Numéro de fax de CERAF
Numéro de fax de l'entreprise CERAF situé à PARIS (75017), 88 AVENUE DES TERNES.
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P2-P4 DECLARATION DE MODIFICATION RESERVE AU CFE …
23 avril 2024
ATR - Cerfa 10526*01 : Document douanier qui sert de justificatif origine des produits dans les echanges commerciaux entre Union Europeenne et Turquie . Document ... ecret n°2005D -635 du 30 mai 2005 Formulaire CERFA n° 12571*01 Arrete du 29 juillet 2005 Bordereau de suivi des dechets (suite) Page n° / N° du bordereau de ... Nouveau cerfa 11580*03 : recu au titre des dons a certains organismes d'interet general. Telecharger : Nouveau cerfa 11580*03 : recu au titre des dons a ... DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS N° 13930*01 DEMANDE D'OCTROI DE NUMERO EORI (Remplir suivant les cases ad hoc ci-apres) … MinistereduTravail, desRelationsSociales, delaFamille, delaSolidariteet delaVille N°13816*02 Modele2 I T 3 0 1-0 1 / 0 9-R R D o n n e l l e y I m p r i m e r i e ...
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/images/cerfa_13905_modification_cessation.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
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lautoentrepreneur.fr
Livret individuel de controle pour conducteur de …
23 avril 2024
Livret individuel de controle pour conducteur - Cerfa 47-0100 : La Papeterie Gouchon distribue et vend a Lyon les documents et imprimes necessaires aux ...
À suivre sur http://www.papeterie-gouchon.com/livret-individuel-de-controle-conducteur-transport-routier-cerfa-47-0100__p68214.html
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
La suite sur le site :
papeterie-gouchon.com
Formulaire Cerfa N° 15273 : Declaration du changement …
23 avril 2024
1 DECLARATION DU CHANGEMENT D’EXPLOITANT D’UNE INSTALLATION CLASSEE RELEVANT DU REGIME DE LA DECLARATION Article R512-68 du code de …
À suivre sur http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/15273_Formulaire_changement_exploitant_cerfa1.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
La suite sur le site :
installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr
Formulaire Cerfa N° 15275 : Notification de la cessation d ...
23 avril 2024
1 NOTIFICATION DE LA CESSATION D’ACTIVITE D’UNE INSTALLATION CLASSEE RELEVANT DU REGIME DE LA DECLARATION Article R512-66-1 du code de …
À suivre sur http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/15275_Formulaire_cessation_cerfa1.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
La suite sur le site :
installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr
Certificat d'immatriculation vehicule, CERFA 13750*01 ...
23 avril 2024
Nouveau certificat d’immatriculation vehicule (ex-carte grise) Ces fiches pratiques vous sont fournies par les Assistant(e)s Prive(e)s Officeo dont le metier ...
À suivre sur http://www.officeo.fr/certificat-d-immatriculation-ex-carte-grise-cerfa-13750
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
La suite sur le site :
officeo.fr
Formulaire de demande(s) aupres de la MDPH - Action …
23 avril 2024
Formulaire de demande(s) aupres de la MDPH Tampon dateur de la MDPH N° 13788*01 Espace reserve P 1110601 G DMDPH Reinitialiser Imprimer Pour remplir ce ...
À suivre sur http://www.action-sociale.org/documents/cerfa_13788-manuscrit.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
La suite sur le site :
action-sociale.org
DOETH : les Cerfa mis a jour disponibles en ligne (et ...
23 avril 2024
Declaration 2015 pour l'annee 2014 "Documents et formulaires Agefiph DOETH 2014" (declaration avant le 28/02/2015) DOETH Les etablissements a partir de 20 ...
À suivre sur http://www.avie83.info/article-doeth-les-cerfa-mis-a-jour-disponibles-en-ligne-et-autres-infos-112646471.html
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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avie83.info
FPI - 2 Rue des Terres Franches - BP 23…
23 avril 2024
DICT. Integration du fichier fourni par INERIS; Formats d'envois multiples: courrier, , email ou dematerialisation PROTYS. Envoi des CERFA complementaires pour ...
À suivre sur http://91.103.233.74/FPI
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
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103.233.74