble de la filiEre ... Les associations peuvent etre soumises a l'obligation d'avoir un numero Siret. Tout ce qu'il faut savoir sur cet identifiant : a quoi sert-il et - Decouvrez les ...
À suivre sur http://www.batirama.com/article/12700-le-defaut-d-assurance-decennale-peut-couter-tres-cher.html
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2023
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batirama.com
LOI N° 95-030 du 22 fevrier 1996 relative a lactivite et ...
23 avril 2024
LOI N° 95-030 du 22 fevrier 1996 relative a l’activite et au controle des de credit (J.O.n°2350 du 04/03/96 Edition speciale, p.292)
À suivre sur http://www.banque-centrale.mg/index.php?id=m4_4_1_8
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
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banque-centrale.mg
Info-Employeurs – Embauchez un etudiant cet ete
23 avril 2024
Info-Employeurs – Embauchez un etudiant cet ete. Veuillez choisir le programme qui correspond le mieux a la nature et aux besoins de votre organisation.
À suivre sur http://www.pch.gc.ca/fra/1359469433851/1359469516523
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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pch.gc.ca
Windows 10 : un OS indiscret seulement par defaut, nos ...
23 avril 2024
Avec Windows 10, Microsoft collecte de nombreuses donnees personnelles. Mais cet OS n’est indiscret que par defaut. Pour peu que vous creusiez un peu,...
À suivre sur http://www.zdnet.fr/actualites/windows-10-un-os-indiscret-seulement-par-defaut-nos-conseils-39823390.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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zdnet.fr
Code de l'education – Partie legislative
23 avril 2024
Code de l'education – Partie legislative (Annexe a l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000)
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_education.html
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
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dcalin.fr
LOI - WET
23 avril 2024
Titre ; 7 MAI 1999. - [Loi sur les jeux de hasard, les paris, les de jeux de hasard et la protection des joueurs] 2010-01-10/12, art. 2, 008; En ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a.pl?language=fr&caller=list&cn=1999050777&la=f&fromtab=loi&sql=dt='loi'&tri=dd+as+rank
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Gouvernance des publics de sante : les ...
23 avril 2024
La loi HPST modifie de maniere substantielle la gouvernance des publics de sante et d’ailleurs d’eux seuls. L’inspiration de base en est fort ...
À suivre sur http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/wiki/econnaissances/view/Notions-Cles/GouvernancedespublicsdesantelesimpactsdelaloiHPST
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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wikiterritorial.cnfpt.fr
Convention Collective 2016 des journaux officiels et ...
23 avril 2024
La convention collective est le resultat ecrit d'une negociation entre les organisations professionnelles d'employeurs et les organisations syndicales ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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juritravail.com
Perrenoud - Cycles d’apprentissage et gestion des ...
23 avril 2024
L’enseignement primaire est en quete d’une nouvelle organisation. En parallele, il mene une renovation selon trois axes : 1. individualiser les parcours de ...
À suivre sur http://www.unige.ch/fapse/SSE/teachers/perrenoud/php_main/php_1998/1998_10.html
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
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unige.ch
Repertoire Interministeriel des Metiers de l'Etat
23 avril 2024
Le Rime est l'outil de reference donnant acces au descriptif complet des emplois de l’Etat et aux competences qui leur sont associees au service d’une ...
À suivre sur http://rime.fonction-publique.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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fonction-publique.gouv.fr
N° 1134 - Rapport d'information de M. Pierre Morange ...
23 avril 2024
RAPPORT D’INFORMATION . DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1134.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Les taxis menacent de bloquer des ...
23 avril 2024
Entre les taxis et Uber, une guerre sourde se deroule a Strasbourg. Apres avoir fait annuler une conference d’un d’Uber, les taxis ont menace de ...
À suivre sur http://www.rue89strasbourg.com/uber-taxis-guerilla-95885
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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rue89strasbourg.com
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
23 avril 2024
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Comparateur | Fondation IFRAP
23 avril 2024
Revoir toutes la repartition des missions en prenant en compte la suppression de l’echelon departemental et le renforcement des responsabilites des regions et ...
À suivre sur http://www.ifrap.org/comparateur
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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ifrap.org