Dirigeant de NOTARIAT 2000
Dirigeant de l'entreprise NOTARIAT 2000 situé à ARNAC POMPADOUR (19230), 13 RUE DU BOIS VERT.
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LE COUP DE GUEULE | Notaires en Coma
05 juin 2025
Convention Collective 2017 Officielle 3134 (IDCC 2205) Consultation gratuite en ligne, ou au format livre et PDF avec son Guide de 30 pages. Le est l’un des metiers du droit dans les pays de droit romano-civiliste. Le notaire est juriste de droit prive et officier public, nomme par l ... La ministre de la Justice est responsable de l’application de la presente loi. Decret 29-2016 du 28 janvier 2016, (2016) 148 G.O. 2, 1254. Blanchiment de capitaux: nouvelles suspicions economiques, JCP Ed. E., 2001, Cahiers de Droit de l’Entreprise, V, p. 16. (en collaboration avec F. Meynot) INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE, Assoc.declaree reconnue d'utilite pub., a debute son activite en janvier . Yollande MAGRIT est directeur des ressources ...
À suivre sur http://www.notairesencoma.com/le-coup-de-gueule-2
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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Loi Macron, le jackpot pour Fiducial
05 juin 2025
En realite, c'est GenApi et Fichorga qui se sont allies pour faire croire aux notaires clients de Fiducial que Christian Latouche voulait attaquer le pour ...
À suivre sur http://acteursdeleconomie.latribune.fr/finance-droit/2015-03-02/loi-macron-le-jackpot-pour-fiducial.html
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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L’ EXECUTION FORCEE EN DROIT FISCAL - bours-law.be
05 juin 2025
fonctionnaires taxateurs, a tel point que le « devoir de collaboration » du contribuable entre frequemment en conflit avec le droit au respect de sa vie privee ...
À suivre sur http://www.bours-law.be/documents/JP-Bours---Recouvrement.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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Fonds de commerce - Definition - Dictionnaire juridique
05 juin 2025
Definition de Fonds de commerce, jurisprudence, lois et decrets, doctrine...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/fonds-de-commerce.php
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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Presentation de la Guinee - diplomatie.gouv.fr
05 juin 2025
Presentation du pays Nom officiel : Republique de Guinee Nature du regime : Republique Chef de l'Etat : President Alpha Conde Donnees geographiques (…)
À suivre sur http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/dossiers-pays/guinee/presentation-de-la-guinee/
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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RC professionelle : Un chemin bien balise - Analyses ...
05 juin 2025
Toutes les professions du droit doivent assurer leur activite. S'il s'agit d'un marche interessant pour les assureurs, c'est aussi beaucoup de contraintes ...
À suivre sur http://www.argusdelassurance.com/tendances/rc-professionelle-un-chemin-bien-balise.49939
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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Entrer au CFPN » Etudesdedroit.fr
05 juin 2025
LA REFORME. Le 15 mars 2013, est passe un decret reformant la voie professionnelle. A present, pour pretendre a l’admission au CFPN, il convient d’avoir un ...
À suivre sur http://www.etudesdedroit.fr/cfpn-2/lexamen-dentree/
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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Cours de droit civil, les personnes, la famille, vol. 4-2 ...
05 juin 2025
Universite de Montpellier I Faculte de droit Droit Civil, 1ere annee de droit (L1) 2009–2010 Les personnes, la famille – Volume 4 -2– Le mariage, le ...
À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/pages/Cours_de_droit_civil_les_personnes_la_famille_vol_42-2658034.html
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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L'interet social en droit des societes - Monique Aimee ...
05 juin 2025
L'interet social en droit des societes : Ce travail s'inscrit dans un champ nouveau de recherches, a savoir le droit OHADA, et s'appuie sur une demarche ...
À suivre sur http://www.youscribe.com/catalogue/livres/ressources-professionnelles/droit-et-juridique/l-interet-social-en-droit-des-societes-186334
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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youscribe.com
Ordre de la Legion d'honneur - Nominations, …
05 juin 2025
Source : J.O n° 84 du 8 avril 2006 - page 6582 - texte n° 1 - Presidence de la Republique Ordre national de la Legion d'honneur. Decret du 6 avril 2007 portant ...
À suivre sur http://www.france-phaleristique.com/lh_promo_06-04-07.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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Marches publics / PPP - UVCW
05 juin 2025
L'Union des Villes et Communes de Wallonie represente l'ensemble des pouvoirs locaux de la Region wallonne. Elle a pour but de les aider a remplir leurs missions ...
À suivre sur http://www.uvcw.be/articles/list18.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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uvcw.be
Clauses du contrat de travail en France — Wikipedia
05 juin 2025
, clause de mobilite...). Respect de l'ordre public. Les clauses inserees dans le contrat de travail ne doivent pas etre contraires aux lois ou aux conventions ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Clauses_du_contrat_de_travail_en_France
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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Legis Quebec
05 juin 2025
1. Les dispositions du present titre ont pour objet de regler les conflits de lois resultant de l’entree en vigueur du Code civil du Quebec et des ...
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/CCQ-1992
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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gouv.qc.ca
media.education.gouv.fr
05 juin 2025
Niveau_formation_diplome Referentiel_formations_diplomes Notice DATE_FERMETURE LIBELLE_NATURE_FORMATION_DIPL CITE_DOMAINE_FORMATION 01022001 010 R …
À suivre sur http://media.education.gouv.fr/file/Statistiques/34/8/Referentiel-formations-et-diplomes_189348.xls
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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education.gouv.fr
Ordre de la Legion d'honneur - Nominations, …
05 juin 2025
Source : J.O n° 1 du 1 er janvier 2006 - page 8 - texte n° 1 - Presidence de la Republique Ordre national de la Legion d'honneur. Decret du 31 decembre 2005 ...
À suivre sur http://www.france-phaleristique.com/lh_promo_31-12-05.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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