Dirigeant de AUDITION CONSEIL
Dirigeant de l'entreprise AUDITION CONSEIL situé à BAGNERES DE LUCHON (31110), 1 RUE DOCT GERMES.
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Sofirex | Expertise-comptable, Gestion, et Formation
05 mai 2024
Toute la profession d'Expert-Comptable avec le Regional de l'Ordre de Normandie : ce professionnel est le ler privilegiz des entreprises des sa creation Chapitre I - Questions de competence, de procedure et de preuve A. Le champ de competence du 1. L'applicabilite de l'ordonnance du 1erdecembre1986 Decouvrez l'histoire du CESE, du national economique en 1925 au CESE de 2008 en passant par le economique en 1946 et le economique et ... Publications du Haut : 9 mars 2017: Avis rendu par le H3C : application des dispositions concernant la rotation du commissaire aux comptes designe en ... Titre ; 17 NOVEMBRE 1808. - CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE. - LIVRE PREMIER. (Art. 8 a 136ter) (Pour des raisons techniques, le Code d'Instruction Criminelle est ...
À suivre sur http://www.sofirex.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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N° 3507 - Rapport d'enquete de M. Philippe Vuilque ...
05 mai 2024
N ° 3507 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-enq/r3507.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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Legis Quebec
05 mai 2024
1. La presente loi s’applique a toute personne ou societe a qui l’obligation d’immatriculation s’impose ainsi qu’a celle dont l’immatriculation n ...
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/P-45
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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Que renferme les articles L.1232-2 a L.1232-4 et 1332-2 ...
05 mai 2024
[Meilleure reponse] L’article L. 1332-2 (ex L. 122-41 alinea 2) dit : « Lorsque l'employeur envisage de prendre une sanction, il convoque le salari ...
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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Le gendre de Donald Trump, Jared Kushner, au centre de l ...
05 mai 2024
Jared Kushner etait au centre de toutes les discussions lundi 27 mars. Le gendre de Donald Trump et l'un des plus proches lers du president etait doublement ...
À suivre sur http://www.rfi.fr/ameriques/20170327-etats-unis-gendre-trump-kushner-ne-senat-russie-elections
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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Dictionnaire juridique
05 mai 2024
Dictionnaire du droit prive francais. liste des definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux
À suivre sur http://dictionnaire-juridique.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
05 mai 2024
Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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Code du travail : telecharger le PDF 2017
05 mai 2024
Code du travail francais Gratuit ou telecharger PDF , Partie reglementaire ancienne - Decrets simples, Partie legislative ancienne, consulter gratuitement le ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/code-travail.html
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
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Moderniser la transmission d'entreprise en France : une ...
05 mai 2024
Moderniser la transmission d'entreprise en France : une urgence pour l'emploi dans nos territoires : Moderniser la transmission d'entreprise en France : une urgence ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r16-440/r16-440_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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myspace.voo.be
05 mai 2024
le dossier bis affaire dutroux . les elements que vous allez lire et qui en principe sont tenus secrets. proviennent de la police federale. sont contenu ayant ete ...
À suivre sur http://myspace.voo.be/frajosse/
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
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voo.be
Scientologie — Wikipedia
05 mai 2024
L'. L'« » constitue, aux yeux des scientologues, une « technologie spirituelle » dont l'application permet d'« ameliorer sa propre condition et ...
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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guineesud.com - guineesud.org
05 mai 2024
Accueil; Actualite----Guinee : la liste pour le Mondial U20; Rwanda : un parti d'opposition denonce l'assassinat d'un des siens "L'Afrique sera ce que les ...
À suivre sur https://www.guineesud.com/
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
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Mario Draghi — Wikipedia
05 mai 2024
Le 24 juin 2011, les chefs d'Etat et de gouvernement europeens ont formellement nomme, lors d'un europeen, Mario Draghi a la presidence de la BCE.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Mario_Draghi
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
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Code des professions (L.R.Q., C.c-26) - Legis Quebec
05 mai 2024
Alphanumerique Titre; A-5.1, r. 1: Reglement sur les affaires du d’administration et les assemblees generales de l’Ordre des acupuncteurs du Quebec
À suivre sur http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/C-26
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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Texte adopte n° 830 - Projet de loi, adopte, par l ...
05 mai 2024
texte adoptE n° 830 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2016-2017
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0830.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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