Numéro de fax de SACEM
Numéro de fax de l'entreprise SACEM situé à PAU (64000), 1 RUE SAMONZET.
Numéro de téléphone :
o ccas O © DR - Associations.gouv.fr | Ministere de la ...
12 novembre 2025
Les droits /Scpa : les droits relatifs a la diffusion des œuvres musicales relevent de 2 types d’organismes. La qui collecte lesdroits pour le compte ... Poitiers Propriete litteraire, artistique : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Suite a l'augmentation des taux de TVA au 1er janvier 2014, la nous informe que le taux de TVA applicable aux droits d'auteur a ete porte de (...) Comment obtenir l’autorisation de la ? 2 La musique appartient a ceux qui l'ecrivent et la composent. Le Code de la propriete intellectuelle prevoit que ... La Roche sur Yon Propriete litteraire, artistique : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur http://www.associations.gouv.fr/IMG/pdf/Tarif__2013_2014.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 juin 2025
La suite sur le site :
associations.gouv.fr
101 -Production d'un disque et SDRM. Demandes d ...
12 novembre 2025
l. Le droit d'auteur. La . Musique, internet et numerique.
À suivre sur http://l.deepsound.net/archives/archi101.html
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2025
La suite sur le site :
deepsound.net
, SDRM, SABAM, autorisation SDRM, declaration …
12 novembre 2025
Informations sur SDRM, , SABAM, autorisation SDRM, declaration , OPO, pour duplication, pressage, gravure de CD, DVD et Blu-ray. En France depuis …
À suivre sur http://www.duplimedia.com/duplication-pressage-gravure-cd-dvd--sdrm-sabam-declaration-autorisation-opo-cd-dvd.php
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2025
La suite sur le site :
duplimedia.com
Conditions et modalites de declaration d'une ...
12 novembre 2025
Le protocole d'accord entre la FNSPF et la , societe des auteurs, compositeurs et editeurs de musique, permet depuis de nombreuses annees aux unions et aux ...
À suivre sur http://www.udsp85.com/amicales/infos-pratiques/conditions-et-modalites-de-declaration-d-une-manifestation-a-la-/
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2025
La suite sur le site :
udsp85.com
SDRM Autorisation Declaration OPO- Demande, …
12 novembre 2025
La SDRM moins chere avec DupliMedia . Demande d'autorisation SDRM pour produire un disque : Desormais vous pouvez effectuer en ligne votre demande d'autorisation SDRM
À suivre sur http://www.duplimedia.com/site2009/duplication-pressage-gravure-cd-dvd--sdrm-declaration-autorisation-opo-cd-dvd.php
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
La suite sur le site :
duplimedia.com
Contact | FFBA - La Federation au service des Associations
12 novembre 2025
Contact Notre secretariat est ouvert au public : du lundi au jeudi de 9h a 12h et de 14h a 17h00, le vendredi de 9h a 12h. Nos
À suivre sur http://www.benevolat.org/contact
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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benevolat.org
LA FETE DES ECOLES ou KERMESSE ORGANISEE PAR UNE ...
12 novembre 2025
Mise a jour au 05/05/2009 2 A defaut de convention, la commune est responsable dans tous les cas des dommages eventuels, en dehors des cas
À suivre sur http://www.occe.coop/~ad91/fiche_fete_des_ecoles_et_kermesse_2009.pdf
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2025
La suite sur le site :
occe.coop
UFOLEP - Haute-Vienne - Bienvenue
12 novembre 2025
Bonjour et Bienvenue sur notre site web ... L'UFOLEP c'est une vision du sport a dimension sociale pour repondre aux enjeux actuels tels que le sport-sante, le ...
À suivre sur http://www.cd.ufolep.org/hautevienne/hautevienne_a/cms/index_public.php?us_action=show_note_site&login_off=1&ui_id_site=1
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2025
La suite sur le site :
cd.ufolep.org
Messagerie telephonique, message predecroche ...
12 novembre 2025
Attente musicale, attente telephonique, predecroche, repondeur professionnel… Avec ATS STUDIOS, vous allez adorer attendre au telephone !
À suivre sur http://www.ats-studios.com/corporate/?-ATS-STUDIOS-no1-francais-
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2025
La suite sur le site :
ats-studios.com
Crown Heights l'expert en Affichage dynamique, Attente ...
12 novembre 2025
Les droits et SCPA Les redevances liees a la diffusion des œuvres musicales dependent de 2 organismes. La : societe de Auteurs, Compositeurs et ...
À suivre sur http://www.crown.fr/
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Date de dernière mise à jour : 05 juin 2025
La suite sur le site :
crown.fr
AMF : Association des Maires de France
12 novembre 2025
L'Association des Maires de France regroupe pres de 36 000 maires et presidents de communautes en exercice, dans les communes des departements et territoires ...
À suivre sur http://www.amf.asso.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
La suite sur le site :
amf.asso.fr
liste des societes - Ecole Nationale d’Ingenieurs de S
12 novembre 2025
Avenue 14 janvier , 3eme etage Imm Henda, S, S, 3027 Tunisie
À suivre sur http://www.enis.rnu.tn/cri_enis/espace_etudiant/liste_soc.php
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2025
La suite sur le site :
enis.rnu.tn
Comitedesfetes.org, Le portail des comites des fetes de ...
12 novembre 2025
Organismes professionnels. Acoss/Urssaf67, bd Richard Lenoir 75536 Paris cedex 11 Tel . 01 49 23 30 00 . 01 49 23 30 54 www.urssaf.fr AFDAS3, rue au Maire
À suivre sur http://comitedesfetes.org/faq.php?lng=fr
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
La suite sur le site :
comitedesfetes.org
L'Union des Fanfares de France
12 novembre 2025
Bienvenue sur le site de l'Union des fanfares de France (UFF), confederation musicale nationale fondee en 1906, qui reunit 17 federations regionales ...
À suivre sur http://www.uff.cc/
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
La suite sur le site :
uff.cc
FSMA - Federation des Societes de Musique d'Alsace
12 novembre 2025
FSMA Federation des Societes de Musique d'Alsace 2, rue Baldung Grien - 67000 Strasbourg Tel : 03 88 35 11 25 - : 03 88 35 11 27 fsmaAfsma.com
À suivre sur http://www.fsma.com/
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
La suite sur le site :
fsma.com