Horaire entreprise COLLECTIF POUR L'AUTONOMIE SOCIALE
Horaires d'ouverture de COLLECTIF POUR L'AUTONOMIE SOCIALE situé à MONTPELLIER (34000), 265 ALLEE NOUVEAU MONDE.
Numéro de téléphone :
Projet de loi n° 3106 - Securite : loi de ...
17 octobre 2025
M. Mancel prend alors la parole manifestant son propre engagement l’inclusion. Il considere qu’aucun moyen n’a ete degage l’inclusion, meme ... PROJET DE LOI. ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. EN NOUVELLE LECTURE, de financement de la securite 2016, TRANSMIS PAR. M. LE … 4° L’objectif d’amortissement de la dette par la Caisse d’amortissement de la dette , qui est fixe a 13,6 milliards d’euros ; I. - Le code de la securite est ainsi modifie : 1° A la seconde phrase du 5° bis du II de l'article L. 136-2, le mot : « dix » est remplace par le mot ... Loi l'egalite des droits et des chances, la participation et la citoyennete des personnes handicapees (Loi n° 2005-102 du 11 fevrier 2005, publiee au J.O ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3106.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 30 août 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
LOI n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation …
17 octobre 2025
Le code du travail est ainsi modifie : 1° Le chapitre Ier du titre Ier du livre III est intitule : « Service public de l'emploi ». La section 1 de ce chapitre ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000806166&dateTexte=&categorieLien=id
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000806166&dateTexte=&categorieLien=id
Convention collective de l'animation : les enseignants des ...
17 octobre 2025
La remuneration definie est due, sur l'ensemble de l'annee, des que le salarie effectue l' de service indique pendant les semaines de fonctionnement de ...
À suivre sur http://www.emga.fr/?convention-collective-de-l
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
La suite sur le site :
emga.fr
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
17 octobre 2025
Vous etes embauche(e) occuper un emploi saisonnier. Nous mettons a votre disposition ce guide, repondre a vos interrogations et attentes concernant ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
La suite sur le site :
cgt.fr
Associations adherentes, actualites UNA Yonne ...
17 octobre 2025
Une nouvelle grille de classification des emplois et une nouvelle grille salariale rentreront en application au 1 er avril 2014 les particuliers employeurs.
À suivre sur http://www.unayonne.net/espace-membre/actualites-adherents/septembre-2010_fr_int_000035.html?KEY=fc074d501302eb2b93e2554793fcaf50b3bf7291
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 11 juin 2025
La suite sur le site :
unayonne.net
Projet de loi de financement de la securite ...
17 octobre 2025
troisiEme partie -- dispositions relatives aux recettes et A l'Equilibre financier de la sEcuritE l'exercice 2015 titre 1er dispositions relatives ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-083-7/l14-083-72.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
La suite sur le site :
senat.fr
Ma Petite planete cherie | Le Voyage d'une goutte d'eau ...
17 octobre 2025
01/05/2010 · Video incorporee · "Ma Petite Planete Cherie" est une serie de 26 episodes, creee par Jacques-Remy Girerd. Sortie au cinema le 20 octobre 2010 ! …
À suivre sur http://www.youtube.com/watch?v=yDkOUvwmhpE
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
La suite sur le site :
youtube.com
des Amis du Lundi
17 octobre 2025
Declaration CNIL n° 1051802 : A l’honneur Avril 2005 : M Jean-Louis Christ depute du Haut-Rhin. son inlassable et courageuse action en faveur du lundi ...
À suivre sur http://lesamisdulundi.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
La suite sur le site :
lesamisdulundi.com
Comparateur | Fondation IFRAP
17 octobre 2025
Fixer les regions des ratios de depenses par habitant. Elargissement aux collectivites de l’interdiction de presenter un budget en deficit.
À suivre sur http://www.ifrap.org/comparateur
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2025
La suite sur le site :
ifrap.org
Dispositif au sein d'un etablissement du second ...
17 octobre 2025
Scolarisation des eleves handicapes Dispositif au sein d'un etablissement du second degre
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid52478/mene1015813c.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 11 août 2025
La suite sur le site :
education.gouv.fr
SNFOLC62 – FO – enseignement secondaire – 62
17 octobre 2025
Projet de reforme du college : consequences notre statut, nos conditions de travail, nos postes ? La mise en piece du cadre national republicain
À suivre sur http://www.fo-snfolc62.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2025
La suite sur le site :
fo-snfolc62.fr
Loi l'egalite des droits et des chances, la ...
17 octobre 2025
Loi l'egalite des droits et des chances, la participation et la citoyennete des personnes handicapees
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Loi__l%27%C3%A9galit%C3%A9_des_droits_et_des_chances,_la_participation_et_la_citoyennet%C3%A9_des_personnes_handicap%C3%A9es
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Loi_pour_l%27%C3%A9galit%C3%A9_des_droits_et_des_chances,_la_participation_et_la_citoyennet%C3%A9_des_personnes_handicap%C3%A9es