Horaire entreprise CONSEIL DEPARTEMENTAL ACCES DROIT LANDES
Horaires d'ouverture de CONSEIL DEPARTEMENTAL ACCES DROIT LANDES situé à MONT DE MARSAN (40000), 68 BOULEVARD HAUSSEZ.
Numéro de téléphone :
Occitanie (region administrative) — Wikipedia
17 octobre 2025
Article R. 424-8. Par exception aux dispositions de l’article R. 424-7, le prefet ne peut fixer les periodes d’ouverture de la chasse aux especes de gibier figurant au tableau suivant qu’entre les dates et sous reserve des conditions specifiques de chasse mentionnees dans ce tableau. Presentation. Le Parcours Emploi Competences (PEC) est prescrit pour favoriser l'insertion professionnelle de son beneficiaire, dans le cadre d'un CAE (contrat d'accompagnement dans l'emploi) conclu dans le secteur non marchand. Le municipal de Saint-Nazaire vient de decider la mise en place du d’interpellation des elus. Pour cela, il faudra reunir une petition avec 2500 signatures.Les sujets ou projets proposes doivent etre d’interet local et lies aux competences exercees par la municipalite. Les livres I et II de la partie reglementaire du Code de l’education ont ete instaures sous leur forme initiale par les decrets n° 2004-701, n° 2004-702 et n° 2004-703 du 13 juillet 2004. Ce changement est possible mais il depend du type d'etablissement prive dans lequel se trouve votre enfant (sous contrat ou hors contrat). S'il s'agit d'un etablissement prive sous contrat, vous pouvez inscrire directement votre enfant aupres du college public du secteur geographique de votre domicile.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Occitanie_%28r%C3%A9gion_administrative%29
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2025
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wikipedia.org/wiki/Occitanie_%28r%C3%A9gion_administrative%29
Aeroport de Grenoble-Alpes-Isere — Wikipedia
17 octobre 2025
1938-1966. De 1938 a 1966 le terrain sert pour les militaires comme piste atterrissage puis de point de depot [2]. Pendant cette periode Grenoble utilise l'aeroport de Grenoble-Mermoz a proximite immediate de l'agglomeration.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/A%C3%A9roport_de_Grenoble-Is%C3%A8re
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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Protection de l'enfance : ameliorer le dispositif dans l ...
17 octobre 2025
Proposition n° 1 : fonder le perimetre d'observation de la protection de l'enfance sur les mesures de protection administrative et judiciaire mises en place (hors aides financieres) plutot que sur la notion d'information preoccupante ; y integrer egalement les jeunes majeurs proteges.
À suivre sur https://www.senat.fr/rap/r13-655/r13-655_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2025
La suite sur le site :
senat.fr/rap/r13-655/r13-655_mono.html
N° 1454 tome I - Rapport d'information depose en ...
17 octobre 2025
N ° 1454 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUINZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 29 novembre 2018.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i1454-ti.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2025
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assemblee-nationale.fr
Centre d'etude et d'action sociale de la Mayenne - Ceas53 ...
17 octobre 2025
La Lettre du CEAS . Publication mensuelle de 20 pages, qui traite d'action sociale, de sante publique, de gerontologie, de developpement local, de demographie, de la societe, des medias, de politique... en s'appuyant essentiellement sur les realites du departement, en s'inscrivant souvant a contre-courant.
À suivre sur http://www.ceas53.org/index.php?page=la-lettre-du-ceas
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
La suite sur le site :
ceas53.org
LIBERTE DE REUNION ET D'ASSOCIATION : ARTICLE 11 DE LA CEDH
17 octobre 2025
ARTICLE 11 DE LA CEDH "La liberte de reunion et d'association est un curseur de la qualite democratique d'un Etat" Frederic Fabre docteur en .
À suivre sur http://www.fbls.net/11.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
La suite sur le site :
fbls.net
Actualites
17 octobre 2025
L’intersyndicale de l’action sociale e a interpelle, jeudi 25 avril, Nathalie Sarrabezolles, presidente du du Finistere, et son vice-president, Marc Labbey.
À suivre sur http://homardenchaine.fr/actualite.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 juin 2025
La suite sur le site :
homardenchaine.fr
Visitez la boutique BDF - becassiersdefrance.com
17 octobre 2025
Nee de la volonte d'une poignee de passionnes en 2001, l'association a d'emblee su s'imposer comme une alternative seduisante aupres des becassiers attires par un concept novateur.
À suivre sur http://becassiersdefrance.com/accueil.html
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
La suite sur le site :
becassiersdefrance.com