Numéro de fax de SACEM SOCIÉTÉ DES AUTEURS COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE
Numéro de fax de l'entreprise SACEM SOCIÉTÉ DES AUTEURS COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE situé à ROCHELLE LA (17000), 4 R SAINTES CLAIRES.
Numéro de téléphone :
, SDRM, SABAM, autorisation SDRM, claration …
15 mai 2025
En Belgique, vous pouvez contacter directement la SABAM pour renseignements a propos les droits d’. En France, la est la responsable ... cription . , . N'hesitez pas a consulter notre representant sur la Vene. cription . , . N'hesitez pas a consulter notre representant dans l'Eure. , Accords particuliers FFBA –SACD (Theatre amateur) Principe calcul droits d’auteur : * 24 œuvres protegees ou 48 fragments d'œuvres protegees pourront re reproduits dans un album compilation sur CD, DCC ou MD, si son contenu comprend au ...
À suivre sur http://www.duplimedia.com/duplication-pressage-gravure-cd-dvd--sdrm-sabam-claration-autorisation-opo-cd-dvd.php
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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duplimedia.com
o ccas O © DR - Associations.gouv.fr | Ministere la ...
15 mai 2025
, 314 132 - DADP - Tarifs 01/03/2013 au 31/01/2014 - Patchwork 03/2013 225, avenue Charles Gaulle
À suivre sur http://www.associations.gouv.fr/IMG/pdf/Tarif__2013_2014.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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associations.gouv.fr
Droits d'auteur - Accueil - Ministere la Culture ...
15 mai 2025
Le droit applicable en France. Fiches techniques la direction du veloppement medias sur le respect du droit la proprie litteraire ...
À suivre sur http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/liste-auteur.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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culture.gouv.fr
S'inscrire a la - i-cone.n plateforme ...
15 mai 2025
S'inscrire a la . Pourquoi proteger ma creation musicale ? La protection votre creation musicale vous perm percevoir droits d’auteur mais aussi ...
À suivre sur http://www.i-cone.n/archives-i-cone-pages.php?id=42
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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i-cone.net
Conditions modalites claration d'une ...
15 mai 2025
Le protocole d'accord entre la FNSPF la , , , perm puis nombreuses annees aux unions aux ...
À suivre sur http://www.udsp85.com/amicales/infos-pratiques/conditions--modalites--claration-d-une-manifestation-a-la-/
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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udsp85.com
CNC - s d' fense droits d'auteur
15 mai 2025
Visas Classification. Consultez la base donnees films la commission classification. RCA. Registres du Cinema l’Audiovisuel
À suivre sur http://www.cnc.fr/web/fr/s-d----fense--droits-d-auteur
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
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cnc.fr
Questions / Reponses - Le SNAC, Syndicat National ...
15 mai 2025
Un pot enregistre par le SNAC est-il valable dans le mon entier ? Un pot sert a se constituer une preuve la paternite sur une oeuvre.
À suivre sur http://www.snac.fr/faq.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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snac.fr
Protection pot d'oeuvres - Le SNAC, Syndicat ...
15 mai 2025
Avant qu'une œuvre ne soit editee, fixee sur un support, exploitee qu'elle soit repertoriee par une d' (, Sacd ...
À suivre sur http://www.snac.fr/pot.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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snac.fr
Crown Heights l'expert en Affichage dynamique, Attente ...
15 mai 2025
Les droits SCPA Les revances liees a la diffusion œuvres musicales pennt 2 organismes. La : , ...
À suivre sur http://www.crown.fr/
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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crown.fr
DYNADOC - Mentions obligatoires, protection pot ...
15 mai 2025
Mentions obligatoires, protection pot legal du livre ... Modalites pot legal EDITEUR Est consire comme editeur, tout editeur, toute personne ...
À suivre sur http://www.dynadoc.fr/diffuser-un-livre/mentions-obligatoires-isbn-livre.html
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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dynadoc.fr
Site Michel Baron - Liens musicaux - au ...
15 mai 2025
Canada. Documentation La Scena Musicale, le gui canadien la classique. www.canmusic.com, The Official Web Site of Canadian Music. Place Arts, Montreal.
À suivre sur http://michelbaron.com/signmb.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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michelbaron.com
Orchestres.n l'actualite du bal orchestres
15 mai 2025
Orchestres.n l'actualite du bal orchestres, orchestre varie, muste, varie, rock, pop, comites, fe, bals, village
À suivre sur http://www.orchestres.n/inx.php?ID=38&D=43
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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orchestres.net
merl - Toutes vos recherches avec l'annuaire du …
15 mai 2025
merl : Editus.lu vous fournit tous les resultats sur merl. Rrouvez les coordonnees daillees du contact que vous recherchez : adresse, numero telephone ...
À suivre sur http://www.editus.lu/fr/recherche?q=merl
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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editus.lu
FYP Editions - Editeur la prospective questions ...
15 mai 2025
Disponible chez votre libraire ou sur. Anonymous. Pirates ou altermondialistes du numerique ? Freric Barau Nicolas Dan. illustration couverture ...
À suivre sur http://www.fypeditions.com/anonymous-pirates-ou-altermondialistes-numeriques-peuvent-ils-changer-le-mon/
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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fypeditions.com
A RESERVER SUR L'AGENDA - L'education musicale
15 mai 2025
A RESERVER SUR L'AGENDA 10 – 16 / 11 Notes d'automne au Perreux-sur-Marne Le festival « Notes d'automne » offre la ...
À suivre sur http://www.leducation-musicale.com/newslters/breves1114.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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leducation-musicale.com