Horaire entreprise HABITATIONS ET COLLECTIVITES
Horaires d'ouverture de HABITATIONS ET COLLECTIVITES situé à NICE (06000), 25 RUE DE LA BUFFA.
Numéro de téléphone :
TEXTES REGLEMENTAIRES CODE DE L’URBANISME CODE …
17 octobre 2025
HLM Lozere Mende Hlm (offices, gestion) : adresse, photos, rrouvez les coordonnees informations sur le professionnel Veille juridique SEDI le service Juris Infos : vous informer des dernieres evolutions de la loi REPERTOIRE JURIDIQUE V° TERRITORIALES . Code general des territoriales. Partie legislative. PREMIERE PARTIE : DISPOSITIONS … Votre initiative de compost partage a bien e enregistree ! Democratisons le compostage partage ! Le compostage est la forme de recyclage la plus simple la ... REGLEMENT INTERIEUR DES COMMISSIONS D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS D'ATLANTIQUE . Edito... Le present reglement interieur d’attribution a …
À suivre sur http://ventsdauvergne.free.fr/admin/codes.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2025
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free.fr
Feuille d'Avis Officielle de la Republique canton de ...
17 octobre 2025
Astrotech comporte une «salle blanche»: un espace qui perm d’assembler des instruments hautement sophistiques dans des conditions de propre de ...
À suivre sur https://www.ge-fao.ch/
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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ge-fao.ch/
Comparateur | Fondation IFRAP
17 octobre 2025
Revoir toutes la repartition des missions en prenant en compte la suppression de l’echelon departemental le renforcement des responsabilites des regions ...
À suivre sur http://www.ifrap.org/comparateur
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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ifrap.org
Heure d'e — Wikipedia
17 octobre 2025
L’heure d’e est un systeme consistant a ajuster l’heure locale officielle, en ajoutant une heure a celle du fuseau dit normal (qui prevaut en ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Changement_d%27heure
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2025
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wikipedia.org/wiki/Changement_d%27heure
accueil - Correspondances - la Criee
17 octobre 2025
Les correspondants. Pour decouvrir les travaux des groupes en visites. Les ressources pedagogiques. Lire, ecouter, voir, pour en savoir plus. La fabrique
À suivre sur http://correspondances-lacriee.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 juin 2025
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correspondances-lacriee.fr
Sortir en Charente Maritime, l'agenda des communes du 17
17 octobre 2025
Envie de sortir, de decouvrir quoi faire en Charente Maritime ? agenda17.fr est la : vide grenier, spectacle, concert, fe de village, tournois de volley ...
À suivre sur http://www.agenda17.fr/permanent.php
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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agenda17.fr
AMV88 : l'actualite - maires88.asso.fr
17 octobre 2025
Mardi 5 fevrier 2013: REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES: Suite a la recente publication du decr n° 2013-77 du 24 janvier 2013, le Ministere de l’Education ...
À suivre sur http://www.maires88.asso.fr/AMV88/services/actualite.ASP?from=juridique
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2025
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maires88.asso.fr
Brest Mropole Habitat - Office hlm, 38 Rue de Glasgow ...
17 octobre 2025
Decouvrez Brest Mropole Habitat (38 Rue de Glasgow, 29200 Brest) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis les infos pratiques : s, ...
À suivre sur https://fr.mappy.com/poi/50acb6f784aec85bd0b874b6
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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Guyane — Wikipedia
17 octobre 2025
Guyane: Logo de la collectivite territoriale de Guyane. Administration; Pays France: Statut: Departement region d'outre-mer: Chef-lieu: Cayenne: Arrondissements
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Guyane
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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La Vie Communale - Actualites
17 octobre 2025
VIE COMMUNALE 20 Juill 2016. Taux de remuneration des heures supplementaires effectuees par certains enseignants pour le compte des territoriales
À suivre sur http://www.laviecommunale-actualites.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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laviecommunale-actualites.fr
N° 2251 - Rapport d'information de MM. Alain Calmte …
17 octobre 2025
N ° 2251 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2251.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « …
17 octobre 2025
Le systeme fiscal luxembourgeois comporte un impot general sur le revenu a deux branches :- l’impot sur le revenu des personnes physiques ;
À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?p=2980
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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fontaneau.com
Pouvoirs de police du maire - municipale.police.free.fr
17 octobre 2025
2 FICHE 1 - LES POUVOIRS DE POLICE DU MAIRE LA POLICE MUNICIPALE 11 – LES POUVOIRS DE POLICE DU MAIRE Le maire incarne, traditionnellement dans …
À suivre sur http://municipale.police.free.fr/Files/pouvoirs_de_police_du_maire.pdf
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2025
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police.free.fr
Viguie Social Mobilite | Le blog du social de la ...
17 octobre 2025
Pit rappel de respect de la reglementation, des temps de conduite repos, pauses, double equipage, respect du reglement europeen 561-2006 du decr 83-40: ...
À suivre sur http://viguiesm.fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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viguiesm.fr
Larmor-Baden - Site officiel de la commune - Mairie de ...
17 octobre 2025
Larmor-Baden, site officiel de la ville, informations, tourisme, decouverte, Larmor-Baden, la cle du golfe du morbihan, Larmor-Baden site de la mairie, mairie ...
À suivre sur http://www.larmorbaden.com/93-vie-municipale
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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larmorbaden.com