Horaire entreprise ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISÉE
Horaires d'ouverture de ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISÉE situé à BENQUET (40280), 2658 CHE POPULO.
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Duree du travail et temps de repos - Service public ...
03 novembre 2025
<< Retour a la table des matieres - Lexiques et vocabulaires. Lors du lancement du carnet intitule Pour une convention collective… en bons termes, nous avions ... Le changement de votre individuel de travail a duree du travail egale et remuneration identique releve du pouvoir de direction du chef d'entreprise et ... Tout sur le site du Bois-de-Cise avec son Rapport de M. Jean-Frederic Poisson, au nom de la commission des affaires culturelles, n° 992 ; Avis de M. Jean-Paul Anciaux, au nom de la commission des affaires ... 2013-05-06 Presentation de la Baie de Somme Grand Site de France dont fait partie le Bois-de-Cise.
À suivre sur http://www.emploi.belgique.be/detailA_Z.aspx?id=882
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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emploi.belgique.be
Duree du travail - Site de la Direction du Travail
03 novembre 2025
Abroge par la loi du pays n° 2011-15 du 4 mai 2011 relative a la codification du droit du travail (cliquez sur la reference pour avoir le (...)
À suivre sur http://www.servicedutravail.gov.pf/spip.php?rubrique220
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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servicedutravail.gov.pf
N° 992 - Rapport de M. Jean-Frederic Poisson sur le ...
03 novembre 2025
a) Le droit de la representativite n’a que peu evolue depuis quarante ans 24. b) Les regles de validite des accords collectifs ont connu une premiere ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r0992.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2025
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assemblee-nationale.fr
Guide des droits du stagiaire - Information et conseils ...
03 novembre 2025
L’UNEF, premier syndicat etudiant, et la CGT, premiere organisation de salarie-e-s, se sont associees pour mettre a disposition un guide et informer ...
À suivre sur http://www.ugict.cgt.fr/guide-stages
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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ugict.cgt.fr
Convention collective 3109 - Accord du 19 juin 2007 ...
03 novembre 2025
Accord du 19 juin 2007 relatif a l'egalite professionnelle et aux mesures permettant la suppression des ecarts de remuneration entre les femmes et les hommes
À suivre sur http://fo-kme.perso.sfr.fr/FO-KME/Accords_de_Branche/Accords_nationnaux_metallurgie.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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perso.sfr.fr
CanLII - Loi sur les relations du travail, la formation ...
03 novembre 2025
Loi sur les relations du travail, la formation professionnelle et la gestion de la main-d'oeuvre dans l'industrie de la construction, RLRQ c R-20
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-r-20/derniere/rlrq-c-r-20.html
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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canlii.org
Convention collective nationale des pompes funebres …
03 novembre 2025
8.1. Les reductions d', qui interviendront dans le cadre de l'adaptation de l' effectif de travail a la reglementation de la duree legale ...
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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afif.asso.fr
Societe d'histoire de Grand-Couronne - 76530 - La ...
03 novembre 2025
La societe d'histoire de Grand-Couronne est une societe locale specialisee dans les recherches historiques. La Societ ...
À suivre sur http://www.societe-histoire-grand-couronne.fr/
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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societe-histoire-grand-couronne.fr
Senegal - Convention Collective Nationale ...
03 novembre 2025
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE INTER PROFESSIONNELLE Senegal. ENTRE LES ORGANISATIONS S CI-APRES: -Les Syndicats Professionnels …
À suivre sur http://www.votresalaire.org/senegal/home/droit-du-travail/conventions-collectives-base-de-donnees/convention-collective-nationale-interprofessionnelle-du-s-n-gal
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2025
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votresalaire.org
Presentation du droit du travail de l'Italie
03 novembre 2025
par Aldo De Matteis 1, Paola Accardo 2 and Giovanni Mammone 3. Cadre juridique general . La Republique italienne (Repubblica italiana) a vu le jour en 1946, apres ...
À suivre sur http://www.ilo.org/ifpdial/information-resources/national-labour-law-profiles/WCMS_158863/lang--fr/index.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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ilo.org
5.2.1. Modification de la duree du travail - modulation ...
03 novembre 2025
Il ne faut pas confondre modification de la duree du travail et modification de l' de travail . Dans le premier cas on ne peut vous changer votre duree de ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/521-modification-de-la-dur%C3%A9e-du-travail-modulation
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2025
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infoprudhommes.fr
PHARMACLIENT: Glossaire PHARMA, API ( …
03 novembre 2025
Francais ou Anglais, avec sa traduction [=] Anglais (original ou traduit) Definition, Eventuel site Internet Domaine [Actualisation] API ( des ...
À suivre sur http://www.pharmaclient.net/dataglossPHARMA/api.php
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2025
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pharmaclient.net
Profil national de droit du travail : le Senegal
03 novembre 2025
Par Salimatou Diallo. Cadre juridique general. Le droit constitutionnel senegalais a connu de multiples changements au cours de la derniere decennie.
À suivre sur http://www.ilo.org/ifpdial/information-resources/national-labour-law-profiles/WCMS_158865/lang--fr/index.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2025
La suite sur le site :
ilo.org
ANCGG - legislation reglementation de la chasse
03 novembre 2025
Nationale des Chasseurs de Grand Gibier - Actualite et informations sur la chasse. Revue Chasse Gestion
À suivre sur http://www.ancgg.org/legislation_partie_reglementaire.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2025
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ancgg.org
Le Comite d'Entreprise - elements juridiques
03 novembre 2025
Le Comite d'entreprise . Index. Les textes Les attributions Les differents pouvoirs du comite, leurs limites Le role general du C.E.
À suivre sur http://www.su-unsa.net/ce/ce_juridik.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2025
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su-unsa.net