Dirigeant de EN PERSPECTIVE URBANISME ET AMENAGEMENT
Dirigeant de l'entreprise EN PERSPECTIVE URBANISME ET AMENAGEMENT situé à CHARTRES (28000), 2 RUE DES COTES.
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N° 1338 - Proj de loi relatif a l'artisanat, au ...
26 mai 2025
2.1 ° sans restreindre la geralite des paragraphes 1° 2°, ni limiter l'application des autres elemts du schema, a l'egard de l'semble du ... Art. 1 er. §1 er. Le territoire de la Region wallonne est un patrimoine commun de ses habitants. La Region les autres autorites publiques, chacune dans le ... CHAPITRE I : Ameliorer les rapports tre propriaires locataires dans le parc prive 8. CHAPITRE II : Mtre place une garantie universelle des loyers 54 Utilite. Les grandes oritations permtt d'ablir un conssus politique servant de base aux autres composantes du plan mropolitain, du schema d ... Division d’une maison unifamiliale . Regulariser une division d’immeuble releve de plus plus du parcours du combattant. Amager des combles ou ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl1338-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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Loi sur l'amagemt durable du territoire forestier
26 mai 2025
38. Le gouvernemt peut, par voie reglemtaire, edicter, a l'egard de quiconque exerce une activite d'amagemt forestier dans une for du domaine de l ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/A_18_1/A18_1.html
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la ...
26 mai 2025
Article 3. Le chapitre II du titre II du livre Ier du code de l' est ainsi redige : « Chapitre II « Schemas de coherce territoriale
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&categorieLi=id
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&categorieLien=id
Proj de loi relatif a l'artisanat, au commerce aux ...
26 mai 2025
Article 1er ter (articles L. 145-13 L. 145-23 du code de commerce) - Suppression des dispositions restrictives a l'egard des commercants de nationalite rangere
À suivre sur http://www.sat.fr/rap/l13-440/l13-4404.html
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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senat.fr
Histoire de La Defse - Defse-92.fr
26 mai 2025
L’histoire commce avant La Defse. A l’ouest de ce qui devidra Paris la ou se dresse une pite colline a la fin du neolithique, des hommes laisst ...
À suivre sur http://defse-92.fr/histoire
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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defense-92.fr
Chitour -
26 mai 2025
« Si quelque chose egale la sobrie des Arabes, c'est leur gloutonnerie. Admirables estomacs, qui tantot ne mangt pas de quoi satisfaire un fant, tantot ...
À suivre sur http://chemseddine.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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Grandes dates de l’histoire du mouvemt ouvrier 1er …
26 mai 2025
Grandes dates de l’histoire du mouvemt ouvrier 1er Mai vdredi 19 fevrier 2016.
À suivre sur http://www.gauchemip.org/spip.php?article6166
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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gauchemip.org
Article - La Pologne change-t-elle de voie ? par Jean-Yves ...
26 mai 2025
Manifestation organisee par le comite de defse de la democratie (KOD) le 23 janvier 2016 a Varsovie. Sur la banderole : « Nous, le peuple polonais, ne sommes ...
À suivre sur http://www.ladocumtationfrancaise.fr/pages-europe/pe000010-la-pologne-change-t-elle-de-voie-par-jean-yves-potel/article
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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Les outils de pilotage de la gestion des collectivites ...
26 mai 2025
Pour certaines structures locales, la fixation d’objectifs strategiques est une obligation comme par exemple les services departemtaux d’incdie de ...
À suivre sur http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/wiki/econnaissances/view/Notions-Cles/Lesoutilsdepilotagedelagestiondescollectivitesterritoriales
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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Actualites | Le Gres Atout Coeur
26 mai 2025
Vdredi 7 mars soiree, les agriculteurs les habitants des ecarts… Samedi 8 mars, le quartier des Muscadelles… core des reunions riches d’echanges ...
À suivre sur http://www.legresatoutcoeur.com/actualites/
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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Breves | Le Cactus Agathois
26 mai 2025
Youpee, la voila la nouvelle brochure municipale, le n° 86 ! C’est a se pincer quand on voit le sous titre, plein d’humour (involontaire) : “Passion chocolat ...
À suivre sur http://www.lecactusagathois.com/1/breves_209501.html
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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lecactusagathois.com
Quelques Choses partage
26 mai 2025
Le moral gonfle a bloc ! Quand le journaliste devit bouquiniste; Cecile Rebillard dedicace ce samedi; compteur bloque ... 2007 !; la gouvernance de la CASE ...
À suivre sur http://www.louviers-infos-culture-loisirs.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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Formation - Panorama fiscal 2014/2015 - 2015 - EFE
26 mai 2025
Objectifs pedagogiques • Beficier des commtaires de la loi de finances pour 2015, de la loi de finances rectificative pour 2014 des instructions ...
À suivre sur http://www.efe.fr/formation/actualite/panorama-fiscal-2014-2015.html
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
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Servitude | Carn de route droit immobilier
26 mai 2025
La mitoyne. Introduction. La mitoyne est traitee dans le Code civil au chapitre des servitudes legales, mais il ne s’agit pas d’une veritable ...
À suivre sur http://gillescarnoy.be/category/servitude/
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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gillescarnoy.be