Horaire entreprise AMENAGEMENT FONCIER CREATION
Horaires d'ouverture de AMENAGEMENT FONCIER CREATION situé à ROANNE (42300), 12 PLACE DE VERDUN.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Ville de Sainte Luce sur Loire | Mairie de Sainte Luce sur ...
17 octobre 2025
Une grande partie de l’information e offerte presentement dans les bureaux de la publicite des droits est disponible sur le site du Registre du ... En collaboration avec les municipalites, la MRC de La Mitis rend accessible les compilations administratives des plans et des reglements d'urbanisme en format PDF. Reglementation, conseils, renseignements... retrouvez dans cette rubrique de nombreuses informations sur l'urbanisme et l'. Urbanisme reglementaire L'insigne "CARTON SEULEMENT" n'est pas applicable dans la MRC Robert Cliche. Elle n'est effective que dans les grands centres ou les camions de recyclage n'ont pas ... Un service d'astreinte pour l'eau et l'assainissement. En cas de probleme technique en matiere d'eau et d'assainissement, l'usager peut contacter le service d ...
À suivre sur http://www.sainte-luce-loire.com/service-urbanisme.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
La suite sur le site :
sainte-luce-loire.com
Registre - Republique et canton de Neuchatel
17 octobre 2025
Le registre est le service public charge de donner l'etat des droits sur les immeubles (art. 942 CCS). Il est place sous la surveillance du Departement du ...
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/DDTE/SGRF/organisation/Pages/Registre-.aspx
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2025
La suite sur le site :
ne.ch
Impot - Republique et canton de Neuchatel
17 octobre 2025
Imposition cantonale Principe. Dans le canton de Neuchatel, l'impot est percu par le canton, et par certaines communes, sur les immeubles situes sur leur ...
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/DFS/SCCO/immobiliers/Pages/Impot-.aspx
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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ne.ch
Fiscal : Questions-reponses agricoles, SCEA, statuts de ...
17 octobre 2025
Informations juridiques sur les activites agricoles, Subventions, aides a l'agriculture raisonnee, dossier pour creer soi-meme une SCEA, EARL, GAEC, GFA, SCI, SARL.
À suivre sur http://www.infosagricoles.com/questions-reponses.html
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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infosagricoles.com
DRIEA Ile-de-France - Direction regionale et ...
17 octobre 2025
Direction regionale et interdepartementale de l'equipement et de l' d'Ile-de-France (DRIEA) : batiment et ville durable, urbanisme, transports ...
À suivre sur http://www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
La suite sur le site :
driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr
SAFER de Basse-Normandie - du territoire
17 octobre 2025
Operateur : pour un durable des territoires ruraux et pour le developpement de l'agriculture
À suivre sur http://www.saferbassenormandie.fr/site/
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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saferbassenormandie.fr
Recueil systematique de la legislation vaudoise
17 octobre 2025
©DIRH 2004-2014 Contact Version : 3.0.0.8 Date de la construction : 21 oct. 2014 10:57:28
À suivre sur http://www.rsv.vd.ch/dire-cocoon/rsv_site/index.xsp
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
La suite sur le site :
rsv.vd.ch
Les metiers de l' du territoire et de l ...
17 octobre 2025
L'urbaniste elabore des programmes d'amelioration du cadre de vie: developpement ou de renovation de quartiers d'une ville, etudes d'impact sur l'environnement, etc.
À suivre sur http://www.lesmetiers.net/orientation/p1_197570/les-metiers-de-l--du-territoire-et-de-l-amelioration-du-cadre-de-vie?idDossierParent=p1_197614
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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025
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lesmetiers.net
Amenageur et lotisseur : Sefi Terrains, achat et ...
17 octobre 2025
Achat et vente de terrain : Sefi Terrains, viabilisation de terrain Ain Rhone Isere, amenageur et lotisseur dans l'ain, l'isere et le rhone.
À suivre sur http://www.sefi-terrains.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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sefi-terrains.com
Expropriation : procedure / DUP (Declaration d'Utilite ...
17 octobre 2025
La procedure d'expropriation se decompose en deux phases : 1- la phase administrative dont la finalite est la declaration d'utilite publique du projet prononce ...
À suivre sur http://www.gers.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Operations-d--Declaration-d-Utilite-Publique-cessibilite-autres/DUP-Declaration-d-Utilite-Publique-et-Cessibilite/Expropriation-procedure
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2025
La suite sur le site :
gers.gouv.fr
Comptes rendus des reunions du Conseil municipal
17 octobre 2025
comptes rendus reunions conseil municipal Reunion du 25 novembre 2016. Secretaire de seance : Frederique JULIEN Approbation du compte rendu de la derniere ...
À suivre sur http://www.montcenis.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=80&Itemid=97
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2025
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montcenis.fr
Mairie de Coueron - ville-coueron.fr
17 octobre 2025
La mairie de Coueron vous souhaite la bienvenue
À suivre sur http://www.ville-coueron.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
La suite sur le site :
ville-coueron.fr
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE LA JUSTICE
17 octobre 2025
2.2. La periode de reference. Le choix de la periode de reference entre la quinzaine ou le mois sera effectue au niveau du service ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/bulletin-officiel/dsj85b.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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justice.gouv.fr
AURM, votre agence d'urbanisme de la region mulhousienne
17 octobre 2025
01/12/16 - AURM - Agence d'Urbanisme de la Region Mulhousienne, HORODYSKI, Catherine, SABY, Nathalie, HONIGMANN, Stephanie,
À suivre sur http://www.aurm.org/
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Date de dernière mise à jour : 23 juin 2025
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aurm.org
CCI Essonne | La CCI Essonne est votre interlocuteur ...
17 octobre 2025
Entrepreneurs, start-uppers, experts, chercheurs, etudiants, choisissez votre defi avant le 31 mai 2017
À suivre sur http://www.essonne.cci.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
La suite sur le site :
essonne.cci.fr