Horaire entreprise COTOREP
Horaires d'ouverture de COTOREP situé à ROANNE (42300), 4 RUE MOLIERE.
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[Resolu] Peut-on refuser un deplacement professionnel en …
30 octobre 2025
LA . Texte de reference : Loi n°75534 du 30 juin 1975. Ce sont les commissions techniques d'orientation et de reclassement professionnel. Droit de la sante en France, formalites et demarches administratives. renouvellement Droit de la sante en France, formalites et demarches administratives. bonjour, mon beau- frere touchant la a 80 pour cent, ds deux ans il a l age de la retraite, donc que se passera t il? sa continue ou il passe a la ... C'est pareil, les n'existent plus, elles ont ete remplacees par les MDPH. C'est plus pratique parce qu'il y en a dans pratiquement toutes les communes.
À suivre sur http://www.juritravail.com/Forum/droit-travail-tpe-pme/conseil-juridique/peut-on-refuser-un-deplacement-professionnel-en-vertu-de-larticle-212-du-code-civil/id/27839
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2025
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juritravail.com
Bulletin officiel de l'education nationale n°18 du 2 mai ...
30 octobre 2025
A - Handicapes : Travailleurs reconnus handicapes par la commission technique d'orientation et de reclassement professionnel ().
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/botexte/bo020502/MENA0200969C.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2025
La suite sur le site :
education.gouv.fr
Loi pour l'egalite des droits et des chances, la ...
30 octobre 2025
Lire en ligne lire en ligne La loi « pour l’egalite des droits et des chances, la participation et la citoyennete des personnes handicapees » du 11 fevrier ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Loi_pour_l%27%C3%A9galit%C3%A9_des_droits_et_des_chances,_la_participation_et_la_citoyennet%C3%A9_des_personnes_handicap%C3%A9es
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Loi_pour_l%27%C3%A9galit%C3%A9_des_droits_et_des_chances,_la_participation_et_la_citoyennet%C3%A9_des_personnes_handicap%C3%A9es
arretw - Bienvenue sur Handitec-Handroit - Le SITE DE LA ...
30 octobre 2025
Le handicap transitoire : l'arret de travail . Les assures du regime general des salaries peuvent beneficier d' indemnites journalieres (I.J.)
À suivre sur http://www.handroit.com/arretw.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2025
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handroit.com
violences conjugales | Deroulement du Proces (question ...
30 octobre 2025
violences conjugales. Question postee dans le theme Deroulement du Proces sur le forum Monde de la Justice.
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/monde-de-justice/125532-violences-conjugales.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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net-iris.fr