Dirigeant de COMMUNAUTE DES COMMUNES POMPES FUNEBRES

Dirigeant de l'entreprise COMMUNAUTE DES COMMUNES POMPES FUNEBRES situé à ST BEAT (31440), AVENUE DE LA BRECHE ROMAINE.

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Habilitation : Funeraires de France vous aide a y voir ...

23 mai 2025

76 fiche(s). Page 6/8 MAHEO Transports. : GIRARD Francoise Transports routiers de marchandises de proximite, demenagements. 40 r d'Argentan La de commune du pays du camembert est consitue de Aubry le Panthou, Pontchardon, Avernes Saint Gourgon, Le Renouard, Le Bosc Renoult, Roiville ... Convention collective nationale En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994 Definition FUNECAP information FUNECAP tout savoir sur FUNECAP , crematorium, deces, deuil, mort, Actualite du funeraire Vous recherchez un commercant sur le Pays de Craponne ? Consulter l’annuaire commercants et artisans sur le site de la de

À suivre sur http://www.funeraire-info.fr/habilitation-funeraires-de-france-vous-aide-a-y-voir-plus-clair-48232/

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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025

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Resonance Magazine - Magazine

23 mai 2025

Resonance Magazine, l'echo professionnels funeraires ... Le principe general pose par l’art. 16-1-1 du Code civil est que : "Le respect du au corps humain ...

À suivre sur http://www.resonance-funeraire.com/index.php/magazine

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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024

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resonance-funeraire.com

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Legislation dans le domaine funeraire. Partie legislative ...

23 mai 2025

Le funeraire. Code General Collectivites Territoriales. Partie legislative . Article L. 2213-14 Afin d'assurer l'execution mesures de police prescrites ...

À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/cgctlegisl.html

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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025

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N° 664 - Rapport de M. Philippe Gosselin sur la ...

23 mai 2025

M ESDAMES, M ESSIEURS, Chaque annee surviennent en France plus d’un demi million de deces, qui concernent autant de familles. C’est un sujet toujours difficile ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r0664.asp

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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025

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5

Artisans, commercants, industrie - MAIRIE DE BRULON

23 mai 2025

Artisans, commercants, industrie Artisans, commercants, industrie. La commune de Brulon est dotee d’un riche tissu artisanal et commercial.

À suivre sur http://www.mairie-brulon.fr/-Artisans-commercants-industrie-.html

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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025

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Saint-Amant-de-Boixe — Wikipedia

23 mai 2025

Le relief de la commune est celui d'un plateau, le plateau de la Boixe, d'une altitude moyenne de 100 m, avec quelques petites vallees se vers la vallee ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Saint-Amant-de-Boixe

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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025

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wikipedia.org/wiki/Saint-Amant-de-Boixe

7

Henin-Beaumont — Wikipedia

23 mai 2025

Henin-Beaumont: L'hotel de ville. Blason: Administration; Pays France: Region: Hauts-de-France: Departement: Pas-de-Calais: Arrondissement: Lens: Canton: Henin ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Henin_Beaumont

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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024

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wikipedia.org/wiki/Henin_Beaumont

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CAPA 1ere Annee - la.capacite.en.droit.free.fr

23 mai 2025

Le est mis en place par l’Etat. ... Les SP que la Loi impose aux (Cimetieres, , ... Les regles : ...

À suivre sur http://la.capacite.en.droit.free.fr/cours/cours1_droit_administratif.doc

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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025

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capacite.en.droit.free.fr

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Services funeraires | Guichet Entreprises

23 mai 2025

Date de mise a jour : 2014-07-31 Definition de l'activite. Le service exterieur comprend les prestations suivantes : - le transport corps ...

À suivre sur https://www.guichet-entreprises.fr/Id096252/

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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024

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CODE GENERAL COLLECTIVITES TERRITORIALES

23 mai 2025

REPERTOIRE JURIDIQUE V° COLLECTIVITES TERRITORIALES . Code general collectivites territoriales. Partie legislative. PREMIERE PARTIE : DISPOSITIONS …

À suivre sur http://www.lexinter.net/servpub/code_general__collectivites_territoriales.htm

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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025

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lexinter.net

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Liste Revue de Presse - Orne Developpement

23 mai 2025

07/10/2016 - AGROALIMENTAIRE Les Eleveurs de la Charentonne se dotent d'un nouveau site de production de 3.500m² a Gace, et portent projets dans leurs …

À suivre sur http://www.orne-developpement.com/fd/rdp_liste.php

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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025

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orne-developpement.com

12

2014 de Janvier a Juin / Recueil Actes Administratifs ...

23 mai 2025

n°2014-35 13/06/2014 PREFECTURE . DIRECTION DE LA SECURITE ET SERVICES DU CABINET DU PREFET . Bureau du Cabinet . Arrete prefectoral n° …

À suivre sur http://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr/Publications/Recueil--Actes-Administratifs/2014-de-Janvier-a-Juin

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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024

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alpes-de-haute-provence.gouv.fr

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Infos locales et articles de presse » Infos Locales ...

23 mai 2025

Vous trouverez ci-sous articles extraits journaux locaux concernant la ville. Bientot une Maison ados. L’implantation d’une Maison adolescents ...

À suivre sur http://www.villedelonguejumelles.fr/vie-locale/infos-locales/

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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024

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villedelonguejumelles.fr

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Annuaire entreprises - Ville de Nemours

23 mai 2025

Decouvrir Nemours. Carte d’identite; Histoire, patrimoine et tourisme; Musee de Prehistoire; La de du Pays de Nemours; Les syndicats

À suivre sur http://www.nemours.fr/economie/annuaire--entreprises

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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025

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Ain : Vu et entendu, un blog de Chantal Lajus

23 mai 2025

Le groupe ArcelorMittal, numero un mondial de l’exploitation siderurgique et miniere, va investir 15 millions d’euros (20 millions de dollars) pour etendre ...

À suivre sur http://www.voixdelain.fr/clajus/

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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025

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