Horaire entreprise DGAS CONSEIL
Horaires d'ouverture de DGAS CONSEIL situé à LE CRES (34920), 3 RUE JEAN MOULIN.
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Aide a la parentalite (REAAP) / Droit des personnes ...
03 novembre 2025
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE MINISTERE DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES … CAMSP : 695 000 euros representant 80 % du budget a la charge de l’assurance maladie. 20 % seront verses par le general, soit un montant de 174 126 euros. Famidac, l'association des accueillants familiaux et de leurs partenaires - Echanges, partage, solidarite, generosite, economie : a mi-chemin entre le (...) Page 1 sur 14 Modele de contrat etabli en collaboration UT01/CG01 (janvier 2014). Contrat de travail et d’accueil a duree indeterminee entre particuliers ... Autour d’un petit-dejeuner... Un samedi matin par trimestre, le multi-accueil d’Herbignac ouvre ses portes aux enfants inscrits dans la structure, accompagnes ...
À suivre sur http://www.ddcs.paris.gouv.fr/ddcs/SITE-DDCS/Protection-des-Populations-et-Prevention/Droit-des-personnes/Aide-a-la-parentalite-REAAP
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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ddcs.paris.gouv.fr
Note de service -5B n° 2004-184 : La gestion des ...
03 novembre 2025
Note de service /5B n° 2004-184 du 22 avril 2004. Texte non paru au Journal officiel Bulletin officiel n° 2004-20 du 9 au 16 mai 2004 ; AS 1 15 1458
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/etablissements_2004_note.html
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2025
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dcalin.fr
Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux ...
03 novembre 2025
En nombre de SMIC . Salaire minimum legal. Salaire maximum pris en charge par l'AFEAMA. 8 heures. 10 heures. 8 heures. 10 heures. 1 enfant. 0,28. 0,23. 0,63
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l03-298/l03-29811.html
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2025
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senat.fr
Code de l'action sociale et des familles, accueil familial ...
03 novembre 2025
Code de l’action sociale et des familles, Partie reglementaire Chapitre Ier : Accueillants familiaux et modalites d’agrement Section 1 : Modalites et delai d ...
À suivre sur http://www.famidac.fr/Code-de-l-action-sociale-et-des-familles-accueil-familial-de-personnes-agees-ou
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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famidac.fr
Petite enfance et mouvement familial - Le financement de …
03 novembre 2025
Introduction; Panorama; Les acteurs. Les CAF - les Caisses d'Allocations Familiales. Introduction; L'organisation et le financement de la branche Famille
À suivre sur http://www.unaf.fr/petiteenfance/co/caf2b.html
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2025
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unaf.fr
Index analytique, sigles et abreviations
03 novembre 2025
les sigles de l'ASH, integration scolaire et partenariat index alphabetique
À suivre sur http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr/page115.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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chez-alice.fr
Le CEFR : un lieu d'accueil pour les Francais rapatries
03 novembre 2025
La France a toujours developpe une politique de solidarite active a l’egard de ses compatriotes implantes durablement a l’etranger.
À suivre sur http://www.ufe.org/fr/vos-interets/9-lufe-defend-vos-interets/178-le-cefr-un-lieu-daccueil-pour-les-francais-rapatries.html
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2025
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ufe.org
Definitions handicap - ac-montpellier
03 novembre 2025
L'IEN Ash. L'IEN ASH peut etre en responsabilite sur une circonscription du premier degre et assume egalement la responsabilite du secteur departemental de l'ASH.
À suivre sur http://www.ac-montpellier.fr/cid92498/definitions-handicap.html
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2025
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ac-montpellier.fr
fiches dc4 - Blog dc4ass
03 novembre 2025
Loi portant decentralisation en matiere de revenu minimum d’insertion et creant un revenu minimum d’activite Ou en est-on ? La loi portant decentralisation ...
À suivre sur http://dc4ass.centerblog.net/
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2025
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centerblog.net
Maltraitance envers les personnes handicapees : briser la ...
03 novembre 2025
10 juin 2003 : Handicapes - Maltraitance envers les personnes handicapees : briser la loi du silence, tome 1, rapport ( rapport de commission d'enquete )
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-339-1/r02-339-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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senat.fr
N° 2437 - Rapport d'information de Mmes Martine …
03 novembre 2025
1. Les dispositifs experimentaux de tarification alternative 142. a. L’abandon du cadre pour la facturation des prestations accomplies par les services d ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2437.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2025
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assemblee-nationale.fr
ADARPEF : Publications - Recommandations - Chirurgie ...
03 novembre 2025
Societes participantes : CNCE ( National de la Chirurgie de l'Enfant) et ADARPEF: liste des experts: Chef de projet : Mme le Dr Regine LECULEE, PH,
À suivre sur http://www.adarpef.org/site/publications/recommandations/chirurgie-ambulatoire.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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adarpef.org
OTeN - IRIS :: Territoires, cohesion sociale et TIC
03 novembre 2025
Objet de l’etude : Les technologies d’information et de communication (TIC) peuvent etre mises au service de la cohesion sociale et de la coordination ...
À suivre sur http://oten.fr/?Territoires-cohesion-sociale-et
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2025
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oten.fr
Different et Competent : travailleurs handicapes et ...
03 novembre 2025
Des projets a construire, des initiatives a croiser, des idees a saisir, des coups de gueule, des bouts de sentiers partages... Voila en vrac sur ce blog mes ...
À suivre sur http://www.tugdual-ruellan-communication.eu/index.php?post/2009/10/07/Different-et-Competent-%3A-travailleurs-handicapes-et-directeurs-detablissements-temoignent
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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tugdual-ruellan-communication.eu
N° 1662 - Rapport d'information de M. Denys Robiliard ...
03 novembre 2025
RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES. en conclusion des travaux de la …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1662.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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assemblee-nationale.fr