Horaire entreprise ETABLISSEMENTS CGI
Horaires d'ouverture de ETABLISSEMENTS CGI situé à ST PIERRE DE COUTANCES (50200), LA CARRIERE ST MICHEL.
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TVA - Champ d'application et territorialite - Operations ...
13 octobre 2025
L'administration fiscale retablit (actualite BOFiP du 21novembre 2014) la dispense de declaration 1330-CVAE pour les periodes de references cloturees a ... Modification(s) Texte Table des matiAšres Debut; IMAGE; LOI DU 05-03-2017 PUBLIE LE 15-03-2017 (ART. MODIFIES : 20bis; 25bis; 26bis; 27; 38bis; 20ter; 29; 38bis; 36 ) Titre ; 8 JUILLET 1976. - Loi organique des [centres publics d'action sociale]. En vigueur : 01-02-2004> (NOTE : pour la forme de ce texte valable dans la Region ... TVA - Regimes d'imposition et obligations declaratives et comptables - Regles relatives a l'etablissement des factures - Mentions a porter sur les factures ... N° 3106 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/118-PGP
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Cours particuliers et soutien scolaire - Acadomia
13 octobre 2025
Depuis plus de 20 ans, nous avons acquis une conviction : chaque eleve est unique et porte en lui le pouvoir d’apprendre.
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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CDG 54 :: Carriere :: Actualites juridiques
13 octobre 2025
Modifications des regles d'identification, d'affiliation et de rattachement des assures sociaux resultant de la reforme de la protection universelle maladie (mise ...
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2025
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Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport
13 octobre 2025
Exemple de fraude sur la TVA pour l'achat d'un vehicule d'occasion. Le 1 er janvier de l'annee n, une entreprise A situee en Belgique achete un vehicule neuf 40 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
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legislation titre restaurant, utilisation cheque dejeuner ...
13 octobre 2025
la CNTR vous propose des informations completes sur la legislation du titre restaurant et sur l’utilisation du cheque dejeuner par les employeurs et les salaries
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