Horaire entreprise AMENAGEMENT FONCIER CONSTRUCTION
Horaires d'ouverture de AMENAGEMENT FONCIER CONSTRUCTION situé à LE TOUVET (38660), RESIDENCE LE CLOS GAGNOUX.
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et vente de logements: quel montage juridique?
01 novembre 2025
Activites : Materiaux de , Bois d' et de ... C’etait un engagement des elus departementaux, le taux du bati n’augmentera pas en 2017. Un vote a l’unanimite a enterine ce choix lundi en ... Decouvrez BATI-C (4 rue du Linkling, 57100 Thionville) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques : s, ... Procedures d'approbation. Les communes exercent l'autorite dans l'elaboration de leurs plans d'affectation (plans d' communaux, plans de quartier ... Imposition cantonale Principe. Dans le canton de Neuchatel, l'impot est percu par le canton, et par certaines communes, sur les immeubles situes sur leur ...
À suivre sur http://www.cbanque.com/forum/showthread.php?18842--et-vente-de-logements-quel-montage-juridique
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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
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Haiti - axl.cefan.ulaval.ca
01 novembre 2025
Haiti est divise en dix departements diriges par un delegue nomme par le gouvernement: le Centre, le Nord, le Nord-Est, le Nord-Ouest, l'Artibonite, les ...
À suivre sur http://www.axl.cefan.ulaval.ca/amsudant/haiti.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2025
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axl.cefan.ulaval.ca
Comptes rendus des reunions du Conseil municipal
01 novembre 2025
comptes rendus reunions conseil municipal Reunion du 25 novembre 2016. Secretaire de seance : Frederique JULIEN Approbation du compte rendu de la derniere ...
À suivre sur http://www.montcenis.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=80&Itemid=97
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Date de dernière mise à jour : 10 juin 2025
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BIM WORLD
01 novembre 2025
Auteur / editeur / distributeur de technologies et services BIM & OpenBIM pour les architectes et professionnels de la , du design, de l'urbanisme, du ...
À suivre sur https://bim-w.com/exposant/
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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Le blog de la Mairie d'AUGNAT - Site de la commune d'Augnat
01 novembre 2025
Site de la commune d'Augnat ... Presents: Pascale BRUN, Cyril PORTEFAIX, David RIBEYROLLES, Stephane BONNET, Emilie COMTE, Jehanne LEBAIN, Aurelie …
À suivre sur http://augnat.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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Comptes rendus conseil municipal - Ranchal village vert
01 novembre 2025
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE RANCHAL Le 02/03//2017 Convocation le 23/02/2017. PRESENTS : LONGIN Denis, …
À suivre sur http://www.ranchalvillagevert.fr/conseil.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2025
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ranchalvillagevert.fr
Artenay — Wikipedia
01 novembre 2025
Artenay: La mairie. Blason: Administration; Pays France: Region: Centre-Val de Loire: Departement: Loiret: Arrondissement: Orleans: Intercommunalite: Communaute ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Artenay
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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projet de loi relatif a l'egalite et a la citoyennete
01 novembre 2025
N° 4 SENAT . SESSION ORDINAIRE DE 2016-2017. 18 octobre 2016 : PROJET DE LOI. relatif a l'egalite et a la citoyennete. (procedure acceleree)
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas16-004.html
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2025
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Bulletin Officiel du Canton du Valais - bo-vs.ch
01 novembre 2025
Le Musee d'histoire du Valais presente «Tresors de cathedrale» Le Musee d'histoire du Valais inaugure «Tresors de cathedr... Suite
À suivre sur http://www.bo-vs.ch/
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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Parking — Wikipedia
01 novembre 2025
Un parking, ou parc de stationnement, voire simplement stationnement, est un espace ou un batiment specifiquement amenage pour le stationnement des vehicules.
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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