Horaire entreprise LEGIS CONSEILS
Horaires d'ouverture de LEGIS CONSEILS situé à CANNES (06400), 20 BOULEVARD CARNOT.
Numéro de téléphone :
Code de l'Eau coordonne - Portail environnement de …
29 octobre 2025
rapport Jaillardon au ministre de leducation nationale dans dans le cadre d'une reflexion sur la modernisation et l'adaptation du diplome universitaire de capacite ... Decouvrez Vantroyen Sylvie (96 Rue Sadi Carnot, 62400 Bethune) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques : s, ... Pour tous ou pour convenir d'un rendez-vous, n'hesitez pas a nous contacter. Lois codifiees du Quebec - titre commencant par C. Derniere mise a jour effectuee depuis le site des Publications du Quebec le 2015-10-14 Dans un entretien d’embauche, la question « Quels sont vos qualites et vos defauts » est incontournable. Il n’est pas si facile a y repondre.
À suivre sur http://environnement.wallonie.be//Codeenvironnement/codeeaucoordonneD.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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wallonie.be
CanLII - Loi sur l'instruction publique, RLRQ c I-13.3
29 octobre 2025
En vigueur. Admissibilite exceptionnelle a l'education prescolaire et a l'enseignement primaire, Reglement sur l', RLRQ c I-13.3, r 1; Autorisations d'enseigner ...
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc//lois/lrq-c-i-13.3/derniere/lrq-c-i-13.3.html
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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canlii.org
Convention collective 3109 - Accord du 19 juin 2007 ...
29 octobre 2025
Accord du 19 juin 2007 relatif a l'egalite professionnelle et aux mesures permettant la suppression des ecarts de remuneration entre les femmes et les hommes
À suivre sur http://fo-kme.perso.sfr.fr/FO-KME/Accords_de_Branche/Accords_nationnaux_metallurgie.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2025
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perso.sfr.fr
ILE MAURICE - Pole emploi international
29 octobre 2025
Dossier realise par l’equipe Afrique de l’EEI Paris – octobre 2005 Espace emploi international : www.emploi ...
À suivre sur http://www.pole-emploi-international.fr/www.eei.com.fr/eei/inform/pays/afrique/pdf/maurice.pdf
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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pole-emploi-international.fr
Page introuvable - Orange
29 octobre 2025
Vous venez d'etre redirige vers une page d'erreur. L'adresse URL que vous avez saisie ou le lien que vous avez clique sont errones. Vous pouvez poursuivre votre ...
À suivre sur http://pp.auto.search.ke.voila.fr/
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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auto.search.ke.voila.fr
Code de la sante publique | Legifrance
29 octobre 2025
Sous-section 1 : Devoirs generaux des sages-femmes. Article R4127-301 En savoir plus sur cet article... Modifie par Decret n°2012-881 du 17 juillet 2012 - art. 1 ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=CTA000006196420&cidTexte=LEGITEXT000006072665
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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legifrance.gouv.fr
Guide pour favoriser la lisibilite des textes latifs
29 octobre 2025
Guide pour favoriser la lisibilite des textes latifs. Table des matieres; Page suivante; I. Introduction A. La lisibilite procede de la redaction lative
À suivre sur http://www.justice.gc.ca/fra/trans/lr-ar/gl-rg/p1.html
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2025
La suite sur le site :
justice.gc.ca
Code general des collectivites territoriales | Legifrance
29 octobre 2025
I.-Independamment des autorisations d'absence dont ils beneficient dans les conditions prevues a l'article L. 2123-1, les maires, les adjoints et les conseillers ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000006389982&idSectionTA=CTA000006192258&cidTexte=LEGITEXT000006070633
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr
Centre de formation professionnelle
29 octobre 2025
de 1 % pour les membres des de l’Ordre, ... Cette maniere d’agir viole totalement la ratio de l’article 315.
À suivre sur http://www.carrefourdesstagiaires.com/Uploads/pAokvJX65aHlJKT1l747KkVO6TqvQR2h__CAPA%20syllabus%20organisation%20cabinet%202014-2015.doc
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2025
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carrefourdesstagiaires.com
Apercu | Remuneration et avantages sociaux | INFO-RH ...
29 octobre 2025
Accueil » Ressources et Outils » infoRH » Elaborer un programme de remuneration globale. Remuneration et avantages sociaux Elaborer un programme de ...
À suivre sur http://hrcouncil.ca/info-rh/elaborer-programme-de-remuneration-globale.cfm
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2025
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hrcouncil.ca
Les secrets des principaux signets Internet du juriste ...
29 octobre 2025
He oui ! Je me suis enfin decide a vous devoiler les raisons secretes qui expliquent ma selection des "Principaux signets Internet du juriste quebecois".
À suivre sur http://www.obiter2.ca/secrets.html
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2025
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obiter2.ca
Gestion des couts de brevet: Un apercu - WIPO - World ...
29 octobre 2025
1. Introduction. Dans le secteur des entreprises des pays en developpement, un nombre restreint mais croissant de petites et moyennes entreprises (PME), dont les ...
À suivre sur http://www.wipo.int/sme/fr/documents/managing_patent_costs.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2025
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wipo.int
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
29 octobre 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Les spheres economiques sont definies selon la logique qui induit la localisation de l'activite.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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insee.fr
GISTI - Liberte de circulation : un droit, quelles ...
29 octobre 2025
Introduction I. Le bilan funeste de la fermeture des frontieres Des droits fondamentaux sacrifies, Daniele Lochak Le cout des frontieres, Emmanuel Blanchard II.
À suivre sur http://www.gisti.org/publication_som.php?id_article=2126
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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gisti.org