Horaire entreprise ART2 CONSEIL SARL
Horaires d'ouverture de ART2 CONSEIL SARL situé à BOURG EN BRESSE (01000), 1 B RUE DE L'EST.
Numéro de téléphone :
La Revue Fiduciaire - Controle URSSAF
13 octobre 2025
bonjour, je travaille dans une entreprise qui a une pointeuse.Nous avons une plage de 8h a 18h30. j’ai travaille plusieurs mois plus longtemps (8h- 19h30 ... Article 3-17. En vigueur etendu . Derniere modification : Modifie par Avenant n° 1 du 17 mars 2004 art. 2 en vigueur le 1er jour du mois suivant l'extension BO ... Le d’Etat, par un arret rendu le 22 fevrier 2017, trace le contour de la responsabilite de l’agent comptable public dans le cadre de marches publics. Le texte de la loi El Khomri dans sa version definitive - publiee au Journal officiel du 9 aout 2016 - est telechargeable ici sous la forme d'un fichier PDF. Ce ... BIC - Reductions et credits d'impot - Credit d'impot pour depenses de formation des dirigeants. I. Champ d'application A. Entreprises concernees
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/20152/20150218135729975_som.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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grouperf.com
Greffe du Tribunal de commerce de Lyon
13 octobre 2025
L'article L. 642-3 du code de commerce liste les personnes interdites de presenter une offre directement ou par personne interposee : - le debiteur, s'il s'agit d ...
À suivre sur http://www.greffe-tc-lyon.fr/fr/
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2025
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greffe-tc-lyon.fr
Accueil - franche-comte.lpo.fr
13 octobre 2025
Bonjour a toutes et tous, pour la 15eme annee de suivi, 44 personnes etaient mobilisees sur le suivi des oiseaux communs, dans
À suivre sur http://franche-comte.lpo.fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2025
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lpo.fr
LES PRODUCTEURS / Documentation / Fiches pratiques / Irma ...
13 octobre 2025
LES BASES DU DROIT D’AUTEUR Du simple fait de sa creation, un auteur beneficie : De prerogatives d’ordre moral (L 121-1 du CPI) perpetuelles, inalienables ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/-Les-producteurs-
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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irma.asso.fr
Consultations juridiques et comptables de La Maison des ...
13 octobre 2025
Un service de consultations juridiques, assure par Me Bernheim, avocat a la Cour de Paris et membre correspondant de l’Institut de France, est dispense 3 a 4 ...
À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/consultations-juridiques-et-comptables/
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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lamaisondesartistes.fr
La convention collective de travail pour l’hotellerie ...
13 octobre 2025
3 Indice I Applicabilite et duree du contrat 5 Art. 1 Champ d’application 5 Art. 2 Non-applicabilite 7 Art. 3 Entree en vigueur et duree 8
À suivre sur http://www.l-gav.ch/fileadmin/downloads/L-GAV2012/CCNT%2BCommentaire_2012.pdf
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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l-gav.ch
La reglementation de la facture • LegiFiscal
13 octobre 2025
La reglementation de la facture 2017 ... Fiscalite de l'entreprise Lire » Decret et ordonnance de simplification du droit des societes 22 mai 2017
À suivre sur http://www.legifiscal.fr/fiche-pratique/generalites/la-reglementation-de-la-facture.html
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2025
La suite sur le site :
legifiscal.fr
Bilan des cyberactions et petitions - cyberacteurs.org
13 octobre 2025
archives des petitions et cyberactions. ... Sauvons Mohammed Al-Qiq en greve de la faim et a l’isolement Le journaliste palestinien Muhammed al Qiq observe une ...
À suivre sur http://www.cyberacteurs.org/archives/index.php
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2025
La suite sur le site :
cyberacteurs.org
La Convention Collective Nationale (CCN) - Convention ...
13 octobre 2025
Convention Collective Nationale (CCN) des Acteurs du LIen Social et FAmilial (ALISFA) : centres sociaux et socioculturel, associations d'accueil de jeunes enfants ...
À suivre sur https://www.snaecso.com/Representer-l-employeur/Convention-Collective-Nationale-CCN-avenants/La-Convention-Collective-Nationale-CCN
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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snaecso.com/Representer-l-employeur/Convention-Collective-Nationale-CCN-avenants/La-Convention-Collective-Nationale-CCN
DOMICILIATION : domiciliation postale ou domiciliation ...
13 octobre 2025
Comment creer une micro-entreprise de domiciliation ( boite postale a domicile )
À suivre sur http://www.travail-a-domicile.net/domiciliation_boite_postale.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2025
La suite sur le site :
travail-a-domicile.net
Le droit a la deconnexion : mode d'emploi - Revue fiduciaire
13 octobre 2025
Le droit a la deconnexion a fait son entree dans le Code du travail avec la loi du 8 aout 2016 et ceci depuis le 1er janvier 2017. S'agit-il d'une veritable ...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/article/3685/hb/20170314092008690.html
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2025
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grouperf.com
Pratique-Adresses-ZAC - saintmitrelesremparts.fr
13 octobre 2025
Site internet de la Mairie de Saint Mitre les Remparts
À suivre sur http://www.saintmitrelesremparts.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=73&Itemid=97
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
La suite sur le site :
saintmitrelesremparts.fr
Resultats de la recherche «pour» - qcm-de-culture-generale.com
13 octobre 2025
QCM de culture generale, ce site s'adresse a toutes les personnes confrontees a des epreuves de culture generale. Il leur permet de faire le point sur les ...
À suivre sur http://www.qcm-de-culture-generale.com/recherche-qcm.pour.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
La suite sur le site :
qcm-de-culture-generale.com
Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
13 octobre 2025
La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 juin 2025
La suite sur le site :
glose.org