Dirigeant de OFFICE NOTARIAL
Dirigeant de l'entreprise OFFICE NOTARIAL situé à ROYAN (17200), 4 AVENUE PONTAILLAC.
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Notaire — Wikipedia
24 avril 2024
. Jean-Jacques GUEGAU CESSON SEVIGNE (35510) Situe au cœur de CESSON SEVIGNE, commune de RENNES Metropole, a l’Est de RENNES, … Joe Kaire 27/09/2016 10:49. Au sujet de l'apport d'un individuel a une SEL, cela est possible en droit. Neanmoins, puisque la Chancellerie devra nommer la ... Fasc. 60 : COMPTABILITE E. – Tableau de bordV° Comptabilite eJurisClasseur Formulaire | Georges Heslot Expert-comptable En bref Le technicien superieur en Notariat exerce principalement ses activites au sein d’un dont la mission principale est d’authentifier les ... a la fois un praticien et le , ou l’as-socie, de sa propre structure. Une de ses caracteristiques, commune aux profession-nels assimiles a des ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Tabellion
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
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Entreprises en difficultes | Notaires de Paris - Ile-de-France
24 avril 2024
Accedez aux sites des 5 chambres des Notaires Paris-Ile-de-France :
À suivre sur http://www.notaires.paris-idf.fr/entreprise/entreprises-en-difficultes
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
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notaires.paris-idf.fr
Salaire notaire (professions liberales) - JDN
24 avril 2024
Le salaire moyen d'un notaire (Professions liberales) en France s'eleve a 22 740 € nets par mois.
À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/salaire/notaire-professions-liberales
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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journaldunet.com
Etude e, Le Croisic (Loire Atlantique)
24 avril 2024
Mentions legales Responsable de publication Mairie de Le Croisic Michele QUELLARD 5, rue Jules-Ferry - 44490 Le Croisic Tel : 02 28 56 78 50 Editeur du site
À suivre sur http://www.tourisme-lecroisic.fr/fr/annuaire/agences-immobilieres-notaires/notaire/etude-e
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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tourisme-lecroisic.fr
ALUR FICHE LHI peine complementaire marchands de sommeil
24 avril 2024
Loi Alur : Interdire l’achat de biens immobiliers de location aux marchands de sommeil condamnes : instauration d’une nouvelle peine complementaire / juin 2014
À suivre sur http://www.logement.gouv.fr/IMG/pdf/alur_fiche_lhi_peine_complementaire_marchands_de_sommeil.pdf
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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logement.gouv.fr
Accord ou non des coproprietaires d'un chemin d'acces
24 avril 2024
Je suis proprietaire d'une maison sur une grande parcelle. L'acces a ma maison (parcelle) se fait par un chemin dont je suis coproprietaire. J'aimerais vendre une ...
À suivre sur http://www.jurisprudentes.net/phorum/read.php?7,7677
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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jurisprudentes.net
Nouveau divorce par consentement mutuel : Publication du ...
24 avril 2024
Article avocat Types de Divorce. Nouveau divorce par consentement mutuel : Publication du Decret n° 2016-1907 du 28 decembre 2016 relatif au divorce prevu a l ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/differents-types-divorces/Id/258394
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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juritravail.com
La fragilite du mandat a effet posthume. Par Henry Servois ...
24 avril 2024
Le mandat a effet posthume est regi par les articles 812 a 812-7 du Code civil, issus de la loi du 23 juin 2006 portant reforme des successions et des liberalites.
À suivre sur http://www.village-notaires.com/La-fragilite-du-mandat-a-effet
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
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village-notaires.com
Recherche de secretaire administratif - Onisep
24 avril 2024
Onisep.fr. L'info nationale et regionale sur les metiers et les formations. Ministere de l'education nationale, de l'enseignement superieur et de la recherche.
À suivre sur http://www.onisep.fr/content/search?SearchText=secr%C3%A9taire+administratif&SearchTextTransverse=secr%C3%A9taire+administratif
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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onisep.fr
SELAS - fbls.net
24 avril 2024
Statuts et informations juridiques gratuites d'une societe d'exercice liberale par actions simplifiee
À suivre sur http://www.fbls.net/selasinfo.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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fbls.net
SELARL - FBLS.net
24 avril 2024
SELARL: Societe civile professionnelle: Capital: Plus de capital minimal. Apports en numeraire, nature ou industrie: Pas de capital minimal
À suivre sur http://www.fbls.net/SELARLINFO.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023
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fbls.net
BIAC ou la vache laitiere de ses patrons | Le Soft ...
24 avril 2024
Comment Michel Losembe a aide les Blattner a siphonner la troisieme banque du Congo. La BIAC n’a plus personne aux commandes. La troisieme banque commerciale du ...
À suivre sur http://www.lesoftonline.net/articles/biac-ou-la-vache-laiti%C3%A8re-de-ses-patrons
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
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lesoftonline.net
Porter plainte contre notaire [Resolu] - Droit-finances.net
24 avril 2024
Bonjour, je pense que je fais m'offrir un notaite verreux , je n'arrive pas a croire que cet officier .....? ne sache pas faire des addidions!!!! j'ai repris les ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3886833-porter-plainte-contre-notaire
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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commentcamarche.net
Mots de 5 lettres - Courbis, « LE » Blog Officiel
24 avril 2024
Mots de 5 lettres. mardi 4 octobre 2011, par Paul Courbis. Dictionnaire Mots de 5 lettres. AARON : FRERE DE MOISE: ABATS : FAIS TOMBER L'ARBRE
À suivre sur http://www.courbis.fr/Mots-de-5-lettres,2414.html
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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courbis.fr
Armand De Decker
24 avril 2024
Ne a Bruxelles le 8 octobre 1948, Armand DE DECKER est Licencie en droit de l'Universite Libre de Bruxelles, ou il etudia egalement le droit international.
À suivre sur http://www.armanddedecker.be/Public/VideoFolder.php?ID=19&depth=3&xml=true
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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armanddedecker.be