Dirigeant de FONCIER CONSEIL SNC
Dirigeant de l'entreprise FONCIER CONSEIL SNC situé à ST CONTEST (14280), 11 RUE FERDINAND BUISSON PARC ATHENA.
Numéro de téléphone :
Declaration d'insaisissabilite de l'entrepreneur ...
23 avril 2024
BANNIER a ORLEANS (45000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ... Lors d'un changement de ou d'une cession de parts sociales la nature de la gerance peut etre modifiee. Cela ayant une incidence sur le regime social du ... Le resultat d’une societe soumise au regime fiscal des societes de personnes, et notamment d’une n’ayant pas opte pour l’impot sur les societes ... Peut-on m’interdire de domicilier mon entreprise chez moi ? Les cas pouvant limiter la domiciliation d’une entreprise chez son . La domiciliation d’une ... Decouvrez les formations de la CCI Essonne: une reponse efficace pour maintenir et adapter le salarie aux evolutions "metiers" et aux nouveaux besoins de l ...
À suivre sur https://www.afecreation.fr/pid12246/declaration-d-insaisissabilite.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
La suite sur le site :
afecreation.fr/pid12246/declaration-d-insaisissabilite.html
Societe en droit francais — Wikipedia
23 avril 2024
— Code civil francais, article 1832
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_en_droit_fran%C3%A7ais
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_en_droit_fran%C3%A7ais
SCI et societe commerciale - Fiscalite
23 avril 2024
Le groupe forme d'une SCI et d'une societe commerciale . face a l'article 206-I-2 du Code general des impots . Par . Frederic Roger Dannenberger
À suivre sur http://www.glose.org/mem009-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
La suite sur le site :
glose.org
PEE 2017 - en Gestion de Patrimoine …
23 avril 2024
PEE PERCO 2017 : Guide pour mettre en place ou transferer l'epargne salariale dans son entreprise ? Plafonds, abondement, interessement, fiscalite.
À suivre sur http://calci-patrimoine.com/pee-pei-entreprise/
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
La suite sur le site :
calci-patrimoine.com
La societe creee de fait (CE 17.02.2016) : ETUDES …
23 avril 2024
Dans un arret en date du 17 fevrier 2016, le d'Etat etudie les regles d'imposition applicables aux societes de fait Depuis...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2016/02/18/la-societe-creee-de-fait-ce-17-02-2016-25150.html
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
La suite sur le site :
etudes-fiscales-internationales.com
Le Groupement d’Interet Economique (GIE) | LBdD
23 avril 2024
du BdD : le contrat constituant le GIE doit definir avec precisions l’objet du groupement. Cela permettra de delimiter les pouvoirs de l’administrateur ...
À suivre sur https://www.leblogdu.com/groupement-d-interet-economique-gie-05222014at56/
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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leblogdudirigeant.com/groupement-d-interet-economique-gie-05222014at56/
Le don manuel de parts sociales et d'actions
23 avril 2024
Le don manuel de parts sociales est autorise par le ministere de la justice et indirectement par la jurisprudence. Un pacte adjoint peut preciser les conditions ...
À suivre sur http://www.royalformation.com/50_don-manuel-parts-sociales-actions.html
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
La suite sur le site :
royalformation.com
Reponses aux questions de Michael NEUMAN
23 avril 2024
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe e, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://avocat.documentissime.fr/paris/banque-credit-surendettement/neuman-michael/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
La suite sur le site :
documentissime.fr