Numéro de fax de ACTES ENVIRONNEMENT
Numéro de fax de l'entreprise ACTES ENVIRONNEMENT situé à PLECHATEL (35470), ROUTE DE LA GUESDONNIERE.
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AWS-Legalite - Les documents de reference du projet
29 mai 2025
18, rue Seguier - 75006 Paris tel. : 01 55 42 63 00 : 01 55 42 63 01. Estelle Lemaitre, directrice de la communication [ecrire un message] Siege social. Place Nina-Berberova BP 90038 13633 Arles cedex Telephone : 04 90 49 86 91 : 04 90 96 95 25. Adresse parisienne. 18, rue Seguier 75006 Paris Caractere executoire des administratifs des collectivites territorales (deliberation du conseil municipal, permis de construire, etc ..) Le Recueil des Administratifs recense les decisions des services de l'Etat et de certaines autorites administratives dans le departement du Nord, dont la publicite est obligatoire (principalement les reglementaires, de portee generale). L’affichage des municipaux « a la porte de la mairie » Le ministre de l’interieur et de l’amenagement du territoire, avait ete interroge "sur les modalites pratiques d’affichage des et des comptes rendus des seances des conseils municipaux des petites communes.
À suivre sur http://www.aws-legalite.info/-projet.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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aws-legalite.info
d'Etat-Civil - Demarches administratives - Mairie ...
29 mai 2025
La Mairie de Sainte-Foy-les-Lyon propose differentes demarches d'Etat-Civil et autre a partir du site.
À suivre sur http://www.saintefoyleslyon.fr/Mairie-active/Demarches-administratives/-d-Etat-Civil
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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saintefoyleslyon.fr
Demande de livret de famille / Formulaires administratifs ...
29 mai 2025
Les donnees necessaires au traitement de ce formulaire en ligne font l'objet d'un traitement en conformite a la loi "Informatique et Libertes" du 6 janvier 1978.
À suivre sur http://www.roissyenfrance.fr/La-Mairie-a-votre-service/Les-demarches-et--administratifs/Formulaires-administratifs-en-ligne/Demande-de-livret-de-famille
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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roissyenfrance.fr
Formation - Universite de Bourgogne
29 mai 2025
Universite de Bourgogne Maison de l'universite Esplanade Erasme BP 27877 - 21078 Dijon cedex FRANCE Tel. : +33 3 80 39 50 00 : +33 3 80 39 50 69
À suivre sur http://www.u-bourgogne.fr/formation.html
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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u-bourgogne.fr
Live CRTVNEWS - Cameroon Radio Television
29 mai 2025
La Cameroon Radio Television (CRTV Radiodiffusion-television du Cameroun) est l’organisme public camerounais de radio-television. Telephone:222 214 088 / 222 214 047
À suivre sur http://www.crtv.cm/live-crtvnews/
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
La suite sur le site :
crtv.cm
d'etat civil - Saint-Cyr-L'Ecole, site officiel de ...
29 mai 2025
Acte de naissance. Un acte de naissance peut donner lieu a la delivrance de 3 documents differents : la copie integrale, l’extrait avec filiation et l’extrait sans filiation.
À suivre sur https://www.saintcyr78.fr/mon-quotidien/etat-civil/-detat-civil/
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
La suite sur le site :
saintcyr78.fr/mon-quotidien/etat-civil/actes-detat-civil/
Changement climatique - transition ecologique, energetique ...
29 mai 2025
L' ecoconception s'avere incontournable pour les entreprises. En effet, la majorite des emissions de gaz a effet de...
À suivre sur https://www.ademe.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
La suite sur le site :
ademe.fr/
SERVICE PUBLIC DE WALLONIE - forms6.wallonie.be
29 mai 2025
1ere partie — presentation generale cadre ii — siege d’exploitation page 5 sur 30 ii.5. permis d’urbanisme (permis unique) ii.5.1. des et travaux vises a l’article 84 …
À suivre sur http://forms6.wallonie.be/formulaires/01_Formulaire_general_demande.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
La suite sur le site :
wallonie.be
Agriculture, , amenagement et logement ...
29 mai 2025
D.D.T. Presentation. La direction departementale des territoires. Cite administrative BP 147 23003 Gueret Cedex Tel : 0810 01 23 23 : 05 55 61 20 21
À suivre sur http://www.creuse.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture--amenagement-et-logement
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
La suite sur le site :
creuse.gouv.fr
Ville d'Ostricourt
29 mai 2025
Velo electrique - reunion publique d'information. Et si vous passiez a l'electrique ? La Pevele Carembault vous aide !
À suivre sur http://www.ville-ostricourt.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
La suite sur le site :
ville-ostricourt.fr
DECLARATION seuils de classement du regime de la ...
29 mai 2025
3.1 Descriptions des batiments Types de batiments Nombre (cocher autant de cases que d’ouvrages) Nature des animaux loges ou des produits stockes
À suivre sur http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/annexe_simplification1.pdf
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
La suite sur le site :
installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr
Etape 1 - Demandes d' d'etat civil - Demarches ...
29 mai 2025
Responsable du traitement : service Etat Civil de la ville de Chateaudun. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destine a delivrer un acte d’Etat Civil.
À suivre sur https://www.ville-chateaudun.fr/Votre-ville/Demarches-administratives/Demandes-d--d-etat-civil
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
La suite sur le site :
ville-chateaudun.fr/Votre-ville/Demarches-administratives/Demandes-d-actes-d-etat-civil
Assainissement (SPANC) - Territoire du Pays d'Aix
29 mai 2025
A la demande de ses communes, le Pays d'Aix a cree en 2004 son SPANC. Il permet une gestion optimisee du service au meilleur cout. Concretement, ce service de proximite assure l'expertise et le suivi des installations individuelles.
À suivre sur http://www.agglo-paysdaix.fr//assainissement-spanc.html
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
La suite sur le site :
agglo-paysdaix.fr
Gerer les dechets menagers - .wallonie.be
29 mai 2025
Conception et redaction : Albert Zegels, DGRNE “Global ” Rue des Bruyeres, 8 6110 Montigny-le-Tilleul Tel. – : 071 51 67 54
À suivre sur http://.wallonie.be/publi/education/Gerer_dechets_menagers.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
La suite sur le site :
wallonie.be
Accueil - La Mairie de Quessoy
29 mai 2025
Sur le site de la Mairie de Quessoy, vous trouverez toutes les informations utiles sur la vie economique, sociale, ale et citoyenne de la ville et de son bassin de vie.
À suivre sur http://www.quessoy.com/
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
La suite sur le site :
quessoy.com