Dirigeant de SIMPLE @PPEL
Dirigeant de l'entreprise SIMPLE @PPEL situé à AURILLAC (15000), 6 R JULES FERRY.
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L'Association des Directeurs des Caisses d'Assuranec …
06 mai 2024
The role of businesses in society today has evolved beyond economic considerations, and the legitimacy of their operations increasingly rests on their … Home > Droit penal des Affaires > Le role de l'avocat en Droit penal des affaires. de fait : une situation haut risque A& M, conseil en developpement de la performance commerciale, accompagnement du , audit & diagnostic commercial, formation, actions commerciales. Le guide responsabilite civile et penale du de CroissancePlus 1. La responsabilite civile et penale des entrepreneurs LE GUIDE PRATIQUE Une RC Pro adaptee a votre business, c'est facile, et rapide a souscrire, a condition de trouver le Professionnel a qui parler directement...
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UNIVERSITE NANCY 2 - bu.univ-lorraine.fr
06 mai 2024
universite nancy 2 faculte de droit, sciences economiques et gestion le de fait en droit prive franCais these en vue de l’obtention du grade de
À suivre sur http://docnum.univ-lorraine.fr/public/NANCY2/doc318/2008NAN20004.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2024
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Les conditions pour etre a la fois et salarie ...
06 mai 2024
Une remuneration est le versement de sommes d’argent ou de tout autre avantage consenti par l’association a ses s : salaires, honoraires, avantages en
À suivre sur http://www.loi1901.com/breves_associatives.php?moteur1=346
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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Faire d'un jugement de liquidation judiciaire ...
06 mai 2024
Bonjour Maitre ,quand un jugement de redressement judiciaire et une liquidation judiciaire sont infirmes par une Cour d' qui dit que l'entreprise est in bonis ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-joan-dray/faire--jugement-liquidation-judiciaire-5007.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
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Consultation juridique sur devis, trouvez l'avocat qui ...
06 mai 2024
Les avantages pour vous. Envoyez gratuitement votre demande en quelques clics PROCHE DE CHEZ VOUS Votre demande est envoyee aux avocats ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/consultation-juridique
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023
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principal et incident d'un jugement …
06 mai 2024
Les articles R. 1461-1 et R. 1461-2 du Code du travail prevoient les modalites d' d'un jugement rendu par le Conseil de prud'hommes. Le depot de la ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/saisine-juridictions-civiles/Id/140481
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CQP d'entreprise de securite prive [Resolu]
06 mai 2024
J'aimerais savoir comment faire. En effet, je souhaite creer une entreprise de securite privee et pour cela on me demande de passer ce CQP d'entreprise ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4659250-cqp--d-entreprise-de-securite-prive
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Jurisprudences | Cour d’ de Paris Pole 5, chambre ...
06 mai 2024
Cour d’ de Paris Pole 5, chambre 2 Arret du 21 juin 2013 Hifissimo / Solutions, Google France et autres. concurrence deloyale ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=3856
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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a faire cesser l'agression contre la Syrie et a ...
06 mai 2024
a faire cesser l’agression contre la Syrie et a refuser la participation de la France a celle-ci Comite Valmy. dimanche 1er novembre 2015, par Comite Valmy
À suivre sur http://www.comite-valmy.org/spip.php?article2760
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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Jurisprudences | Cour d’ de Montpellier 1ere ...
06 mai 2024
Cour d’ de Montpellier 1ere chambre, section D Arret du 14 novembre 2012 Le Partenaire Europeen / Les Arnaques.com et autres. forum de discussion ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=3544
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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Hors-serie N° H26 - Lundi 9 juin - ISSN / 1772-9742 - 21
06 mai 2024
ASPECTS JURIDIQUES ET FISCAUX D’UN LBO P our faire , il est possible de decrire une operation de LBO comme etant une operation par laquelle un ou ...
À suivre sur http://www.lpalaw.com/documents/partenariat/Guide_du_LBO_Option_Finance2008.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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Conseil de Prud'hommes : quels sont vos recours face a la ...
06 mai 2024
Si l'une des parties n'est pas d'accord avec la decision rendue, elle peut faire , c'est-a-dire faire rejuger l'affaire. Ensuite, il est encore possible de se ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/recours_prudhommes.jsp
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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Les Moto Clubs Francais
06 mai 2024
Moto Clubs 2015 Moto Clubs 2000 Moto Clubs 1977: FFM FIM Les Ligues Circuits-Francais Coupes-Marques Equipe-France Web-Clubs Passionnes Actualites …
À suivre sur http://www.dephare.com/
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Logiciel BTP - Logiciel devis entreprises du batiment ...
06 mai 2024
Le blog Sage vous informe sur les actualites de votre metier. Que vous soyez comptable, gestionnaire, , artisan, entrepreneur ou DAF vous trouverez l ...
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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pluraliste (petition) - COMITE VALMY
06 mai 2024
pluraliste : Pour la denonciation par la France du traite de l’Atlantique Nord et le retrait de ses Armees du commandement integre
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
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