Horaire entreprise BATIS DIAGNOSTIC IMMOBILIER
Horaires d'ouverture de BATIS DIAGNOSTIC IMMOBILIER situé à MONTFORT SUR MEU (35160), 2 ALLEE ERIC TABARLY.
Numéro de téléphone :
Les demarche pour vendre sa maison - Droit-finances.net ...
20 octobre 2025
Vente d'un terrain et termites. Question postee dans le theme Travaux et Construction sur le forum . Vous voulez etablir le de votre bien ? Analyse Service et son expert se portent volontaires ! Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete des immeubles Version ... Outre une attestation de surface (dite loi Carrez, decret 96-1107 du 18 decembre 1996) obligatoire pour les biens en copropriete, un dossier de ... La legislation impose un certain nombre de s techniques obligatoires sur les biens s. Pour l'instant, ces etats techniques n'interviennent ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4656301-les-demarche-pour-vendre-sa-maison
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 93 %
Date de dernière mise à jour : 21 août 2025
La suite sur le site :
commentcamarche.net
2 juillet 2015 : entree en vigueur du nouveau contrat ...
20 octobre 2025
Un contrat type de syndic a ete defini par le decret du 26 mars 2015. Ce texte vient en application de la loi ALUR du 24 mars 2014. Ces dispositions seront ...
À suivre sur http://www.conso.net/content/2-juillet-2015-entree-en-vigueur-du-nouveau-contrat-type-de-syndic-de-copropriete
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 91 %
Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2025
La suite sur le site :
conso.net
UCL - Base de Jurisprudence belge "droit et religions"
20 octobre 2025
La Chaire presente ci-dessous un releve actualise de l'essentiel de la jurisprudence belge publiee a propos de contentieux a connotation religieuse.
À suivre sur http://www.uclouvain.be/207623.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
La suite sur le site :
uclouvain.be
Mairie de Sartes, la Commune de Sartes et son village …
20 octobre 2025
Petit village francais du departement des Vosges dans la region de Lorraine, Sartes compte 101 habitants appeles les Sartois et s'etend sur 6,9 km². Toutes les ...
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/mairie-sartes.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2025
La suite sur le site :
annuaire-mairie.fr
LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la ...
20 octobre 2025
JORF n°289 du 14 decembre 2000 page 19777 texte n° 2 LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la solidarite et au ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&categorieLien=id
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Copropriete Guide - Calameo - Publishing Platform for ...
20 octobre 2025
Reponses d’experts Le guide de la copropriete
À suivre sur http://www.calameo.com/books/00408218699eb069e9b82
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 06 juin 2025
La suite sur le site :
calameo.com
Comptes rendus conseil municipal - Ranchal village vert
20 octobre 2025
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE RANCHAL Le 20/10/2015 Convocation le 05/10/2015 Affichage le 27/10 /2015. …
À suivre sur http://www.ranchalvillagevert.fr/conseil.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
La suite sur le site :
ranchalvillagevert.fr
L'autonomie des universites depuis la loi LRU : le big ...
20 octobre 2025
L'autonomie des universites depuis la loi LRU : le big-bang a l'heure du bilan : L'autonomie des universites depuis la loi LRU : le big-bang a l'heure du bilan
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-446/r12-446_mono.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 12 juin 2025
La suite sur le site :
senat.fr
Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
20 octobre 2025
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 12 août 2025
La suite sur le site :
fidu.fr
N° 1338 - Projet de loi relatif a l'artisanat, au ...
20 octobre 2025
PROJET DE LOI. relatif a l’artisanat, au commerce et aux tres petites entreprises. NOR : ACTX1317571L/Bleue-1. ETUDE D’IMPACT. 20 aout 2013. Le projet de loi ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1338-ei.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Site officiel de la Ville de Morez
20 octobre 2025
Ville de Morez, Haut-Jura, Capitale de la lunette - Toute l'actualite de la commune, animations et culture, tourisme, demarches en ligne, Musee de la lunette
À suivre sur http://www.ville-morez.fr/index.php?a=coms
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2025
La suite sur le site :
ville-morez.fr
L'avenir des campagnes - Accueil - Senat
20 octobre 2025
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la delegation senatoriale a la prospective (1) sur l'avenir des campagnes, Par Mme Renee NICOUX et M. Gerard BAILLY,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-271/r12-271_mono.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
La suite sur le site :
senat.fr
Montreal — Wikipedia
20 octobre 2025
Montreal: Armoiries: Drapeau de Montreal: De haut en bas et de gauche a droite : le centre-ville de Montreal, la basilique Notre-Dame, le stade olympique, le ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Montreal
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Montreal
Tendances du marche du travail - Guichet-Emplois
20 octobre 2025
Vous voulez en savoir plus sur l'histoire du marche du travail local ou provincial? L'archive de nouvelles du marche du travail peut etre un bon endroit pour ...
À suivre sur http://www.guichetemplois.gc.ca/bulletin_IMT.do?cid=3373&EVENTCD=&INDUSTRYCD=&AREA=25262
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
La suite sur le site :
guichetemplois.gc.ca