Dirigeant de DOUANES ET DROITS INDIRECTS
Dirigeant de l'entreprise DOUANES ET DROITS INDIRECTS situé à ST EMILION (33330), 20 GRAND PONTET.
Numéro de téléphone :
article-57 : UDES FISCALES INTERNATIONALES
25 mai 2025
Bernard Lapass, ne le 20 octobre 1947 a Tarbes (Hautes-Pyrenees), est une personnalite du monde sportif. Il est president de l'International Rugby Board ... Arre du 3 mai 2013 fixant les regles d'immatriculation des aeronefs militaires des aeronefs appartenant a l'at utilises par les services de ... L'agroalimentaire francais face au defi de l'export : pour une reforme ambitieuse du dispositif public de soutien : L'agroalimentaire francais face au defi de l ... Un avocat kenyan propose 50 vaches, 70 moutons 30 chevres au president americain Barack Obama en echange de la main de sa fille Malia, agee de 16 ans ... 21 juill 2015 L’article 155 A ne porte atteinte a aucune des libertes communautaires (CAA LYON)
À suivre sur http://www.udes-fiscales-internationales.com/article-57/
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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DOUANIERS RIPOUX - INTERVIEW - DES PYLONES AUX …
25 mai 2025
DES DOUANIERS RIPOUX PROMUS GRACIES AU CONGO. L’affaire MOULAYIS & Cie. Par Ghys Fortune DOMBE BEMBA (Envoye Special a Pointe Noire de Talassa)
À suivre sur http://www.mampouya.com/article-douaniers-ripoux-interview-des-pylones-aux-normes-87636233.html
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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Proj de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport
25 mai 2025
Source : article liminaire du proj de loi de finances rectificative pour 2013. Il apparait que les previsions de solde structurel de solde effectif des ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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Comite technique (fonction publique francaise ...
25 mai 2025
Dans la fonction publique francaise, un comite technique (CT) est une instance de representation des fonctionnaires de dialogue avec leur employeur public.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Comit%C3%A9_technique_paritaire
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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Decr n°95-589 du 6 mai 1995 relatif a l'application ...
25 mai 2025
Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre d'at, ministre de la defense, du ministre d'at, ministre de l'interieur de l'amenagement du territoire, du ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005618597
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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Observatoire des Aides Entreprises - base de donnees de ...
25 mai 2025
Observatoire des Aides aux Entreprises : le repertoire national unique des aides publiques Dans le cadre des mesures de simplification du Gouvernement, l ...
À suivre sur http://www.aides-entreprises.fr/
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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Compta analyt cours exercices - Share and Discover ...
25 mai 2025
Clipping is a handy way to collect and organize the most important slides from a presentation. You can keep your great finds in clipboards organized around topics.
À suivre sur http://fr.slideshare.n/GEANT_ATLAS/compta-analyt-cours-exercices
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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Cours de droit fiscal
25 mai 2025
DROIT FISCAL. Le cours de droit fiscal n'est pas seulement une matiere technique, c'est aussi une matiere politique: les differents regimes d'impots traduisent ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.n/cours-de-droit-fiscal/cours-de-droit-fiscal,r1590186.html
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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Chambre de commerce d'industrie de l'Ain - CCI Ain
25 mai 2025
La CCI de l'Ain est charge de representer les inters des entreprises (industriels, commercants, prestataires de services) de l'Ain aupres des pouvoirs publics.
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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quelles autorisations demander pour organiser vos ...
25 mai 2025
quelles autorisations demander pour organiser vos manifestations? ORGANISATION DE MANIFESTATIONS La demande d’autorisation depend de la nature de la manifestation ...
À suivre sur http://maia31.gouv.fr/quelles-autorisations-demander-pour-organiser-vos-manifestations/organisation-de-manifestations/quelles-autorisations-demander-pour-organiser-vos-manifestations
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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LE GABON EMERGENT
25 mai 2025
LE GABON EMERGENT CHANGE D'ADRESSE WEB; Ali Bongo Ondimba aux Nations Unies: securite,... Bien re des enfants sourds mus:... Commerce illegal …
À suivre sur http://legabonemergent.nordblogs.com/
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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nordblogs.com
Procedures en cours Contre la France - Rousseau, …
25 mai 2025
Analyse de Serge ROUSSEAU aux reponses des trois questions de l'Assemblee Nationale francaise. Voici pourquoi la France a vraiment perdue la Savoie.
À suivre sur http://savoie-nice.jimdo.com/
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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Pourquoi les conservateurs sont legitimes a la te des ...
25 mai 2025
Les auteurs insistent sur la mise en question de la legitimite des conservateurs, en tant que scientifiques, a occuper des fonctions de direction dans les ...
À suivre sur http://www.lagaztedescommunes.com/384630/pourquoi-les-conservateurs-sont-legitimes-a-la-te-des-musees-eric-blanchegorge/
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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Les derniers dossiers traites au Senat - NosSenateurs.fr
25 mai 2025
Observatoire citoyen de l'activite parlementaire au Senat ... Les dossiers parlementaires Les derniers dossiers traites au Senat. Novembre 2015 :
À suivre sur http://www.nossenateurs.fr/dossiers/date
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
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