Horaire entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE SERVICE SOCIAL
Horaires d'ouverture de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE SERVICE SOCIAL situé à ST MALO (35400), 10 AVENUE JEAN JAURES.
Numéro de téléphone :
LOI n° 2008-1330 du 17 decembre 2008 de financement …
13 octobre 2025
Loire-Atlantique - Vendee Nantes Securite : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Evreux Securite : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Le portail du public de la Securite rassemble toute l’information utile sur la Securite , sur les themes suivants : maladie, (...) Le Centre Communal d’Action (CCAS) a succede au Bureau d’Aide en 1986. Le C.C.A.S. est un etablissement public administratif communal autonome ... > Les nouvelles mesures relatives a l’Assurance maladie . La forfaitisation du montant du capital deces ; La loi de financement de la securite pour ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019942966&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 29 mai 2025
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legifrance.gouv.fr
N° 2415 - Projet de loi de modernisation
13 octobre 2025
Assemblee nationale : les projets de loi. ... Document mis en distribution le 30 mai 2000. N° 2415 (rectifie) _____ ASSEMBLEE NATIONALE
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/11/projets/pl2415.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 juin 2025
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assemblee-nationale.fr
Annuaire de l’accueil familial par departements ...
13 octobre 2025
Direction de la Prevention, de l’Action et du Logement Accueil Familial 28 Rue Fernand Christ 02011 LAON CEDEX Tel. 03 23 24 60 14
À suivre sur http://www.famidac.fr/?-Annuaire-de-l-accueil-familial-202-
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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famidac.fr
Actualites Fiscale, et Juridique | JURIS EDITIONS
13 octobre 2025
Toute l'actualite fiscale, et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 juin 2025
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juriseditions.fr
Code de l'action et des familles – Partie ...
13 octobre 2025
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’action ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action__reg.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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dcalin.fr
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
13 octobre 2025
Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2025
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cgt.fr
N° 1412 - Projet de loi de financement de la securite ...
13 octobre 2025
4° L’objectif d’amortissement de la dette par la Caisse d’amortissement de la dette qui est fixe a 12,6 milliards d’euros ;
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1412.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 juin 2025
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assemblee-nationale.fr
ameli.fr - l’Assurance Maladie en ligne
13 octobre 2025
L'assurance maladie en ligne. Permet en outre aux assures sociaux de connaitre le montant des derniers remboursements effectues sur leur compte.
À suivre sur http://www.ameli.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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ameli.fr
projet de loi de financement de la securite de ...
13 octobre 2025
troisiEme partie. dispositions relatives aux recettes et A l'Equilibre financier de la sEcuritE pour l'exercice 2016. titre i er. dispositions relatives ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-128.html
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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senat.fr
Droit du Travail - Definition
13 octobre 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. DROIT DU TRAVAIL DEFINITION Definition de Droit du Travail . L'existence d'une relation de travail ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/droit-du-travail.php
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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dictionnaire-juridique.com
Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code ...
13 octobre 2025
Sommaire. Article ; LIVRE Ier : DISPOSITIONS GENERALES. TITRE Ier : PRINCIPES GENERAUX. Chapitre Ier : Droit a l'aide . Article ; Chapitre II : Politique ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2025
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gouv.fr
Histoire des regimes speciaux de retraite
13 octobre 2025
Histoire des regimes speciaux de retraite Compte rendu de la table ronde organisee le 22 novembre 2007 par Le Mouvement
À suivre sur http://mouvement-.univ-paris1.fr/document.php?id=1060
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Date de dernière mise à jour : 22 juin 2025
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univ-paris1.fr
RSA - Champ d'application - Elements du revenu …
13 octobre 2025
RSA - Champ d'application - Elements du revenu imposable - Revenus exoneres - Exonerations a caractere . 1. Seront successivement examines :
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2441-PGP
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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impots.gouv.fr