Dirigeant de FRAIS DU JOUR
Dirigeant de l'entreprise FRAIS DU JOUR situé à EVREUX (27000), CENTRE COMMERCIAL LA MADEL RUE DE RUGBY.
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Directive sur les remboursables lors d'un ...
24 avril 2024
.com : Les informations sur tous les s et managers francais, leurs mandats et leur reseau d'influence. FILO-FISC www.filo-fisc.be Fiscalite des s page 2 de 12 • Le d’entreprise et le fisc – notions ... d'une association, vous decidez de demissionner ? Quelle procere suivre ? Quelles seront les consequences de votre decision ? Ce guide vous donne des ... Cette procere de revocation ad nutum mandat de ne doit pas s'analyser comme une sanction disciplinaire qui, elle, necessite que soit etablie l ... Les gerants majoritaires sont assimiles fiscalement a des salaries bien qu'ils cotisent au regime des non-salaries. En consequence leurs revenus imposbles...
À suivre sur https://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/secretariat/Directive__remboursables.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2023
La suite sur le site :
tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/secretariat/Directive_frais_remboursables.pdf
de vehicules et exercice en societe
24 avril 2024
de vehicules et exercice en societe 6.29 - REGLES DE DECTION EN CAS D'EXERCICE EN SOCIETE. Sources : (Doc. adm. 5 G-2354, § 38, 15 sept. 2000).
À suivre sur http://www.-kilometrique.com/-de-vehicules/-de-vehicules-et-exercice-en-societe.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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frais-kilometrique.com
Directive concernant les de deplacement des ...
24 avril 2024
(Version administrative) A au 1. er. avril 2017 C.T. 212379 26 mars 2013 Modifie par le C.T. 214163 30 septembre 2014 . SECTION III – DE DEPLACEMENT
À suivre sur https://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/cadre_normatif/_deplacement.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
La suite sur le site :
tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/cadre_normatif/frais_deplacement.pdf
kilometriques : les baremes. - Impot sur le revenu
24 avril 2024
Option pour les reels : bareme kilometrique 2016 et bareme des de carburant .
À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/declarer-ses-revenus/677--kilometriques-les-baremes.php
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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impotsurlerevenu.org
FRANCE - verif.com
24 avril 2024
FRANCE 434493672 (SAINTE MARIE LA BLANCHE - 21200) : SIREN, SIRET, APE/NAF, RCS, TVA intracommunautaire, s, donnees financieres, statuts, …
À suivre sur http://www.verif.com/societe/FRANCE--434493672/
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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verif.com
dectibles - Pour independants et professions ...
24 avril 2024
Les dectibles . En tant qu’independant, vous payez l’impot des personnes physiques sur vos revenus professionnels nets. Les benefices sur les sommes ...
À suivre sur http://www.jesuisindependant.be/entreprise/-dectibles
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023
La suite sur le site :
jesuisindependant.be
Indemnites pour de se et deplacement octroyees ...
24 avril 2024
FILO-FISC www.filo-fisc.be indemnites de se, deplacement page 1 de 8 Mise a : 05/07/2016 • Parc scientifique Einstein - Rue ...
À suivre sur http://www.filo-fisc.be/Downloads/Ind_se_deplacement.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
La suite sur le site :
filo-fisc.be
DANONE PROITS FRANCE - verif.com
24 avril 2024
DANONE PROITS FRANCE 672039971 (SAINT OUEN - 93400) : SIREN, SIRET, APE/NAF, RCS, TVA intracommunautaire, s, donnees financieres, …
À suivre sur http://www.verif.com/societe/DANONE-PROITS--FRANCE-672039971/
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
La suite sur le site :
verif.com
kilometrique Kilometrique 2016 - 2017 ...
24 avril 2024
Kilometrique 2016 - 2017, indemnites et remboursements de vos de deplacements et kilometrique, bareme forfaitaire de kilometriques.
À suivre sur http://www.-kilometrique.com/
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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frais-kilometrique.com
Logiciel Facturation en ligne | Evoliz : Inscription ...
24 avril 2024
Depenses et notes de sans saisie manuelle. Grace a la technologie innovante d'Evoliz vous ne passerez plus des heures a saisir vos depenses et notes de !
À suivre sur http://www.evoliz.com/
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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evoliz.com
Peut-on etre a la fois et salarie dans une meme ...
24 avril 2024
En outre, la remuneration de chaque est plafonnee a 3 fois le plafond de securite sociale, soit 9 807 € / mois. La somme de toutes les ...
À suivre sur http://www.associations.gouv.fr/peut-on-etre-a-la-fois--et-salarie-dans-une-meme-association.html
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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associations.gouv.fr
professionnels 2017 - Allocations forfaitaires ...
24 avril 2024
Vous devez rembourser au salarie les professionnels qu’il expose. Vous pouvez rembourser les sur la base des reellement exposes, ou sur une ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/chiffres-et-indices/-professionnels-allocations-forfaitaires-limites-exoneration.html
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
La suite sur le site :
juritravail.com
de transport : calcul & remboursement des de ...
24 avril 2024
Dans le cadre de votre activite professionnelle, vous etes amene a engager des depenses. Il peut s’agir de de deplacement, de d’utilisation d ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/salaire/-professionnels
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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juritravail.com
RSA - Champ d'application - Elements revenu imposable ...
24 avril 2024
RSA - Champ d'application - Elements revenu imposable - Exoneration des allocations pour d'emploi - Cas particulier des allocations forfaitaires
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5616-PGP
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr