Dirigeant de SYNDICAT INTERCOMMUNAL EAU ASSAINISSEMENT
Dirigeant de l'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL EAU ASSAINISSEMENT situé à SAINT PABU (29830), 3 R KERTANGUY.
Numéro de téléphone :
Commune de MELLAC » Actualite communale
25 mai 2025
19 septembre 2016. Le projet le plus court du mandat!! Le 23 aout, en conseil municipal, Pierre Baffert annonce qu'il va racheter l'ancienne usine Rey pour ... Camping La cession du bail commercial a ete votee par le Conseil Municipal en octobre. La commune avait investi depuis 2001 afin de remettre a niv le camping ... GENERALE DES X GUADELOUPE, Societe en commandite par action au capital de 15 600 000€, a debute son activite en juillet 1987. Serge BOURDON est gerant de ... Le cabinet d’avocats Seban et Associes realise chaque mois plusieurs missions pour le compte des collectivites publiques. Le Parc Regional d'Activites EuroChannel. Visualiser et telecharger la carte en Haute-Definition. Situe sur les communes de Dieppe et de Martin-Eglise, le Parc ...
À suivre sur http://www.mellac.com/actualite-communale/
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
La suite sur le site :
mellac.com
www.regionguadeloupe.fr
25 mai 2025
97100. 97122. 97159. 97126. 97110. 97118. 97120. 97114. 97120. 14037. 14037. 97127. 97100. 97108. 97139. 97119. 97110. 97166. 97190. 97110. 97137. 97122. 97190. …
À suivre sur http://www.regionguadeloupe.fr/fileadmin/Site_Region_Guadeloupe/actus/agenda/Operations_financees_FEDER-FSE-FEADER.xlsx
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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regionguadeloupe.fr
KM C368-20160613110744 - chouzy-sur-cisse.fr
25 mai 2025
rue de la gare serait supprime. Un nouv serait cree au niv des marronniers. Madame le Maire propose d'annuler l'autorisation de programme 6/2016 «Giration ...
À suivre sur http://www.chouzy-sur-cisse.fr/uploads/images/SKM_C36816061311070.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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chouzy-sur-cisse.fr
Azay-sur-Indre — Wikipedia
25 mai 2025
Azay-sur-Indre: La mairie. Blason: Administration; Pays France: Region: Centre-Val de Loire: Departement: Indre-et-Loire: Arrondissement: Loches: Canton: Loches ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Azay-sur-Indre
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Azay-sur-Indre
Les Ageux — Wikipedia
25 mai 2025
La commune des Ageux se situe a 68 kilometres au sud d'Amiens, a 40 kilometres a l'est de Bvais, a 19 kilometres a l'ouest de Compiegne et a 54 ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Les_Ageux
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Les_Ageux
CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
25 mai 2025
REPERTOIRE JURIDIQUE V° COLLECTIVITES TERRITORIALES . Code general des collectivites territoriales. Partie legislative. PREMIERE PARTIE : DISPOSITIONS …
À suivre sur http://www.lexinter.net/servpub/code_general_des_collectivites_territoriales.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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lexinter.net
Mairie -Les conseils municipaux - Seance du jeudi 10 mars ...
25 mai 2025
MARCHES publics : rapporteur Monsieur PIQUET. 16031004. Signature d’avenants en plus value aux marches de travaux relatifs. a la construction d’un espace de ...
À suivre sur http://rambouillet.fr/seance-du-jeudi-10-mars-2016.html
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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rambouillet.fr
infoslaroque
25 mai 2025
Campagne depistage du diabete les personnes diabetiques habitant le departement de l’Ariege pourront beneficier gratuitement du depistage ...
À suivre sur http://laroquedolmes.com/infoslaroque.html
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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laroquedolmes.com
projet de loi « Acces au Logement et un Urbanisme Renove ...
25 mai 2025
N° 1179 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Ordre national du Merite - Nominations, promotions et ...
25 mai 2025
Source : JORF n° 112 du 15 mai 2014 - page 8034 - texte n° 2 - Presidence de la Republique Ordre national du Merite. Decret du 14 mai 2014 portant elevation ...
À suivre sur http://www.france-phaleristique.com/onm_promo_14-05-14.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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france-phaleristique.com
Autorite de la concurrence
25 mai 2025
Chapitre I - Questions de competence, de procedure et de preuve A. Le champ de competence du Conseil 1. L'applicabilite de l'ordonnance du 1erdecembre1986
À suivre sur http://www.autoritedelaconcurrence.fr/user/standard.php?id_rub=35&id_article=89
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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autoritedelaconcurrence.fr
Cabinet d'avocats a Toulouse - SCP Desarnauts
25 mai 2025
Notre cabinet d'avocats, implante a Toulouse, a oriente ses activites sur le droit de l’entreprise et le droit des personnes. Il a integre en 2004 un avocat ...
À suivre sur http://www.avocats-desarnauts.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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avocats-desarnauts.com
Conseil Municipal La Baule - Debats et actualite municipale
25 mai 2025
14/10/2016 · Nous apprenons avec tristesse le deces de Pierre Sastre adjoint au maire de La Baule et president d’Atlantia survenu cette nuit des suites d’une ...
À suivre sur http://www.labaule-infos.net/municipale-23-43-0.html
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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labaule-infos.net
Echo des Communes
25 mai 2025
Liste des Communes trouvees; Agencourt. Agey; Ahuy; Aignay-le-Duc; Aiserey; Aisey-sur-Seine; Aisy-sous-Thil; Alise-Sainte-Reine; Allerey; Aloxe-Corton; Ampilly-les ...
À suivre sur http://www.echodescommunes.fr/recherche.php
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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echodescommunes.fr
CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION PARTIE ...
25 mai 2025
Code de la construction et de l'habitation. Partie reglementaire. Livre Ier : Dispositions generales. Titre Ier : Construction des batiments. Chapitre Ier ...
À suivre sur http://www.lexinter.net/servpub/code_de_la_construction_et_de_l%27habitation_partie_reglementaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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lexinter.net