Dirigeant de SOCIETE CIVILE NOTARIALE
Dirigeant de l'entreprise SOCIETE CIVILE NOTARIALE situé à JONZAC (17500), CHEZ FOUCHE.
Numéro de téléphone :
Cour de cassation, , Chambre 1, 19 fevrier ...
17 juin 2025
PERINNE LAPASSE VACHON BRAULT NOTAIRES a PARIS 8 (75008) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces … Une SCI, immobiliere, est administree par un gerant. Il peut s'agir d'une personne physique associee ou pas, ou bien, d'une personne morale ... Recherche d’une domiciliation de siege social; Preparation des documents pour l’etude ; Immatriculation de succursale belge de etrangere definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. (EN GENERAL) DEFINITION Definition de (en general) Au plan juridique, une ... Le groupe forme d'une SCI et d'une commerciale . face a l'article 206-I-2 du Code general des impots . Par . Frederic Roger Dannenberger
À suivre sur http://www.juritravail.com/jurisprudence/JURITEXT000027103402.html
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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Martine BLANCK-DAP, Associe - Lefevre Pelletier & associes
17 juin 2025
Principaux domaines d'intervention. Droit du patrimoine, droit des successions dans leurs dimensions s, fiscales et internationales, fiscalite patrimoniale
À suivre sur http://www.lpalaw.com/equipes.php?equipe_id=76&rub_id=
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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s (en general) - Definition sur Dictionnaire ...
17 juin 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. DICTIONNAIRE JURIDIQUE - DEFINITION DE S (EN GENERAL) Definition de s (en general)
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/s-en-general.php
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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Fiscalite SCI - droits de succession : 5 % au lieu de 60 %.
17 juin 2025
vous conseillons donc avant toute decision, de contacter votre etude pour connaitre le montant de cette operation. Ce representant de la loi ...
À suivre sur http://www.gerantdesci.com/5_aulieude_60.html
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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Ansel Association Nationale des s d’Exercice ...
17 juin 2025
Pour eviter une remuneration excessive des comptes courants d'associes, le legislateur n'admet leur deductibilite, quelle que soit la forme de la ...
À suivre sur http://www.-liberale.com/index.php?page=actualites-economiques
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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Annuaire 2015 des adherents du Cluster Eco-energies
17 juin 2025
Informations : Alexandre AGLAVE / Jeremie DUPUIS Annee de creation: 2009 Nombre de salarie: 4 Competences & references ETUDE THERMIQUE …
À suivre sur http://ecoenergies-cluster.fr/annuaire-des-adherents-du-cluster/
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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Le depart du gerant de sarl : une sortie parfois ...
17 juin 2025
Le gerant de SARL mandate par les associes pour diriger et administrer la , qu’il soit associe; ou non statutaire dispose d’un droit libre et absolu ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/depart-gerant-sarl-sortie-parfois-1527.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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Droit.org actualites - Doctrine - Revues
17 juin 2025
Droit des suretes - Hypotheque − Annulation du pret – Maintien jusqu’a extinction de l’obligation de restitution http://www.defrenois.fr/
À suivre sur http://nouvelles.droit.org/Doctrine-Revues
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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Code de procedure
17 juin 2025
Le Code de procedure etablit les principes de la justice et regit, avec le Code civil et en harmonie avec la Charte des droits et libertes de la ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_25_01/C25_01.html
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Notaire — Wikipedia
17 juin 2025
C’est la majorite de l’activite : negociation de vente, signature d’avant-contrat, signature de la vente. L’Etat attend du notaire la rigueur de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Tabellion
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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wikipedia.org/wiki/Tabellion
N° 2720 - Rapport de Mme Marie-George Buffet sur la ...
17 juin 2025
N ° 2720 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2720.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
Cours de droit des affaires - Cours et fiches pratiques ...
17 juin 2025
Le site propose des cours de droit d'etudiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-des-affaires/cours-de-droit-des-affaires,r1590208.html
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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cours-de-droit.net
Logement - NORD-PAS-DE-CALAIS - Entreprises - Annee …
17 juin 2025
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/NORD-PAS-DE-CALAIS/Logement-NORD-PAS-DE-CALAIS-Entreprises-2013.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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Comptable - Entreprises - Annee 2013
17 juin 2025
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/annuaire-entreprises-2013/Comptable-Entreprises-2013.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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audentia-gestion.fr