Horaire entreprise SA D'ECONOMIE MIXTE DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES
Horaires d'ouverture de SA D'ECONOMIE MIXTE DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES situé à SETE (34200), 60 MARIO ROUSTAN.
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La Vie Communale - Actualites
16 juin 2025
Rapport d'Activite du Siredom 2014. Le Rapport d'Activite du Siredom ainsi que le Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Public pour l'annee 2014 sont ... 27/01/2016. Culture. Les moments musicaux Touraine . ux concerts a ne pas manquer seront donnes les 26 et 27 fevrier dans le cadre du festival « Les Moments ... Le renz-vous s boulistes tourangeaux (ils sont tres nombreux dans l’agglomeration) , c’est sormais le boulodrome Tours, un equipement dont Tour(s ... Accueil > Vie municipale : Services municipaux: Hotel ville | Castelrose | Clos Dambry | Chateau Conti | CCAS Groupement Service Public ... Syndicat Transport et s chets Menagers Moselle-Est Siege administratif du Syme : 1 rue Jacques Callot - 57600 Morsbach
À suivre sur http://www.laviecommunale-actualites.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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laviecommunale-actualites.fr
inte-Genevieve-s-Bois (Essonne) — Wikipedia
16 juin 2025
inte-Genevieve-s-Bois: L’hotel ville. Blason: Logo: Administration; Pays France: Region: Ile--France: partement: Essonne: Arrondissement: Palaiseau
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/inte-Genevi%C3%A8ve-s-Bois_(Essonne)
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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wikipedia.org/wiki/Sainte-Genevi%C3%A8ve-des-Bois_(Essonne)
Recherche - ATD 31, Agence Technique partementale …
16 juin 2025
Agence Technique partementale la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55
À suivre sur http://www.atd31.fr/fr/recherche.html
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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atd31.fr
www.carcassonne-agglo.fr
16 juin 2025
... du Syndicat l ... Administration la Societe d’Economie ... SERVICE INMNITE TRAVAUX ...
À suivre sur http://www.carcassonne-agglo.fr/IMG/doc/Proces_verbal.doc
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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carcassonne-agglo.fr
intes — Wikipedia
16 juin 2025
Presentation generale. La ville intes beneficie d'un climat oceanique type aquitain, caracterise par s hivers relativement doux et s etes ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/intes
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Saintes
Flux Actualite MAIRIE PATAY
16 juin 2025
a 18H00 Realise par Christian Vincent Avec Fabrice Luchini, Sidse Babett, Eva Lallier Genre Fiction Duree 98 min Michel Racine est un Presint cour d ...
À suivre sur http://www.patay.fr/inx.php?p=26
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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patay.fr
N° 2553 tome 1 - Rapport sur le projet loi , adopte ...
16 juin 2025
N ° 2553 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presince l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2553-t1.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
Loi organique n° 2004-192 du 27 fevrier 2004 portant ...
16 juin 2025
Dans les matieres qui relevent la competence l'Etat, sont applicables en Polynesie francaise les dispositions legislatives et reglementaires qui ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000435515
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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gouv.fr
LOI n° 2011-1977 du 28 cembre 2011 finances pour ...
16 juin 2025
Article 39 En voir plus sur cet article... Article 41 En voir plus sur cet article... L'article L. 521-23 du co l'energie est ainsi modifie : 1° Le but ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025044460&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr
Conseil municipal
16 juin 2025
Attributions. Le conseil municipal a pour role d'accepter ou refuser les projets qui lui sont soumis. C'est lui qui prend les cisions. Elles sont appelees ...
À suivre sur http://www.mairie-nvigneslesmines.fr/conseil_muni.html
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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mairie-sanvigneslesmines.fr
projet loi relatif a la transition energetique pour ...
16 juin 2025
titre i er. finir les objectifs communs pour rEussir la transition EnergEtique, renforcer l'inpendance EnergEtique et la compEtitivitE Economique
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas14-067.html
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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senat.fr
Texte adopte n° 519 - Projet loi, adopte, par l ...
16 juin 2025
ADOPTE PAR L’ASSEMBLEE NATIONALE EN NOUVELLE LECTURE. L’Assemblee nationale a adopte le projet loi dont la teneur suit : Voir les numeros :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0519.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Rapports veloppement durable 2013 d'entreprises et ...
16 juin 2025
CDURABLE.info selectionne, puis 10 ans, l'essentiel a voir l'actualite du veloppement Durable pour comprendre et agir en acteur du changement.
À suivre sur http://cdurable.info/Rapport-veloppement-durable-2013-s-Adherents-du-Comite21.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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cdurable.info
Veille juridique mairies collectivites SEDI service Juris ...
16 juin 2025
Veille juridique SEDI le service Juris Infos : vous informer s rnieres evolutions la loi
À suivre sur http://www.sedi-equipement.fr/services/veille-juridique.html
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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sedi-equipement.fr
L'avenir s campagnes - Accueil - Senat
16 juin 2025
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom la legation senatoriale a la prospective (1) sur l'avenir s campagnes, Par Mme Renee NICOUX et M. Gerard BAILLY,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-271/r12-271_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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senat.fr