Dirigeant de TRESOR PUBLIC
Dirigeant de l'entreprise TRESOR PUBLIC situé à LA GUERCHE SUR L'AUBOIS (18150), 72 RUE GAMBETTA.
Numéro de téléphone :
Loi sur la gestion et le controle des effectifs des ...
08 juin 2025
Retrouvez les annonces de recrute comme Notre client est un Groupe national specialise dans l'installation en Ge, recrute sur Direct ... AUTORISATION DU DE L’ORGANISME ANNEXE 1 L’organisme doit faire rapport au secretariat du Conseil du des cas ou une Le Secretariat : mission, mandat et structure administrative. ... Le Secretariat apporte son soutien au Conseil du et a son president en vue, notamment : Comportements attendus. Les fonctionnaires federaux sont censes se conduire conformement aux valeurs du secteur et aux comportements attendus suivants. Decret n° 2010-982 du 26 aout 2010 portant statut particulier du corps des controleurs des finances publiques et modifiant le decret n° 95-379 du 10 avril 1995 ...
À suivre sur http://www2.ationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/G_1_011/G1_011.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
PREMIERE SESSION QUARANTE ET UNIEME LeGISLATURE
08 juin 2025
1 DG-Gestion des effectifs-EW 1ES-14-015fs 14-015fs_V1 DG-Gestion des effectifs-EW 1ES-14-015fs 14-015fs_V1 PREMIERE SESSION QUARANTE ET UNIEME …
À suivre sur http://www2.ationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=5&file=2014C17F.PDF
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
La convocation du de l’entreprise en ...
08 juin 2025
1.2 Evolution de la legislation. A l’origine, le droit d’alerte institue par le legislateur au profit du president du tribunal de commerce etait prevu a l ...
À suivre sur http://defigroupeconsulting.com/la-convocation-du--de-lentreprise-en-difficulte-par-le-president-du-tribunal/
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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defigroupeconsulting.com
Directive sur la verification des comptes
08 juin 2025
Cette directive enonce les responsabilites du principal des finances, des titulaires de pouvoirs de signature delegues aux fins de l'article 34 de la ...
À suivre sur http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=15790
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
La suite sur le site :
tbs-sct.gc.ca
INFO DE BIBLIOPHILIE - Bibliorare Association de …
08 juin 2025
Bibliorare est un Portail du livre rare. Il a pour but la mise en relation des bibliophile sur la toile, institutions publiques, libraires.
À suivre sur http://www.bibliorare.com/info_de_bibliophilie.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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bibliorare.com
Cours de droit international
08 juin 2025
Site comprenant des informations sur les Etats et autres entites reconnues par le droit international, ainsi que sur les espaces reglementes par celui-ci.
À suivre sur http://playmendroit.free.fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
La suite sur le site :
free.fr
Service : definition et explications
08 juin 2025
Un service est une activite consideree comme etant d'interet general. Cette notion faisant appel a une appreciation pouvant etre elargie ou ...
À suivre sur http://www.techno-science.net/?onglet=glossaire&definition=936
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
La suite sur le site :
techno-science.net
Dictionnaire juridique
08 juin 2025
Dictionnaire du droit prive francais. liste des definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/index.php
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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dictionnaire-juridique.com
Notaire — Wikipedia
08 juin 2025
Le notariat est l’un des metiers du droit dans les pays de droit romano-civiliste. Le notaire est juriste de droit prive et officier , nomme par l ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Notaire
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Notaire