Horaire entreprise DIRECTION DEPARTEMENTALE SECURITE PUBLIQUE
Horaires d'ouverture de DIRECTION DEPARTEMENTALE SECURITE PUBLIQUE situé à GRASSE (06130), 156 AVENUE MAR DE LATTRE DE TASSIGNY.
Numéro de téléphone :
Recherche - Maison des Personnes ...
24 octobre 2025
Commissariat Central de Police Toulouse Services de gendarmerie, de police : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel La des Finances s (DDFiP des finances s) reprend l'ensemble des attributions et des missions qui ... Ouvert du lundi au vendredi de 9h00 a 12h00 et de 14h00 a 16h30. Vous pouvez obtenir un rendez-vous en dehors de ces plages s. dans tous les cas, pour une ... Telecharger la lettre. Telecharger la lettre de la MDPH numero 29 de Novembre 2015 au format P.D.F. EDITO. Le 16 novembre 2015, la MDPH integre de nouveaux ... 12 decembre 2013 . La CFTC salue l'accord europeen visant a renforcer les controles et le respect des regles de detachement, afin de combattre le dumping social ...
À suivre sur http://www.mdph37.fr/recherche.php?cherche_actu=1&cherche_doc=1&cherche_guide=1&cherche_annu=1&q=adresse
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2025
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mdph37.fr
Manifestation sur la voie ou tout espace ouvert ...
24 octobre 2025
Constitution et depot d'un dossier. A Paris, toute utilisation du domaine public pour y organiser des manifestations a caractere festif, sportif, commercial ...
À suivre sur http://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/Demarches/Professionnel/-et-accessibilite-des-batiments/Manifestation-sur-la-voie--ou-tout-espace-ouvert-au-public
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Service Departemental d'Incendie et de Secours - sdis-19 ...
24 octobre 2025
SDIS 19, Pompiers de la Correze. des Services d'Incendie et de Secours de la Correze, SDIS19 vous accueil sur sion site Internet.
À suivre sur http://www.sdis-19.com/
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
La suite sur le site :
sdis-19.com
Decret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif a l'hygiene et a la ...
24 octobre 2025
Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre delegue aupres du Premier ministre, charge de la fonction et des reformes administratives, du ministre ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006063791
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006063791
Le reseau de lecture dans les Landes
24 octobre 2025
La Mediatheque Mener une polit ique de lecture efficace. La Mediatheque est chargee d’aider les collectivites locales ...
À suivre sur http://www.landes.fr/mediatheque
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2025
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landes.fr
Recherche - ATD 31, Agence Technique …
24 octobre 2025
Agence Technique de la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55
À suivre sur http://www.atd31.fr/fr/recherche.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
La suite sur le site :
atd31.fr
texte - legislation.cnav.fr
24 octobre 2025
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2025
La suite sur le site :
legislation.cnav.fr
projet de loi de financement de la sociale de ...
24 octobre 2025
troisiEme partie. dispositions relatives aux recettes et A l'Equilibre financier de la sociale pour l'exercice 2016. titre i er. dispositions relatives ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-128.html
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
La suite sur le site :
senat.fr
Organisation d'un spectacle pyrotechnique / Feux d ...
24 octobre 2025
Tout organisateur d'un spectacle pyrotechnique, comprenant des articles pyrotechniques classes C2, C3, K2, K3, K4 ou T1 ou T2 doit en faire la declaration ...
À suivre sur http://www.gers.gouv.fr/Politiques-s/-et-protection-de-la-population/Protection-civile/Feux-d-artifice/Organisation-d-un-spectacle-pyrotechnique
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2025
La suite sur le site :
gers.gouv.fr
GUIDE D’AIDE A L’ELABORATION D’UN PLAN BLEU
24 octobre 2025
... Tel : ... Cette declaration ou signalement permettent aux medecins inspecteurs de sante ... d’ouverture :
À suivre sur http://www.ars.paca.sante.fr/fileadmin/PACA/Site_Ars_Paca/Sante_/new_veille_et__sanitaire/Gestion_de_crise/Plans_bleus/guide_plan_bleu_CRDS_septembre_2012.doc
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
La suite sur le site :
ars.paca.sante.fr
accueil - Correspondances - la Criee
24 octobre 2025
Les correspondants. Pour decouvrir les travaux des groupes en visites. Les ressources pedagogiques. Lire, ecouter, voir, pour en savoir plus. La fabrique
À suivre sur http://correspondances-lacriee.fr/
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
La suite sur le site :
correspondances-lacriee.fr
LOI n° 2015-1702 du 21 decembre 2015 de financement …
24 octobre 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Est approuve le rapport figurant en annexe A a la presente loi presentant un tableau ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031663208&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031663208&dateTexte=&categorieLien=id
DSDEN 33 - ac-bordeaux.fr
24 octobre 2025
DSDEN de la Gironde, des services departementaux de l'education nationale de la Gironde
À suivre sur http://www.ac-bordeaux.fr/dsden33/pid31822/accueil.html
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Date de dernière mise à jour : 17 juin 2025
La suite sur le site :
ac-bordeaux.fr
N° 3106 - Projet de loi de financement de la ...
24 octobre 2025
N° 3106 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3106.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
La scolarisation des eleves en situation de handicap ...
24 octobre 2025
La loi du 11 fevrier 2005 pour l’egalite des droits et des chances, la participation de la citoyennete des personnes handicapees ...
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid207/la-scolarisation-des-eleves-handicapes.html
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2025
La suite sur le site :
education.gouv.fr